Bénéfices de DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT
Bénéfices de l'entreprise DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT situé à LA VARENNE ST HILAIRE (94210), 15 BOULEVARD CHAMPIGNY.
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[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
17 juin 2025
JORF n°0159 du 9 juillet 2008 page 11009 texte n° 2 CIRCULAIRE Circulaire du 7 juillet 2008 relative a l'organisation de ... Vie sociale et citoyennete des personnes handicapees. Le programme "Personnes handicapees" de la Fondation de France soutient les initiatives qui participent a l ... Inventaire des archives de la serie C. Archives civiles : Tome 1, articles C 1 a C 3132: Administrations provinciales. - Intendances. - Subdelegations. - Elections. Taxe d'habitation et contribution a l'audiovisuel public 2015. Vous avez jusqu’au 16 novembre pour payer, ou jusqu’au 21 novembre si vous payez en ligne sur ... Le 27 mars 2012 au Vinci. Les demandeurs d'emploi en situation de handicap et les entreprises qui recrutent se donnent rendez-vous au VINCI, le 27 mars de 9H00 a 16H00.
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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Recherche - ATD 31, Agence Technique …
17 juin 2025
Agence Technique de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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atd31.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
17 juin 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
La gestion des espaces periurbains - Accueil - Senat
17 juin 2025
La gestion des espaces periurbains Gerard LARCHER, Senateur Rapport d'information 415 - 1997 / 1998 - Commission des Affaires economiques et du Plan
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r97-415/r97-415_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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ORS Rhone-Alpes - Resultat
17 juin 2025
A TOUT COEUR Maison des Anciens Combattants 18 rue de Cadore 42300 ROANNE. Telephone : 04 77 65 65 15. Ouverture : Centre Hospitalier de Roanne - Salle Gilbertes
À suivre sur http://www.ors-rhone-alpes.org/associations/liste.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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Petit dictionnaire des sigles
17 juin 2025
DAGIC: des affaires generales, internationales et de la cooperation. DAP: Delegation aux arts plastiques. DARES: de l'animation de ...
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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Le blog-notes de christophe COUNIL - Conseiller ...
17 juin 2025
Conseiller departemental de la Sarthe, Maire-adjoint du Mans
À suivre sur http://www.ch-counil.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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Anil.org : Accessibilite des batiments d'habitation aux ...
17 juin 2025
Dispositions applicables aux batiments d'habitation collectifs neufs (CCH : R.111-18 a R.111-18-3) Est considere comme un batiment d'habitation collectif, tout ...
À suivre sur http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/2007/accessibilite-des-batiments-dhabitation-aux-personnes-handicapees/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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N° 189 - Projet de loi de finances pour 2008
17 juin 2025
Le projet de loi de finances pour 2008 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert de recettes, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4,3 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl0189.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Propositions de loi deposees sous la XIVe legislature
17 juin 2025
n° 3214 Proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Jean-Jacques Urvoas et plusieurs de leurs collegues de modernisation des regles applicables a l'election ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/documents/index-proposition.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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Inspection generale des finances - Rapports | Le portail ...
17 juin 2025
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
17 juin 2025
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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Depeches - La cgt
17 juin 2025
Inforama VOIR LE DOSSIER ››› La CGT Cadres propose • Le gouvernement a annonce qu’il etait pret a prendre en compte les stages dans le calcul de la ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/-Depeches-.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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Confederation generale du travail - Force ouvriere ...
17 juin 2025
Force ouvriere ou FO — nom usuel de la Confederation generale du travail - Force ouvriere (CGT-FO), qui temoigne de ses origines cegetistes — est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conf%C3%A9d%C3%A9ration_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_travail_-_Force_ouvri%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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