Bénéfices de BATI 9
Bénéfices de l'entreprise BATI 9 situé à GOUSSAINVILLE (95190), 10 RUE DENIS PAPIN.
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LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement ...
11 mai 2024
IV : de l'exploitation agricole. 1 : Definition du benefice de l'exploitation agricole. Article 63. Sont consideres comme de l ... 2 | Les economiques des espaces verts, des instaLLations de Loisirs et des amenagements urbains favorabLes a La marche Les residents des quartiers ... Pourquoi construire une maison autonome ? Construire une maison autonome, c'est l'idee de ne plus dependre d'une organisation centralisee que se soit pour le ... Comment savoir ce que vont vous rapporter des panneaux solaires photovoltaiques ? Informations et conseils pour realiser le meilleur investissement possible dans le ... Les exploitants agricoles beneficient d'une fiscalite propre a leurs activites. Comment declarer les de la vente de l’electricite ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022470434&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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legifrance.gouv.fr
plus-value | Carnet de route en droit immobilier
11 mai 2024
Vente d’immeuble et plus-value de cessation (II) Nous avons vu ce qu’il en etait d’un actif affecte a l’exercice d’une activite, condition pour que la ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/plus-value/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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gillescarnoy.be
Impot sur le revenu (France) — Wikipedia
11 mai 2024
Les baremes 2014 en France, de l'Impot sur le revenu portant sur le revenu net imposables 2013 : [24] QF= Quotient familial R= Revenu imposable
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)
Fisconetplus 5..12 - Service Public Federal Finances
11 mai 2024
Art. 38: art. 38, § 1, al. 1er, 11° et 25°, est applicable aux avantages obtenus a partir du 01.01.200 (art. 5, 1° et 2°, L 22.12.200 - MB 31.12.200)
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=a2a00cc1-fcbd-4e84-8c7-5b0b4634d0
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Alliatech revetements speciaux belzona
11 mai 2024
Resines et services issus de la technologie des polymeres pour la reparation et la protection des machines, des equipements et des ments. Distributeur des ...
À suivre sur http://www.alliatech.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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alliatech.fr
Accueil - ITA-AITES
11 mai 2024
Utilisation de l'espace souterrain. Le souterrain fait partie integrante de notre vie, notamment pour transporter l’eau, les fluides, les vehicules, trains et ...
À suivre sur http://www.ita-aites.org/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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ita-aites.org
archives.gironde.fr
11 mai 2024
Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-20 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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gironde.fr
LOI n° 2010-1658 du 2 decembre 2010 de finances ...
11 mai 2024
LOI n° 2010-1658 du 2 decembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1) NOR: BCRX1028078L Version consolidee au 31 decembre 2015
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Antenne-relais de telephonie mobile — Wikipedia
11 mai 2024
Fonctionnement. Les antennes-relais font essentiellement reference a l’univers de la telephonie mobile. Alors que le telephone mobile permet de transformer ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Antenne-relais_de_t%C3%Al%C3%Aphonie_mobile
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Antenne-relais_de_t%C3%A9l%C3%A9phonie_mobile
Les bonbons de Candy Crush rachetes pour 5, milliards …
11 mai 2024
Activision a annonce lundi soir le rachat de King Digital Entertainment, l'editeur britannique de Candy Crush, pour environ 5, milliards de dollars.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/secteur/high-tech/2015/11/03/32001-20151103ARTFIG00087-activision-blizzard-depense-5-milliards-de-dollars-dans-candy-crush.php
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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lefigaro.fr
Bonde douche a carreler 120x120 cm + film d'etancheite ...
11 mai 2024
Achat de Bonde douche a carreler 120x120 cm + film d'etancheite - Turbosol NICOLL au meilleur prix sur Bricozor. 116,10 € seulement ...
À suivre sur http://www.bricozor.com/bonde-carreler-turbosol-douche-italienne-nicoll.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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bricozor.com
veille oenologique - Les Fideles de Bacchus/Bienvenue
11 mai 2024
Veille oenologique: Le principe de la veille oenologique est simple. Si nous decouvrons une occasion qui hors de tout doute doit vous etre presentee ...
À suivre sur http://www.fidelesdebacchus.com/veille.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
La suite sur le site :
fidelesdebacchus.com
N° 1846 - Rapport d'information de M. Serge Poignant ...
11 mai 2024
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1846.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Pierre Joncour a la tete de Martell - La Vie Charentaise ...
11 mai 2024
La Vie Charentaise - Pierre Joncour a la tete de Martell : Du mouvement a la tete de la maison Martell
À suivre sur http://www.vie-charentaise.fr/actualites/pierre-joncour-a-la-tete-de-martell:KAVQMHL.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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vie-charentaise.fr