Bénéfices de BATI'16
Bénéfices de l'entreprise BATI'16 situé à CHAMPIGNY SUR MARNE (94500), 147 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE.
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL …
12 mai 2024
BATI 16 ARTS a SAINT AMANT DE BOIXE (16330) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... B & F BATI a LIVRY GARGAN (93190) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... La negociation conduite ce jour entre la FDSEA et les services fiscaux de la Sarthe a conduit a enteriner une baisse du revenu fiscal forfaitaire de -37% pour l ... COMMUNE D’UXELLES Le 27 avril 2011 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 22 AVRIL 2011 ***** Tous les membres du … EVOLUTION DES TAUX Pour la quatrieme annee consecuti-ve, le Conseil Municipal a decide de ne pas augmenter les taux des trois taxes
À suivre sur http://cities.reseaudescommunes.fr/cities/525/documents/fw8ti84p7xdywg6.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL …
12 mai 2024
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du Vendredi 12 Avril 2013 Le Conseil Municipal s’est reuni le douze Avril deux mil treize sur la convocation …
À suivre sur http://ekladata.com/lavernay.eklablog.com/perso/pv_conseil/2013/pv1304.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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Proces Verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2011 - Le ...
12 mai 2024
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 AVRIL 2011 A 17H00, Salle de la Mairie Les Conseillers Municipaux se sont reunis sur la …
À suivre sur http://mairielafreissinouse.over-blog.com/pages/Proces-verbal-du-conseil-municipal-du-28-avril-2011-5075388.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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EXTRAITS DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU …
12 mai 2024
EXTRAITS DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015 ORDRE DU JOUR 1. Fiscalite directe locale – Fixation des taux – Vote …
À suivre sur http://www.freyming-merlebach.fr/site/medias/_pdf/_pdf_ville_cm/CR_130415_complet.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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BULLETIN COMMUNAL d’INFORMATION APPROBATION …
12 mai 2024
BULLETIN COMMUNAL d’INFORMATION N° 275 mars 2009 Site Internet : http://www.aguilcourt.com # La chronique Le budget Le conseil municipal vient de ...
À suivre sur http://www.aguilcourt.com/PDF/gaz_mars_2009.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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COMPTE RENDU SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 …
12 mai 2024
COMPTE RENDU SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2012 CR 2012-04-11 1 / 6 Le Conseil Municipal s'est reuni en Mairie le 11 avril 2012, a 20 heures, sous la ...
À suivre sur http://www.beaujeu.fr/data/document/2012-04-11.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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SEANCE DU 24 MARS 2010
12 mai 2024
- 1 - SEANCE DU 24 MARS 2010 L’An deux mil dix, le vingt-quatre Mars, le conseil municipal legalement convoque, s’est reuni a la
À suivre sur http://www.gatine-choisilles.org/fichiers/BLR_CM24Mars2010.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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Visite de chantier et reunions techniques
12 mai 2024
rehabilitation du parc bati 16/10/2014 – dijon gestion de l’humidite dans les parois 21/10/14 – dijon groupement d’entreprises 28/10/14 – dijon
À suivre sur http://www.bourgogne-batiment-durable.fr/uploads/tx_cimqebmodules/tx_cimqebmodules_evenements/Invitation_Batiment_oct_nov_2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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COMMUNE DE LA PLAINE SUR MER
12 mai 2024
CR CM 4 – 19.03.2012/ - Page 1 - COMMUNE DE LA PLAINE SUR MER COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 mars 2012 – 20 h 30 Conseillers en exercice …
À suivre sur http://laplainesurmer.fr/mairie/CR.CM4%20-%2019%20mars%202012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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Disneyville, parade de facades - Liberation
12 mai 2024
Au bout du RER A, Val d'Europe, ses immeubles haussmanniens, ses pavillons individuels, son centre commercial... Visite guidee de la premiere ville nouvelle ...
À suivre sur http://www.liberation.fr/grand-angle/2004/09/07/disneyville-parade-de-facades_491572
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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Projet de loi de finances pour 1996 : les conditions ...
12 mai 2024
Projet de loi de finances pour 1996 : les conditions generales de l'equilibre financier
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l95-077-2-1/l95-077-2-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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COMMUNE DE MAUGUIO CARNON
12 mai 2024
TAXE FONCIER BATI 16,76 % 20.04 % TAXE FONCIER NON BATI 90,26 % 48,79 % - L’attribution de compensation : 9 571 000€ versee par la Communaute d ...
À suivre sur http://www.mauguio-carnon.com/files/mauguio_carnon/vie_municipale/budget/Budget%20Primitif-2014-.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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mauguio-carnon.com
seance du 12 avril 2013 - PERRIGNY
12 mai 2024
EXTRAITS DE LA SEANCE DU 12 AVRIL 2013 Le conseil municipal s’est reuni en seance ordinaire le vendredi 12 avril 2013 a 20 h 30, salle du conseil municipal de la ...
À suivre sur http://www.perrigny.fr/spip/IMG/pdf/seance_du_12_avril_2013.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Colonzelle …
12 mai 2024
Compte rendu reunion du Conseil Municipal du 23 avril 2014 a 20 heures 30 Conseillers presents : Marc ROUSTAN, Martine LAUBEPIN, Sabine
À suivre sur http://www.colonzelle.com/newfiles/userfiles/CR%202014-04-23.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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MOUAZE ACTUS COMPIL Juin 2014
12 mai 2024
MOUAZE ACTU’S Bulletin d’informations de la commune de Mouaze Juin 2014 Le dimanche 23 mars 2014, vous etes
À suivre sur http://www.mouaze.fr/IMG/pdf/mouaze_actus_compil_juin_2014_bd.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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mouaze.fr