Bénéfices de POLICE INTERCOMMUNALE
Bénéfices de l'entreprise POLICE INTERCOMMUNALE situé à FRANCONVILLE (95130), 9 RUE ERMONT.
Numéro de téléphone :
LOI - WET
17 mai 2024
La communaute d'agglomeration Val-et-Foret est une ancienne structure francaise situee dans le departement francais du Val-d'Oise, et la … Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55 Accueil gratuit, ouvert a tous les habitants de la Communaute de Communes du secteur de Saint Loubes - Informations, orientation, aide a la comprehension de ... projet de loi de finances. adoptE par l'assemblEe nationale. en nouvelle lecture, pour 2016, transmis par. m. le premier ministre. A. m. le prEsident du sEnat Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2004042242&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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ejustice.just.fgov.be
Legislation dans le domaine funeraire. Partie ...
17 mai 2024
Le funeraire. Code General des Collectivites Territoriales. Partie legislative . Article L. 2213-14 Afin d'assurer l'execution des mesures de prescrites ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/cgctlegisl.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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afif.asso.fr
projet de loi de finances pour 2016 - Accueil - Senat
17 mai 2024
PROJET DE LOI DE FINANCES. pour 2016, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE. A. M. LE PRESIDENT DU SENAT …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-163.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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senat.fr
La loi Pinel ouvre la possiblite d'exploiter un fonds de ...
17 mai 2024
La loi Pinel fixe une condition a la mise en œuvre de cette possibilite : l'existence d'une clientele propre. Selon la jurisprudence judiciaire, il s'agit d ...
À suivre sur http://bartmann.blogspot.com/2014/06/la-loi-pinel-ouvre-la-possiblite.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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LOI n° 2003-239 du 18 mars 2003 pour la securite ...
17 mai 2024
Les deuxieme, troisieme, quatrieme et cinquieme alineas du III de l'article 34 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertes des communes ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000412199&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2010-1657 du 29 decembre 2010 de finances pour ...
17 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Pour l'etablissement de l'impot sur le revenu, le montant des primes versees par l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023314376&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Administration communale de Fleurus
17 mai 2024
Communication Sommaire. Bilan mi-mandature de la Ville de Fleurus; Prochaine seance du Conseil communal; Fermeture des bureaux; Test des sirenes 2016 - Alerte a la ...
À suivre sur http://www.fleurus.be/?info_com=13
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
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Les ecoles : Saint Pierre de Varengeville
17 mai 2024
Samedi 6 decembre, les enfants etaient invites a parer le sapin de noel des decors qu'ils ont realises en classe. Les parents d'eleves, les ecoles, le ...
À suivre sur http://www.saintpierredevarengeville.fr/ecoles/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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saintpierredevarengeville.fr
Texte adopte n° 648 - Projet de loi de finances, adopte ...
17 mai 2024
texte adoptE n° 648 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0648.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Ecologie R - Pour une Ecologie Responsable
17 mai 2024
Pour une Ecologie Responsable ... Comment faire revivre de vieilles friches industrielles : la rehabilitation peut etre economique et performante – creer de l ...
À suivre sur http://www.ecologie-radicale.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee
17 mai 2024
Cours de Droit Commercial octobre 10 2013 Infos : , 2commentaires. Droit Commercial. Introduction. Des procedures sont propres au droit commercial.
À suivre sur http://leon-delarbre.blogvie.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Mediattitudes
17 mai 2024
Photo: Gus Estrella / Creative Commons BY-NC-SA 2.0 Le celebre metteur en scene louvierois Franco Dragone sera interroge sur ses montages offshore par les ...
À suivre sur http://www.mediattitudes.info/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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