Bénéfices de CSA
Bénéfices de l'entreprise CSA situé à CHAMPIGNY SUR MARNE (94500), 26 RUE VERDUN.
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Accueil - - Conseil superieur de l’audiovisuel
03 juin 2025
Le va attribuer des autorisations d’emettre pour des diffusions sur les principaux axes de circulation en metropole, ce qui permettra a terme aux auditeurs d’ecouter la radio de leur choix sans interruption sur de longues distances. 20/12/2018 · Le va attribuer des autorisations d’emettre pour des diffusions sur les principaux axes de circulation en metropole, ce qui permettra a terme aux auditeurs d’ecouter la radio de leur choix sans interruption sur de longues distances. 17/07/2018 · Le , dans le cadre de sa mission d’usage optimal du spectre, identifie de nouvelles ressources radioelectriques (ou "frequences") en s’assurant de ne pas creer d’interferences avec les frequences deja autorisees. Des appels aux candidatures sont alors ouverts et tout operateur radio interesse par la zone concernee peut se porter candidat a l’obtention de la frequence. Comme vous en avez sans doute deja entendu parler, le ministre de la Justice a voulu moderniser le droit des societes et des associations. A cet effet, un Code des societes et des associations (en abrege ) sera introduit, et remplacera l’actuel Code des societes … Garantie des droits et libertes Protection de la jeunesse et des mineurs Cles de l'audiovisuel Representation de la diversite Droits des femmes Actions du pour la sante publique Publicite et communications commerciales Medias audiovisuels et Francophonie Acces des …
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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UCM - Actualites / Accueil UCM
03 juin 2025
À suivre sur https://www.ucm.be/Actualites/Nouveau-Code-des-societes-et-des-associations--quels-impacts-pour-vous
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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ucm.be/Actualites/Nouveau-Code-des-societes-et-des-associations-CSA-quels-impacts-pour-vous
Quelles sont les societes concernees par la contribution ...
03 juin 2025
La est un impot non deductible (a reintegrer fiscalement dans la case WK "Impot sur les societes et autres impots non deductibles") et les credits d'impot de …
À suivre sur https://dsf.gouv.nc/node/998
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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gouv.nc/node/998
Accueil - - Conseil superieur de l’audiovisuel
03 juin 2025
Le est l’autorite publique francaise de regulation de l’audiovisuel. Cette regulation s’opere au service de la liberte d’expression dans l’interet du public et des professionnels. Elle repose sur le respect et la protection des droits et libertes individuels, la regulation economique et technologique du marche, et la responsabilite sociale.
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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Programmes de fidelisation | Czech Airlines
03 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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Le test de liquidite prevu par le
03 juin 2025
Le test de liquidite prevu par le L’obligation de devoir satisfaire a un test de li-quidite et a un test d’actif pour pouvoir proceder a des distributions aux actionnaires dans une societe a responsabilite limitee (SRL) est une nouveaute importante inseree dans le nouveau Code des societes et des associations (). Dans
À suivre sur http://www.ipcf.be/Uploads/Documents/Pacioli_493_FR.PDF
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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ipcf.be
| Jean-Marc Morandini
03 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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Citrix Solution Advisor - Details du programme partenaire ...
03 juin 2025
Les Gold recoivent des leads et des fonds pour faire evoluer leur activite et travaillent main dans la main avec Citrix pour proposer des solutions Citrix a leurs clients.
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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L'activite physique : bienfaits sur les personnes agees
03 juin 2025
31/03/2016 · Decouvrez les bienfaits, de l'activite physique pratiquee en maison de retraite, sur l'autonomie et sur la sante psychologique des personnes agees.4,5/5(11)Charges deductibles ou non du resultat fiscal d'une ...https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31973Votre abonnement a bien ete pris en compte. Vous serez alerte(e) par courriel des que la page « Charges deductibles ou non du resultat fiscal d'une entreprise » sera mise a jour ...
À suivre sur https://www.capretraite.fr/prevenir-dependance/sante-grand-age/l-activite-physique-cle-du-bien-vieillir/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Payer ou contester un avertissement taxe ou un proces ...
03 juin 2025
18/06/2018 · Au Luxembourg, la circulation est regie par le Code de la route. Toute personne commettant une infraction a la legislation sur la circulation routiere est susceptible de faire l’objet : soit d’un avertissement taxe suite a un flash radar automatique pour
À suivre sur http://www..public.lu/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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csa.public.lu
SOCIETES COTEES: IMPACT DU
03 juin 2025
a choisi d’en faire en pareils cas une obligation legale et etend le champ d’application de la procedure en ce sens. Ainsi, l’organe d’administration devra appliquer la procedure lors de l’approbation des projets de fusion. Il en va de meme pour les propositions de scission et d’apport en nature.
À suivre sur https://www.eubelius.com/sites/default/files/07_la_societe_cotee.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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UCM | Reforme du droit des societes et des associations
03 juin 2025
À suivre sur https://www.ucm.be/Starter-et-independant/Pages-libres/Reforme-du-droit-des-societes-et-des-associations
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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LE SECTEUR NON MARCHAND - eubelius.com
03 juin 2025
Le conserve l’idee de base de la societe a finalite sociale mais n’autorise cette modalite particuliere que pour les societes qui adoptent la forme de societe cooperative. Le propose en effet aux societes cooperatives de demander un agrement comme entreprise sociale. Cette possibilite
À suivre sur https://www.eubelius.com/sites/default/files/06_non_marchand.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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