Bénéfices de GARDIENNAGE PROTECTION SERVICE
Bénéfices de l'entreprise GARDIENNAGE PROTECTION SERVICE situé à CHARENTON LE PONT (94220), 3 RUE LABOURET.
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L’economie collaborative : un nouveau modele socio ...
09 mai 2025
Page 5 e) Les charges de toute nature et les frais inherents a l’execution des travaux tel que : • L’organisation du chantier. • La des ouvrages ... 3C IMPORT Stand i03 Fabrication de vetements confectionnes, equipement de individuelle et incendie. Page 2 OBSERVATIONS GENERALES BATIPRIX 2014 ARTICLE 1 – Objet de BATIPRIX 2014 1.1 - Objet de BATIPRIX La serie de prix BATIPRIX a pour objet de permettre l ... TITRE II : IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES. CHAPITRE PREMIER : Personnes assujetties a l'impot. Article 3, CIR 92 (ex. d'imp. 2012) Sont assujettis a l'impot des ... bareme d'evaluation du prix des fonds de commerce ... Nature du commerce: Fourchette de valeurs: Unite de bareme
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/actualite/dossier/rub1859/economie-collaborative-nouveau-modele-socio-economique.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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Liberte de circulation : un droit, quelles politiques - GISTI
09 mai 2025
Introduction I. Le bilan funeste de la fermeture des frontieres Des droits fondamentaux sacrifies, Daniele Lochak Le cout des frontieres, Emmanuel Blanchard II.
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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gisti.org
LE BAREME D’EVALUATION DES FONDS DE COMMERCE
09 mai 2025
Bareme d’evaluation des fonds de commerce - www.leparcourstransmission.com CRCI Midi-Pyrenees Decembre 2006 Nature du commerce Bareme utilise
À suivre sur http://www.expercia.fr/evaluation_entreprise/bareme-des-fonds-de-commerce
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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Code general des Impots - Investir au Cameroun
09 mai 2025
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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Introduction a la methodologie -- cours 7
09 mai 2025
plan travaux lectures courriel : cours 7 (18 octobre) Une problematique policiere particuliere : le modele SARA et la « resolution ...
À suivre sur http://www.crime-reg.com/metho/1200cours07.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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LOI - WET
09 mai 2025
Titre ; 21 MARS 1991. - Loi portant reforme de certaines entreprises publiques economiques. (NOTE : art. 11, § 1er, abroge avec effet a une date indeterminee.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1991032130&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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LES PRODUCTEURS / Documentation / Fiches pratiques / Irma ...
09 mai 2025
Autorisation aupres des titulaires de droits d’auteur. La totalite des auteurs de creations originales, beneficiant a ce titre de la par le droit d ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/-Les-producteurs-
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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CCAG-Travaux Arrete du 8 septembre 2009, ECEM0916617A
09 mai 2025
... de la main-d’œuvre et ... - le , ... Si l’ordre de prescrit des travaux de l’espece definie au premier ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/CCAG-travaux/CCAG-Travaux-2014.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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Le nouvel espace rural francais - senat.fr
09 mai 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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senat.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
09 mai 2025
Titre ; 21 MARS 1991. - Loi portant reforme de certaines entreprises publiques economiques. (NOTE : art. 11, § 1er, abroge avec effet a une date indeterminee ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1991032130&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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SNEPS-CFTC
09 mai 2025
Retrouvez ci-dessous, une infographie realisee et publiee par le journal "Le Monde". Celle-ci detaille de maniere complete le projet de loi tel qu'il a ete ...
À suivre sur http://www.sneps-cftc.org/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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Fisconetplus 5.9.23 - Public Federal Finances
09 mai 2025
Numero 11 . Incidence des taux de T.V.A. sur la charge finale. Effet dit de "rattrapage". Le taux applicable a un produit ou a un au stade initial ou a un ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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Reforme territoriale : les 8 gaspillages les plus fous ...
09 mai 2025
La reforme Hollande mettra-t-elle un terme a l'addition de gaspillages dans les collectivites locales ? Depuis trente ans, les effectifs et les depenses gonflent ...
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/le-dossier-de-l-obs/20140620.OBS1233/reforme-territoriale-les-8-gaspillages-les-plus-fous.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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nouvelobs.com