Bénéfices de SECRETARIAT GENERAL ADMINISTRATION POLICE
Bénéfices de l'entreprise SECRETARIAT GENERAL ADMINISTRATION POLICE situé à MARSEILLE (13014), 54 BOULEVARD ALPHONSE ALLAIS.
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Colloque qualite - UTC : innovation | formation ...
06 mai 2024
N ° 2172 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale … Perequation financiere nationale. Les paiements effectues au titre de la perequation financiere pour la periode 2016 a 2019 seront reduits de 165 millions ... L’ONDRAF assainit les installations de BEST MEDICAL SA (10/09/2015) En 2012, l’ONDRAF (Organisme National des Dechets Radioactifs et des matieres Fissiles ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... JORF n°0159 du 9 juillet 2008 page 11009 texte n° 2 ... Les criteres d’attribution et le nombre de point de la NBI. La NBI peut etre attribuee aux agents titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale ...
À suivre sur http://www.utc.fr/~mastermq/public/publications/qualite_et_management/MQ_M2/2011-2012/projets/07_qualite_usagers_/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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utc.fr
communale de Fleurus
06 mai 2024
Brocantes a Fleurus (03/09/2014) le SPH organise sa 3eme Brocante aux JOUETS ce dimanche 07 septembre 2014, dans le parking de la Piscine, rue de Fleurjoux a Fleurus
À suivre sur http://www.fleurus.be/?info_com=10
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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fleurus.be
Politique sur les marches
06 mai 2024
3. Application. La presente politique s'applique a tous les ministeres et organismes, notamment aux divisions et sections ministerielles designees comme ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=14494§ion=text
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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tbs-sct.gc.ca
Histoire des prisons et de l’ ...
06 mai 2024
Les ambitions de cette synthese sont modestes : indiquer a grands traits l’evolution de l’ penitentiaire francaise, depuis les dernieres ...
À suivre sur http://criminocorpus.revues.org/246
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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revues.org
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
06 mai 2024
Titre ; 4 AVRIL 2014. - Loi relative aux assurances (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 30-04-2014 et mise a jour au 30-10-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2014040423&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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ejustice.just.fgov.be
Loi Cadre « CNOM
06 mai 2024
EXPOSE DES MOTIFS. Le droit a la sante est un droit fondamental du citoyen et une responsabilite inalienable de l’Etat. Depuis l’epoque coloniale jusque vers ...
À suivre sur http://www.cnom-rdc.org/m/?page_id=92
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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cnom-rdc.org
archives.gironde.fr
06 mai 2024
En ce qui concerne la Vie et les Actes des Archeveques, nous signalerons le manuscrit de Bertheau sur l' du cardinal de Sourdis (G. 532) et les pieces ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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gironde.fr
L'office national des anciens combattants : reussir sa ...
06 mai 2024
INTRODUCTION. Votre rapporteur a commence sa mission de controle sur l'Office national des anciens combattants (ONAC) en octobre 1998. Plusieurs facteurs …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r99-032/r99-032_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024
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senat.fr
Le Grand Paris : un vrai projet pour un enjeu capital
06 mai 2024
Le Grand Paris : un vrai projet pour un enjeu capital : Le Grand Paris : un vrai projet pour un enjeu capital
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-262/r07-262_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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senat.fr
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
06 mai 2024
N ° 2475 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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Auto entrepreneur : questions es, fiscales ...
06 mai 2024
L'auto entrepreneur recoit dans un delai d'environ un mois, un numero SIRET, comme toutes les entreprises, lequel devra figurer sur tous les documents ...
À suivre sur http://www.autoentrepreneurs.com/questions-reponses.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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autoentrepreneurs.com
Inspection e des finances - Rapports | Le portail ...
06 mai 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-e-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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economie.gouv.fr
Charles de Gaulle — Wikipedia
06 mai 2024
Education et famille. Jeanne Maillot et Henri, le couple des parents du De Gaulle, forment une famille catholique qui reside a Paris au 15 de l'avenue de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Charles_de_Gaulle
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Charles_de_Gaulle
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
06 mai 2024
Titre ; 27 DECEMBRE 2004. - Loi-programme. (NOTE : art. 419 modifie avec effet a une date indeterminee par L 2014-05-12/17, art. 344, ; En vigueur : indeterminee)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2004122730&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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ejustice.just.fgov.be