Bénéfices de OC CONSEIL

a BEZIERS (34500), bilan gratuit 2017, sur ...

24 avril 2024

À suivre sur https://www.siete.com/bilan/--801501099201512312.html

(PARIS 11) Chiffre d'affaires, resultat, bilans ...

24 avril 2024

À suivre sur https://www.siete.com/siete/--492580816.html

a ST MAUR DES FOSSES (94100), bilan gratuit ...

24 avril 2024

À suivre sur https://www.siete.com/bilan/--449172865201412312.html

Rescrit : agricoles et modalites d'articulation ...

24 avril 2024

A cette casion 5 premiers rescrits ont ete publies. Par une mise a jour en date du 4 juillet l’administration vient de publier un nouveau rescrit concernant les modalites d’articulation des regimes optionnels d’etalement des revenus exceptionnels et de la moyenne triennale.

À suivre sur http://ad.com/actualites/entreprises/235-rescrit--agricoles-et-modalites-d-articulation-et-de-calcul-de-la-moyenne-triennal

Constitution du capital, peut-on apporter le capital en ...

24 avril 2024

01/01/1970 · Le de nos experts comptables pour constituer votre capital en plusieurs fois. Vous pouvez donc fixer le montant du capital sial de votre siete a un niveau eleve et n’en verser qu’une partie, mais ce n’est pas toujours ce qu’il y a de plus interessant fiscalement et donc financierement.4/5(8) (LA GARENNE-COLOMBES) Chiffre d'affaires ...https://www.siete.com/siete/--517606307.html

À suivre sur https://www.expert-comptable-tpe.fr/articles/apporter-capital-en-plusieurs-fois/

FR - Europa

24 avril 2024

europeen des 1er et 2 mars 20121 consacrees a la croissance, celles des 28 et 29 juin 2012 2 , du 22 mai 2013 3 , des 24 et 25 tobre 2013 4 , des 19 et 20 decembre 2013 5 , des 20 et 21 mars 2014 6 , des 26 et 27 juin 2014 7 , du 18 decembre 2014 8 , ainsi que dans les

À suivre sur http://data.consilium.europa.eu/d/dument/ST-10502-2016-INIT/fr/pdf

Assiation loi 1901 | Assiations.gouv.fr

24 avril 2024

Pour memoire, par cette decision, le constitutionnel a annule une disposition legislative qui prevoyait de soumettre a autorisation prealable de l’autorite administrative la creation de certaines assiations. Le texte integral de la loi du 1er juillet 1901 peut etre consulte sur le site Legifrance

À suivre sur https://assiations.gouv.fr/liberte-assiative.html

Archive Larousse : Dictionnaire de l'Histoire de France ...

24 avril 2024

Des monasteres benedictins ... • Des le X e siecle se creent, a partir d'une maison mere, des reseaux de dependances qui observent la meme regle et des usages identiques. Si Cluny est l'exemple le plus insigne, il n'est pas unique : Gorze, Saint-Benoit-sur-Loire, Saint …

À suivre sur https://www.larousse.fr/archives/histoire_de_france/page/106

Siete d'economie mixte — Wikipedia

24 avril 2024

Cependant, le constitutionnel a censure cette derogation pour rupture d’egalite car elle ne se justifiait ni par la nature de l’activite des sietes d’economie mixte ni par leur caractere statutaire. La soumission des sietes d’economie mixte au droit des marches publics est, cependant, plus recente.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Si%C3%A9t%C3%A9_d%27%C3%A9conomie_mixte

Recolte des | &C Strategy Consultants

24 avril 2024

Recolte des Les initiatives recentes stimulent la croissance interne et les marges Rapport. Le classement &C des 50 champions des produits de grande consommation recense chaque annee depuis 17 ans les plus grandes entreprises mondiales de PGC.

À suivre sur https://www.cstrategy.com/fr/insights/insight/id/4314/rA©colte-des-bA©nA©fices

BEPS : La Commission des Finances de l'Assemblee Nationale ...

24 avril 2024

La Commission des Finances de l’Assemblee Nationale a au cours d’une seance en date du 20 juin 2018 le projet de loi autorisant la ratification de la convention multilaterale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prevenir l’erosion …

À suivre sur http://ad.com/actualites/entreprises/251-beps-la-commission-des-finances-de-l-assemblee-nationale-a-adopte-le-projet-de-loi-autorisant-la-ratification-de-la-convention-multilaterale