Bénéfices de CRGS

Bénéfices de l'entreprise CRGS situé à CHOISY LE ROI (94600), 12 RUE PASSEREAU.

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non commerciaux

02 juin 2025

Les « diffuseurs » des oeuvres acquittent directement aupres de l’AGESSA des cotisations qu’ils prelevent sur les revenus a verser aux auteurs. C’est le ... Bonjour, Je souhaite savoir comment vous gerez la participation aux sur les bulletins de paie ? Faites vous apparaitre ce montant sur chaque gauche de ... Le calcul de la participation des salaries est fort complexe, les comite d'entreprise ont du mal a comprendre le rapport Bonjour Buffeto, Pour un non initie, votre sujet est tres instructif (on apprend tous les jours) Pourriez-vous, svp, me conseiller en fonction de ma situation ? Classement des meilleurs employeurs par Participation aux - montant moyen annuel et autres avantages salaries

À suivre sur http://www.adapl.asso.fr/pdf/ex2014/2035_15.pdf

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024

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adapl.asso.fr

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Frontalier Suisse, CMU et CSG/CRDS | Organismes …

02 juin 2025

Frontalier Suisse, CMU et CSG/CRDS. Question postee dans le theme Organismes Sociaux sur le forum Travail.

À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/travail/270898-frontalier-suisse-cmu-csg-crds.html

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024

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net-iris.fr

3

Declaration BIC : declarer les industriels ...

02 juin 2025

Declaration bic : comment declarer ? Les contribuables imposables au titre de leur benefice industriel et commercial doivent fournir les imprimes fiscaux suivants :

À suivre sur http://impot-sur-le-revenu.comprendrechoisir.com/comprendre/declaration-bic

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

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comprendrechoisir.com

4

L'imposition des de l'entreprise, Le regime ...

02 juin 2025

Le benefice de l'entreprise est determine par la tenue de la comptabilite. Du resultat comptable, apres quelques retraitements, decoule en effet le resultat ...

À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils-et-services/guides/guide-de-la-creation/2487/2486-1-l-imposition-des--de-l-entreprise-24618.php

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024

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lesechos.fr

5

EURL. Calculer ses charges sociales - Infos juridiques et ...

02 juin 2025

Dans une EURL, la premiere annee, sans chiffre d’affaires connu, un forfait est applique. On peut eventuellement en beneficier la seconde annee. La nouvelle ...

À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/calculcharges.html

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024

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montermonentreprise.com

6

NOTICE A L’ATTENTION DES AUTEURS DECLARANT …

02 juin 2025

notice a l’attention des auteurs declarant fiscalement leurs revenus artistiques en « non commerciaux » dispense de precompte par principe, la ...

À suivre sur http://www.agessa.org/telechargement/ficTelecharge_1/auteurs/Noticespecifique1.pdf

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

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agessa.org

7

L'option a l'IR des societes imposables a l'IS | Le ...

02 juin 2025

Depuis la loi de modernisation de l’economie du 4 aout 2008, les SA, SAS et SARL peuvent desormais opter pour l’impot sur le revenu (IR)

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/option-ir/

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

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lecoindesentrepreneurs.fr

9

Associes de societes, SARL : quelle fiscalite pour vos ...

02 juin 2025

Lorsque les societes, SARL, EURL, soumises a l'impot sur les societes (IS) ont paye l'impot sur les realises, elles peuvent distribuer le ...

À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-fiscal/associes-societes-fiscalite-dividendes

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

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entreprises.cci-paris-idf.fr

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CURIA - Documents

02 juin 2025

CONCLUSIONS DE L’AVOCAT GENERAL. M me ELEANOR Sharpston. presentees le 21 octobre 2014 . Affaire C‑623/13. Ministre de l’Economie et des Finances

À suivre sur http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?docid=158782&doclang=FR

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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europa.eu

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Marc Villard | Conseiller Elu a l'Assemble des Francais ...

02 juin 2025

L’application de la CSG-CRDS sur les revenus immobiliers, les modalites de remboursements suite a l’arret ‘’de Ruyter’’ et a la decision du Conseil d ...

À suivre sur http://marc-villard.com/

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

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marc-villard.com

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SAS, SARL, SASU, EURL ou le dilemme de l'entrepreneur ...

02 juin 2025

Reprenons l'exemple de la derniere fois : Jean SARL est gerant majoritaire d'une EURL ; Pierre SASU est president d'une SASU. Tous les deux sont celibataires, ont ...

À suivre sur http://mecadyn.over-blog.com/2014/02/sas-sarl-sasu-eurl-ou-le-dilemme-de-l-entrepreneur.html

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024

La suite sur le site :

over-blog.com

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IR - Liquidation - Modalites particulieres d'imposition ...

02 juin 2025

IR - Liquidation - Modalites particulieres d'imposition – Imposition des revenus exceptionnels ou differes selon le systeme du quotient

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4620-PGP?datePubl=vig

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

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impots.gouv.fr

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Quelle fiscalite pour quel trader ? - Blog Bourse par un ...

02 juin 2025

Autrefois (avant 2013), les plus-values de valeurs mobilieres etaient soumises a un taux d’impot forfaitaire (19% puis 24%) majore des prelevements sociaux ...

À suivre sur http://www.andlil.com/quelle-fiscalite-pour-quel-trader-184609.html

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

La suite sur le site :

andlil.com

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