Bénéfices de IMPOTS
Bénéfices de l'entreprise IMPOTS situé à IVRY SUR SEINE (94200), 12 PLACE VOLTAIRE.
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21 avril 2024
BNC - NON COMMERCIAUX. 1. Les non commerciaux (BNC) constituent l'une des categories de revenus passibles de l'impot sur le revenu. Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d'un texte fiscal publie au BOFiP- : Une augmentation de capital peut etre realisee soit par voie d'apports nouveaux (en numeraire ou en nature), soit par voie d'incorporation de , reserves ou provisions. Le portail e-.gouv.ci est le portail officiel de la Direction Generale des de Cote d’Ivoire permettant la teledeclaration et le telepaiement des sur internet. L'impot sur les societes, qu'est-ce que c'est ? L'impot sur les entreprises (egalement appele impot sur les ) est une taxe prelevee sur le resultat annuel des entreprises.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/-espace-professionnel
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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economie.gouv.fr/entreprises/impots-espace-professionnel
Fiscalite - Recettes fiscales - OCDE Data
21 avril 2024
Les recettes fiscales designent les recettes provenant des sur le revenu et les , des cotisations de securite sociale, des taxes prelevees sur les biens et les services, des prelevements sur les salaires, des sur le patrimoine et des droits de mutation, ainsi que d'autres et taxes.
À suivre sur https://data.oecd.org/fr/tax/recettes-fiscales.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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oecd.org/fr/tax/recettes-fiscales.htm