Bénéfices de GROUPEMENT INTERET PUBLIC CULTUREL
Bénéfices de l'entreprise GROUPEMENT INTERET PUBLIC CULTUREL situé à MARSEILLE (13003), 21 RUE GUIBAL.
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
08 mai 2024
Quels sont les principaux outils juridiques du partenariat entre collectivites territoriales et personnes privees? Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation. Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire des ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance De la capacite des associations d’etre acteurs economiques specifiques. L’affirmation : les associations, des acteurs economiques a part entiere
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Journal de bord du Master 2 Projets s dans l ...
08 mai 2024
Les 19 etudiants de la 11eme promotion du Master Projets s dans l’espace ont commence leur formation cette semaine, sur les chapeaux de roue et ...
À suivre sur http://masterpcep.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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over-blog.com
La citoyennete europeenne
08 mai 2024
Panorama du milieu associatif europeen LE MILIEU ASSOCIATIF EN ALLEMAGNE. L’article 9 de la loi Fondamentale allemande garantit le droit et la liberte d ...
À suivre sur http://europe.cidem.org/index.php?p=panorama
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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cidem.org
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
08 mai 2024
BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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senat.fr
2 juillet 1998. - DECRET-LOI 081 portant organisation ...
08 mai 2024
6) parcs s: complexes sportifs et terrains de jeux de la commune; 7) marches s: amenagement, entretien et gestion des marches s d' ...
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Droit%20/Administration.ter/DL.081.02.07.1998.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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leganet.cd
Culture — Wikipedia
08 mai 2024
Spontanement, l'expression patrimoine fait penser a un patrimoine materiel (sites, monuments historiques, œuvres d'art, etc.). L'UNESCO a etabli en 1972 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Culture
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Culture
Association - Definition - Dictionnaire juridique
08 mai 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. ASSOCIATION DEFINITION Definition de Association. Le droit d'association permet aux personnes qui ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/association.php
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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dictionnaire-juridique.com
Vos questions / Nos reponses | Le portail des ministeres ...
08 mai 2024
Les questions et les reponses sur les Fonds de dotation
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/daj/questions-reponses-fonds-dotation
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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economie.gouv.fr
Rapport sur l'action civile par les associations
08 mai 2024
La composition de l’Office figure au verso de la presente page. Justice. L’Office parlementaire d’evaluation de la legislation est ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oel/r1583.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Ligue Universelle du Bien - visu de nos actions de ...
08 mai 2024
Chaque annee, la Ligue Universelle du Bien depose une gerbe sous l'Arc de Triomphe et ce, le 19 juin. Cette annee, en compagnie de l'Etoile Civique, l ...
À suivre sur http://bien..over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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Le Guide Pratique du Contribuable
08 mai 2024
OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES ET DES SOCIETES. Investissement des particuliers. Joindre a la declaration des revenus de l’annee au titre de laquelle vous ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/47/105/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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Texte adopte n° 591 - Projet de loi relatif a la ...
08 mai 2024
Le ministre charge de la culture peut attribuer des labels aux structures, personnes morales de droit ou de droit prive ou services en regie d’une ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0591.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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Regles generales de passation | Collectivites locales
08 mai 2024
Sommaire. Duree Seuils de procedure Organisation de la ite Information des candidats Presentation des candidatures Presentation des offres
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/regles-generales-passation
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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Discours s, discours politiques - Vie-publique.fr
08 mai 2024
La Collection des discours s rassemble plus de 100 000 textes rendus accessibles aux citoyens, emanant des principaux acteurs de la vie politique, President ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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vie-publique.fr