Bénéfices de G D P LOCATION
Bénéfices de l'entreprise G D P LOCATION situé à BEZONS (95870), 36 RUE EMILE ZOLA.
Numéro de téléphone :
Coe eneral es imots, CI. | Leifrance
25 avril 2024
Un rofessionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question orte sur l'asect juriique ou octrinal ... Un rofessionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question orte sur l'asect juriique ou octrinal ... efinition La -erance ou erance libre est un contrat ar lequel le rorietaire 'un fons e commerce ou 'un etablissement artisanal le onne a bail. Nous sommes une entrerise familiale solie en affaires euis 1978 secialisee en service alimentaire ar istributrices automatiques et e ause cafe. our l’alication e la troisieme conition, les recettes afferentes a une ayant commence avant le 1er janvier 2009 ou ortant sur un local ...
À suivre sur htt://www.leifrance.ouv.fr/affichCoe.o?ciTexte=LEITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Convention fiscale franco-canaienne - France in the ...
25 avril 2024
Convention entre le ouvernement u Canaa et le ouvernement e la Reublique Francaise, tenant a eviter les oubles imositions et a revenir l’evasion ...
À suivre sur htt://fr.ambafrance-us.or/si.h?article749
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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ambafrance-us.org
BULLETIN OFFICIEL ES IMOTS
25 avril 2024
- 1 - 9 avril 2009 3 507040 - C.. n° 817 A.. u 7-1-1975 B.O.I. I.S.S.N. 0982 801 X irection enerale es finances ubliques irecteur e ublication ...
À suivre sur htt://www11.minefi.ouv.fr/boi/boi2009/4feub/textes/4309/4309.f
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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minefi.gouv.fr
JUILLET 2009. RECIROQUE EN MATIERE ’IMOTS SUR …
25 avril 2024
Article 7 1. Les revenus ou rofits qu'un resient 'un Etat contractant tire e l'exercice 'une rofession liberale ou 'autres activites ersonnelles et ont ...
À suivre sur htt://www.imots.ouv.fr/ortal/eloiement/1/ficheescritive_1425/ficheescritive_1425.f
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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impots.gouv.fr
Eitions Maxima : livres 'entrerise - roit ratique ...
25 avril 2024
La resse en arle "Alternative interessante a l’investissement locatif (1), la meublee est reulierement mise en avant ar la resse atrimoniale en ...
À suivre sur htt://www.maxima.fr/inex-fiche-402--meublee-et-saisonniere.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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maxima.fr
hotocoieur | aris - Vente, , S.A.V ...
25 avril 2024
C.O..E.M : rix hotocoieur couleur A3 sur aris et maintenance sous 4 heures.
À suivre sur htt://www.coem.fr/-hotocoieur.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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copem.fr
- 02 - ANALYSE ECONOMIQUE U TABLEAU E RESULTAT …
25 avril 2024
IUT EA – 843 S4 – estion e la tresorerie et ia nostic financier arofoni – – Analyse economique u tableau e resultat – – aniel Antraiue –
À suivre sur htt://ublic.iutenline.net/estion/estion-financiere/antraiue_januario/artie8_tresor_ianostic/sansmenu/EST-08-R02/f/02.f
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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iutenligne.net
Coe eneral es imots - Article 238 bis | Leifrance
25 avril 2024
1. Ouvrent roit a une reuction 'imot eale a 60 % e leur montant les versements, ris ans la limite e 5 our mille u chiffre 'affaires, effectues ar ...
À suivre sur htt://www.leifrance.ouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEIARTI000021658127&ciTexte=LEITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
contrat e erance : efinition, avantaes et ...
25 avril 2024
Franchise selection vous roose une efinition our la erance et erance libre
À suivre sur htt://www.franchise-selection.com/la--erance-c196.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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franchise-selection.com
Les Antilles Francaises : zone franche lobale ?
25 avril 2024
Les zones franches qui sont estinees aux ME, visent a aier "le eveloement enoene" e chaque OM en ermettant aux entrerises e beneficier 'avantaes ...
À suivre sur htt://zonefranche.net/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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zonefranche.net
Convention fiscale u 31 Aout 1994 - France in the Unite …
25 avril 2024
Article 1 : ersonnes concernees. La resente Convention ne s’alique qu’aux ersonnes qui sont es resients ’un Etat contractant ou es eux Etats ...
À suivre sur htt://fr.ambafrance-us.or/si.h?article722
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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ambafrance-us.org
LMN / LM : Les consequences fiscales catastrohiques …
25 avril 2024
Ce caractere commercial e l’activite e meublee autorise cette imosition es au titre es BIC, a l’instar es artisans ou es commercants.
À suivre sur htt://www.lebloatrimoine.com/immobilier/lmn-les-consequences-arret--vente-eces-succession-onation.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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leblogpatrimoine.com
Reime simlifie ’imosition - Imots.ouv.fr - Accueil
25 avril 2024
Iniquer le montant e la cotisation economique territoriale acquittee ar l’entrerise. Il s’ait e la cotisation ’imot mise en recouvrement au titre e ...
À suivre sur htt://www.imots.ouv.fr/ortal/eloiement/1/ficheescritiveformulaire_7752/ficheescritiveformulaire_7752.f
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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impots.gouv.fr
Les avantaes et les inconvenients u creit-bail
25 avril 2024
Les avantaes u isositif. Le creit bail ne manque as 'avantae our les entrerises qui recourrent a ce moyen e financer une immobilisation.
À suivre sur htt://www.etite-entrerise.net/-800-88-1-les-avantaes-et-les-inconvenients-u-creit-bail.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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petite-entreprise.net
Cession e bail commercial, sous-:le lus e …
25 avril 2024
Cabinet 'avocats exerimente es baux commerciaux, nous conseillons en matiere e cession et sous e bail commercial. Nous erons les lities et ...
À suivre sur htt://www.avocats-icovschi.com/cession-e-bail-commercial-sous--le-lus-e-l-avocat_article_120.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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avocats-picovschi.com