Bénéfices de CIV
Bénéfices de l'entreprise CIV situé à FONTENAY SOUS BOIS (94120), 41 RUE COMMDT JEAN DUHAIL.
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Abus de majorite par mise en reserve systematique des ...
23 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... Edition n° 105 du 30 septembre 2001. reserves exoneres: pertes et reductions de valeur sur creances commerciales. Auteur: Georges HONORE Lance en 2002, Urbact est un programme d'echange d'experiences entre villes europeennes souhaitant partager leur savoir-faire et le diffuser aupres de tous les ... Edition n° 121 du 31 mai 2002. reserves exoneres et subsides en capital dans l’impot des societes . Auteur: Georges HONORE J'ai demissionne de mon entreprise apres 7ans et demi de CDI, pendant ces annees je touchais la participation aux (la premiere au bout de 5 ans puis ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/abus-majorite-mise-reserve-systematique-11815.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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Premiere evaluation de l’impact socio-economique des …
23 avril 2024
Les jeux d’argent et de hasard sont pratiques par la moitie de la population francaise au moins une fois dans l’annee. Ils representent un poids economique ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/note_ndeg_5_couts-_0.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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CAUTIONNEMENT
23 avril 2024
Le cautionnement consiste dans l'engagement d'une personne physique ou morale, de droit prive ou de droit public, denommee la caution, d'executer l'obligation du ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/JF/cautionnement.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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L’alimentation des bovins - -viande.org
23 avril 2024
Alternatives au soja chez les bovins : les leviers et marges de progres Dans une etude de 2009 du ministere de l’Ecologie « Relance des legumineuses dans le ...
À suivre sur http://www.-viande.org/wp-content/uploads/2012/12/Fiche-Alimentation-des-Bovins1.pdf1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Associations : la radiation de membres benevoles doit ...
23 avril 2024
Associations : la radiation de membres benevoles doit respecter strictement les droits de la defense (.1ere, 17 mars 2011, n°10-14.124).
À suivre sur http://www.ellipse-avocats.com/2011/07/association-la-radiation-de-membres-benevoles-doit-respecter-strictement-les-droits-de-la-defense/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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Les chroniques juridiques (Juritel - Droit de l'internet ...
23 avril 2024
Constructions et troubles de voisinage LES NOUVELLES RESPONSABILITES DES CONSTRUCTEURS - TROUBLES ANORMAUX DE VOISINAGE - ETAT DES …
À suivre sur http://www.juritel.com/Liste_des_chroniques-651.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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Regimes matrimoniaux - Definition
23 avril 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. REGIMES MATRIMONIAUX DEFINITION Definition de Regimes matrimoniaux. Le "regime matrimonial" est ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/regimes-matrimoniaux.php
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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Presentation
23 avril 2024
L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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DROIT DES ASSURANCES - jurisques.com
23 avril 2024
support de cours de droit des assurances -vi/vii le reglement du sinistre la subrogation de l'assureur
À suivre sur http://www.jurisques.com/cass9.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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Affectio societatis - Definition
23 avril 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AFFECTIO SOCIETATIS DEFINITION Definition de Affectio societatis. L'"affectio societatis", est une ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/affectio-societatis.php
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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SCI et societe commerciale - Fiscalite
23 avril 2024
Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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Plantations dans le cadre d'un bail rural - de-bassan
23 avril 2024
Si le preneur est soumis a un regime reel d'imposition, les frais de plantation sont deductibles sous la forme d'un amortissement en application des dispositions ...
À suivre sur http://www.de-bassan.com/fiches/Plantations_bail%20rural.php
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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STATUTS DE SCP - fbls.net
23 avril 2024
Vous pouvez utiliser le code dix fois sur les modeles achetes. EXPLOITATION DE LA SCP. Cliquez sur un lien bleu pour acceder aux informations juridiques sur :
À suivre sur http://www.fbls.net/scp-info.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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JURISQUES : SUPPORT DE COURS DE DROIT DES …
23 avril 2024
support de cours de droit des assurances - iii/vii la conclusion du contrat d'assurance
À suivre sur http://www.jurisques.com/cass6.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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Glossaire - Ville.gouv.fr - Ministere de la Ville
23 avril 2024
A-B ACSE : AGENCE NATIONALE POUR LA COHESION SOCIALE ET L'EGALITE DES CHANCES Etablissement public charge de mettre en œuvre les programmes …
À suivre sur http://www.ville.gouv.fr/?Glossaire
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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