Bénéfices de SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE
Bénéfices de l'entreprise SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE situé à LA CIOTAT (13600), 46 QUAI FRANCOIS MITTERRAND.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux ...
22 avril 2024
appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre sdis, marches publics sdis, veille appels d'offres sdis en ligne. Etablissements publics ... entretien des installations d'eclairage public(eclairage des equipements sportifs et signalisation lumineuse tricolore inclus) : entretien, reparations ponctuelles ... Philippe BAS, senateur et president de la Commision des Lois du Senat, president du Conseil de la Manche. Ancien Ministre, ancien secretaire ... Les restrictions, les requisitions et les difficultes d’approvisionnement. Des 1915, l’Allemagne manque de sucre et decide de mettre en place une economie ... Rien ne se perd, surtout en ces periodes de disette financiere ou toute economie est bonne a faire pour la municipalite de Cognac. Un petit tour sur Agorastore ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000421679&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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Actualites, Echo des Communes
22 avril 2024
Couverture mobile, les associations d'elus demandent une remise a plat du dispositif
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/actualite_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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echodescommunes.fr
Decret n° 2003-768 du 1er aout 2003 relatif a la ...
22 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000597743&dateTexte=20030807
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
22 avril 2024
BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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senat.fr
Astech Solutions : logiciel de gestion et GMAO - …
22 avril 2024
Astech Solution : logiciel de gestion de patrimoine, parc automobile, stock, maintenance. Page temoignage numero
À suivre sur http://www.astech-solutions.com/temoignage
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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astech-solutions.com
Bataillon de marins-pompiers de Marseille — Wikipedia
22 avril 2024
Histoire [modifier | modifier le code] Naissance du bataillon [modifier | modifier le code] L'incendie des Nouvelles Galeries [modifier | modifier le code] Article ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bataillon_de_marins-pompiers_de_Marseille
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Bataillon_de_marins-pompiers_de_Marseille
REGARD FINANCIER SUR LES D ePARTEMENTS - …
22 avril 2024
6 Regard financier sur les departements En 2014, les depenses totales, hors remboursements de la dette, sont estimees a pres de 71 milliards d’euros
À suivre sur http://www.departements.fr/sites/default/files/20150428_regard-financier-departements.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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departements.fr
Ville d'Etampes: Registre des deliberations municipales ...
22 avril 2024
Le present registre contenant six cents pages, destine a inscrire les Deliberations du Conseil municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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corpusetampois.com
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
22 avril 2024
Attention, ce code n’est plus tenu a jour. Reportez-vous a la version constamment actualisee du site officiel Legifrance.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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dcalin.fr
Rendez-Vous Cote d'Or , Echo des Communes
22 avril 2024
A 10h30 Non seulement nous vous ferons decouvrir toute la richesse des collections reservees a la petite enfance mais vous pourrez aussi participer a des ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/rdv_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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echodescommunes.fr
N° 3672 - Rapport d'information de M. Georges …
22 avril 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3672.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
22 avril 2024
DAGIC: Direction des affaires generales, internationales et de la cooperation. DAP: Delegation aux arts plastiques. DARES: Direction de l'animation de ...
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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ensemble.free.fr
Droit administratif francais – Cinquieme Partie ...
22 avril 2024
Doctrine: Pour aller plus loin : - Chenot (B.), La notion de public dans la jurisprudence economique du Conseil d’Etat : EDCE, 1950, p.
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/10/droit-administratif-francais-cinquieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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revuegeneraledudroit.eu
Journaux 1947 - raconte-moi-woippy
22 avril 2024
Journaux consultes et abreviations utilisees Sources; Republicain Lorrain (RL) Le Lorrain (LL) Le Messin (LM) Les journaux consultes sont issus des collections ...
À suivre sur http://www.raconte-moi-woippy.net/journaux04/1947.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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raconte-moi-woippy.net
Senat
22 avril 2024
Numero: Auteur: Depot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause de competence generale des collectivites locales
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/rappel/Liste_Rappel_complet.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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senat.fr