Bénéfices de ALINEA IMMO
Bénéfices de l'entreprise ALINEA IMMO situé à MARSEILLE (13003), 101 BOULEVARD NATIONAL.
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N° 1156 - Rapport de M. Razzy Hammadi et Mme …
16 juin 2025
12359*14 direction gEnErale des finances publiques annEe 2017 n° 2048-imm-sd (07-2017) Ainternet-dgfip dEclaration de plus-value sur les cessions d’immeubles ... Enjeux des principes comptables. La comptabilite generale doit fournir a ses differents utilisateurs (actionnaires, salaries, partenaires, administration ... Preambule : – Le systeme foncier senegalais est subdivise en troisgrands volets d’inegales valeurs. Tout d’abord, les terrains appartenant a l’Etat ... Le nouvel impot sur la fortune biliere (IFI) devrait etre codifie a l’article 964 du CGI sous cette definition : « Il est institue un impot annuel sur ... Bonjour, On m a informe qu il y a une convention franco tunisienne qui stipule que les etudiants Tunisiens en France sont exoneres d impots. Est ce que c est vrai? si ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1156.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
La vente d'un fonds de commerce | Notaires de Paris - …
16 juin 2025
Qu’est-ce qu’un fonds de commerce ? Le fonds de commerce se compose de l’ensemble des biens affectes par un commercant a une exploitation en vue de ...
À suivre sur http://www.notaires.paris-idf.fr/entrepreneur/la-vente-dun-fonds-de-commerce
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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notaires.paris-idf.fr
Offshore : ce qui est legal, ce qui ne l’est pas
16 juin 2025
Heritage, activite a l’etranger, compte bancaire… a quel moment la detention d’une structure offshore est-elle illegale ?
À suivre sur https://www.lemonde.fr/panama-papers/article/2016/04/04/offshore-ce-qui-est-legal-ce-qui-ne-l-est-pas_4895041_4890278.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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Rendons l'Europe plus democratique - lemonde.fr
16 juin 2025
Face au risque de l'avenement d'une Europe postdemocratique, Jurgen Habermas exhorte les dirigeants europeens a renouer avec l'ideal transnational. A court ...
À suivre sur https://www.lemonde.fr/idees/article/2011/10/25/rendons-l-europe-plus-democratique_1593497_3232.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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IFI : Les comptes courants d'associes des SCI non ...
16 juin 2025
Notre raisonnement trop simple ne sera pas applicable pour l’IFI. En effet, l’utilisation d’une simple SCI d’interposition aurait ete alors une solution ...
À suivre sur https://www.leblogpatrimoine.com/impot/ifi-les-comptes-courants-dassocies-des-sci-non-deductibles-pour-calculer-la-valeur-imposable-de-la-part.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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Droit de la construction - Cours de droit
16 juin 2025
Droit de la construction. Le droit de la construction est la branche du droit prive regissant les operations de construction d'ouvrages biliers : contrats et ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-construction-c27647894
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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cours-de-droit.net
La location meublee. - Impot sur le revenu
16 juin 2025
Imposition des revenus de la location meublee et location de vacances : regime BIC .
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/revenus-fonciers/863-la-location-meublee.php
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Les charges deductibles des revenus fonciers • Objectif …
16 juin 2025
Dans cet article, vous decouvrirez quelles sont les charges deductibles des revenus fonciers lorsque l'on declare selon le regime reel.
À suivre sur http://objectif-tune.fr/charges-deductibles-des-revenus-fonciers/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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objectif-tune.fr
Les actualites - Droit bilier - Cabinet d‘avocat …
16 juin 2025
Les actualites Droit bilier du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-bilier.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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christian-finalteri-avocat.fr
Le PSLA pour les nuls ! – Les murs ont des orteils
16 juin 2025
Bonjour Philippe, si j’ai bien compris, vous avez reserve mais pas encore signe l’acte authentique ? Et encore moins leve l’option ? Donc a mon avis, pas ...
À suivre sur http://www.lesmursontdesorteils.com/psla-pour-les-nuls
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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lesmursontdesorteils.com
Deficit foncier : Le double effet Kiss Cool | …
16 juin 2025
J'y trouve un gros avantage fiscal, impossible en meuble : C'est le deficit foncier. Un deficit imputable sur vos revenus globaux.
À suivre sur http://immeuble-de-rapport.fr/deficit-foncier-le-double-effet-kiss-cool/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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immeuble-de-rapport.fr