Bénéfices de OPHLM
Bénéfices de l'entreprise OPHLM situé à JOINVILLE LE PONT (94340), 2 BOULEVARD EUROPE.
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
23 avril 2024
L’Union sociale pour l’habitat est depuis octobre 2002 le nom d’usage de l’Union nationale des federations d’organismes HLM, creee en 1929 et qui ... Les agents de la fonction publique territoriale peuvent percevoir, sous certaines conditions d’attribution le versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire – NBI. IS - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Organismes de logement social - Champ d'application des exonerations. 1. Anterieurement a la loi de ... Promoteurs, commercialisateurs, investisseurs, lotisseurs, conseils, amenageurs, … Professionnels de l’immobilier et du logement social, vous souhaitez ... Site Web du Cabinet Comptes ... LA NOTE 61 - MAI 2007. Regroupement entre un "OPH" et une "SEML" Mise a jour le lundi 7 mai 2007.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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LAMY ________
23 avril 2024
Lorsque le marche comporte un prix provisoire, il doit preciser comment et dans quelles conditions les parties entendent passer du provisoire au definitif et ...
À suivre sur http://droitfil.free.fr/Contrats%20Publics/Les%20prix%20dans%20les%20MP.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
23 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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Sur la reunification allemande - Discours publics ...
23 avril 2024
Discours publics, discours politiques, partis politiques, syndicat, partenaires sociaux, ministeres
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/reunification-allemande.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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Regime des paiements | Collectivites locales
23 avril 2024
Variation de prixDelai global de paiement et interets moratoiresPaiements aux groupements d'entreprisesPaiements aux sous-traitantsIndemnitesPenalites de retard ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/regime-des-paiements
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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8 mars, journee internationale des Femmes| vie-publique ...
23 avril 2024
Depuis 1977, les Nations unies celebrent le 8 mars une Journee internationale des Femmes. La France commemore la date du 8 mars depuis 1982.
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/8-mars-journee-internationale-femmes.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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Lexique juridique de droit public - Cabinet d'Avocats ...
23 avril 2024
Lexique juridique de droit public avec de nombreuses definitions de termes juridiques de droit public pointant sur de nombreux liens de commentaires, de references ...
À suivre sur http://www.jurisconsulte.net/fr/lexique
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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Le Conseil d'Etat : La mediation et la conciliation ...
23 avril 2024
Intervention a l'occasion du colloque organise par le Conseil d’Etat, en partenariat avec l’Ordre des avocats de Paris et le Groupement europeen des ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Discours-Interventions/La-mediation-et-la-conciliation-devant-la-juridiction-administrative
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Cours d'economie pour citoyens qui votent - Ne vous en ...
23 avril 2024
Cours d'economie pour citoyens qui votent . Ne vous en laissez pas conter ! Tome 2 : Mondialisation et delocalisations . Mise a jour : 25/03/2008
À suivre sur http://www.danielmartin.eu/Cours/CoursT2.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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Connaissance de l'Assemblee : Le statut du depute
23 avril 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/collection/7.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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Contrat de partenariat : clausier-type - economie.gouv
23 avril 2024
Contrat de Partenariat *** Clausier-type. Mission d’Appui aux Partenariats Public-Prive. Avant-propos. S’appuyant sur les retours d’experience de la centaine ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/clausier_type.doc
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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ACTE ADMINISTRATIF UNILATERAL ... CONTROLE DE …
23 avril 2024
DROIT ADMINISTRATIF. Ce cours de droit administratif correspond au 2eme semestre et traite des actes d’administration et de la juridiction administrative.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-administratif/droit-administratif,r1547601.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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