Bénéfices de ETABLISSEMENTS LEROY
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENTS LEROY situé à VALENTON (94460), 6 R DU BOIS CERDON LOTISSEMENT 12 BOIS CERDON.
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
25 avril 2024
I- Impot sur le revenu ou sur les . A) reduction d’impot accordee aux particuliers . a) Les dons consentis par les particuliers a certains ... Dates extremes : 1911-1979 Importance materielle : 363,8 m.l. + 1 registre Conditions d'acces : librement communicable Historique du producteur Les marches de ... R EPUBLIQUE F RANCAISE Avis n° 09-A-35 du 26 juin 2009 portant sur le projet dordonnance relatif aux conditions regissant la fourniture de services de paiement et ... Reservoir et vecteur. Type de reservoir : Animal Environnement La terre et la vegetation au sol contenant des spores (moutons se contaminant par la pature…). Refonder la tarification hospitaliere au service du patient : Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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Manifestation des eleveurs: l'A6 bloquee au nord de Lyon
25 avril 2024
L'A6, en direction de Lyon, est coupee au niveau de Limonest suite a la manifestation des eleveurs. Par mesure de precaution, une fermeture est mise en place au ...
À suivre sur http://www.lyonpremiere.com/Manifestation-des-eleveurs-l-A6-bloquee-au-nord-de-Lyon_a10008.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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lyonpremiere.com
Bulletin Officiel de l'Education Nationale - hors serie N ...
25 avril 2024
Bulletin Officiel de l'Education Nationale - N°10 du 11 mars 1999
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/bo/1999/hs3/circul.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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education.gouv.fr
Comines « Ploegsteert et la Region en photos et cartes ...
25 avril 2024
Ploegsteert et la rgion en photos cartes postales anciennes
À suivre sur http://www.ploegsteert.info/blog/?tag=comines
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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ploegsteert.info
Decision n° 2014-708 DC du 29 decembre 2014
25 avril 2024
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2014/2014-708-dc/decision-n-2014-708-dc-du-29-decembre-2014.142903.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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Premiers feux de forets en Rhone-Alpes: des canadairs en ...
25 avril 2024
Un feu de foret s'est declenche a Longes, au lieu-dit Marlin en debut d'apres-midi. D'importants moyens ont ete deployes par les sapeurs-pompiers. Le feu ...
À suivre sur http://www.lyonpremiere.com/Premiers-feux-de-forets-en-Rhone-Alpes-des-canadairs-en-renforts_a9947.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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N° 4030 - Rapport d'enquete de M. Jean-Pierre Gorges …
25 avril 2024
La commission d’enquete sur les produits financiers a risque souscrits par les acteurs publics locaux est composee de : MM. Claude Bartolone, president ; Jean ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-enq/r4030.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
FAIRVESTA MERCATUS: Faut il investir ? Le rendement ...
25 avril 2024
FAIRVESTA annonce investir dans des biens immobiliers beneficiant d’une decote d’au moins 30% et proposant une rentabilite locative de 10%.
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/fairvesta-mercatus-faut-il-investir-le-rendement-annonce-est-il-possible-a-long-terme-arnaque.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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N° 1591 - Rapport d'information de M. Francois Loncle et ...
25 avril 2024
N ° 1591 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1591.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
25 avril 2024
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions de l'article 9 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
25 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Articles du mois - Le Magazine de la Discotheque
25 avril 2024
Le Magazine de la Discotheque et des Disc-Jockeys cree en 1979, actualite de la nuit France et Europe
À suivre sur http://www.magazinediscotheque.com/mag_du_mois/articles_du_mois.html
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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Toute l'actualite de l'aide a domicile, des services aux ...
25 avril 2024
Unanimement solidaires, UNA milite pour favoriser l'acces aux services a domicile pour tous et l'amelioration de la qualite de vie a domicile
À suivre sur http://www.una.fr/breve-breves-1590.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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BipiZ - Partageons les Bonnes Pratiques de croissance ...
25 avril 2024
BipiZ, la base de donnees internationale des Bonnes Pratiques RSE.
À suivre sur http://www.bipiz.org/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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Encyclopedie Larousse en ligne - colonisation
25 avril 2024
L'histoire de la Mediterranee ancienne fait apparaitre l'existence de fondations dues aux Cretois aux Pheniciens ou aux Grecs et repondant plus ou moins a la ...
À suivre sur http://www.larousse.fr/encyclopedie/divers/colonisation/35279
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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larousse.fr