Bénéfices de BUREAU d'ETUDES JURIDIQUES et FISCALES

Bénéfices de l'entreprise BUREAU d'ETUDES JURIDIQUES et FISCALES situé à THIAIS (94320), TOUR EUROPA 102 BELLE EPINE.

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Pourquoi creer son entreprise sous la forme d’une ...

16 mai 2024

2. Quels sont les inters de creer son entreprise sous la forme d’une association ? L’association peut s’averer re un habillage juridique intelligent ...

À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/association-03242014at25/

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024

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leblogdudirigeant.com/association-03242014at25/

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Baccalaureat en administration des affaires - de la ...

16 mai 2024

Description du programme Baccalaureat en administration des affaires. Cte page ait a jour le 10 janvier 2017 constitue la version officielle de ce programme.

À suivre sur http://www.usherbrooke.ca/programmes/?id=p203

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023

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usherbrooke.ca

4

Le Groupement d’Inter Economique (GIE)

16 mai 2024

Peu connu des dirigeants d’entreprises, le Groupement d’Inter Economique (GIE) n’est pas une socie, ni meme une association, au sens classique du terme.

À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/groupement-d-inter-economique-gie-05222014at56/

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023

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leblogdudirigeant.com/groupement-d-interet-economique-gie-05222014at56/

5

Convention fiscale franco-allemande ...

16 mai 2024

lesquels, apres avoir echange leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne due forme, sont convenus des dispositions suivantes: Artikel 1: Article 1

À suivre sur http://www.bijus.eu/?p=10250

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024

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bijus.eu

6

BIC - Obligations declaratives - Obligations ...

16 mai 2024

Le JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2899-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023

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impots.gouv.fr

7

Code general des Impots - Investir au Cameroun

16 mai 2024

section ii. dermination des ou. revenus ns des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assite

À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023

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investiraucameroun.com

8

Le role de l'expert comptable : Les missions le cout d ...

16 mai 2024

L’expert comptable est un professionnel de la comptabilite dont le role va beaucoup plus loin que l’ablissement des comptes de l’entreprise : C’est un ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/role-expert-comptable/

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024

La suite sur le site :

lecoindesentrepreneurs.fr

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Modeles de ltres | Droitissimo

16 mai 2024

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/modele-ltre

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024

La suite sur le site :

droitissimo.com

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Nos experts - AFIC | Association Francaise des ...

16 mai 2024

BAKER Ann, GIDE LOYRTE NOUEL. Ann G. Baker est associee au sein du departement Banque & Finance de Gide Loyrte Nouel, specialisee en …

À suivre sur http://www.afic.asso.fr/fm/nos-experts.html

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023

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afic.asso.fr

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Question n°4295 - Assemblee nationale

16 mai 2024

Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements ...

À suivre sur http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-4295QE.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

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PROFORMAR 2 - reseda-niger.n

16 mai 2024

Il existe un large eventail de statuts des ... ni les memes obligations ... Organisations professionnelles d’udes intervenant ...

À suivre sur http://www.reseda-niger.n/fichiers_projs/assoc/proformar_prive_def.doc

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023

La suite sur le site :

reseda-niger.net

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Proj de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport

16 mai 2024

Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique ache un vehicule neuf 40 ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023

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senat.fr

15

Chambre des notaires | Resultats de recherche

16 mai 2024

Les notaires sont tenus de respecter l'article 866 du Code de procedure civile lequel prevoit que « les parties, leurs heritiers ou representants legaux » ont ...

À suivre sur http://www.cnq.org/fr/faq-resultat.html?NbFaqParPage=20

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023

La suite sur le site :

cnq.org

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