Bénéfices de POMPES FUNEBRES GENERALES
Bénéfices de l'entreprise POMPES FUNEBRES GENERALES situé à DEUIL LA BARRE (95170), 39 RUE BARRE.
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22 avril 2024
Id: 5841681 Publication: VDN Edition: 11-VALENCIENNES Publication_date: 02/05/2012 Page: 12 Titre: : un simple turnover interne ? Etre critique face aux contrats obseques ou de prevoyance proposes par les , les assureurs et les mutuelles Page 1 CAOB0212 DISPOSITIONS (Valant note d’information) DG CO NEW PAGES INTERIEURES 01.02.12:Mise en page 1 06/02/2012 16:59 Page 1 monument funeraire occasion ,pas cher, , discount ,low cost , discount ,cercueil ,obseques, vases, jardinieres ,pierre tombale,stele,columbarium ... Bonjour Je cherche un bon contrat assurance obseques, quel est le meilleur contrat obseques 2016 a votre avis ? Contrat convention obseques, quelles sont les ...
À suivre sur http://www.fape.fr/images/PDF/Condition_general/conditions__po_2013.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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Legislation dans le domaine funeraire. Partie ...
22 avril 2024
Texte legislatif du CGCT pour le funeraire et les . Articles L.2213-14 a L.2223-16
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/cgctlegisl.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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mots cle sur la fiscalite - Plus d’info moins d ...
22 avril 2024
Actualites et informations fiscales. Fiscalonline.com est la revue Internet de la fiscalite et du droit fiscal francais, communautaire, international pour les ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Prelevements-sociaux.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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Hebergeur - hebergement web
22 avril 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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Edition Belfort-Hericourt-Montbeliard | Sport Aire ...
22 avril 2024
En raison de l’organisation du Trophee du Lion de Danse sur glace, les seances publiques de la patinoire seront annulees samedi 9 et dimanche 10 ...
À suivre sur http://www.estrepublicain.fr/edition-belfort-hericourt-montbeliard+sport/aire-urbaine?page=2
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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Assurance - Un cout pour rien - UFC Que-Choisir 93 SUD
22 avril 2024
Assurance. Un cout pour rien Les fournisseurs d’eau, les banques et les operateurs de telephonie proposent des assurances qui ne couvrent pas grand-chose
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-93sud.org/219+assurance-un-cout-pour-rien.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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Edition de Besancon - A la Une | Actualite
22 avril 2024
Video/Diaporama Diaporama Video. Pour les vœux de la Communaute de communes du plateau du Russey (CCPR), le maire des Fontenelles, Pascal Barthod, a accueilli ...
À suivre sur http://www.estrepublicain.fr/edition-de-besancon?page=2
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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Modele statuts SA – Societe Anonyme avec Conseil d ...
22 avril 2024
Modele statuts SA - Societe Anonyme avec Conseil d’Administration, denomination, siege social, exercice social, affectation des , assemblees ...
À suivre sur http://www.juristique.org/societes/modele-de-statuts-pour-une-societe-anonyme-sa-avec-conseil-dadministration
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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Modele type de contrat commercial de prestations de …
22 avril 2024
Modele type de contrat commercial de prestations de services entre une societe - cliente et une personne physique (auto-entrepreneur) - fournisseur
À suivre sur http://www.juristique.org/commercial/modele-type-de-contrat-commercial-de-prestations-de-service
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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exdat
22 avril 2024
Logiciel en ligne de Geolocalisation et de gestion de flotte vehicules: Boitier GPS /GPRS, historique des positions, alarme, anti-demarrage, immobilistion a ...
À suivre sur http://exdat.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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Prieres et service public - Droit et cultures - Revue ...
22 avril 2024
La marque de la separation des Eglises et de l’Etat semble en France suffisamment forte pour que les points de contact entre service public et priere soient rares ...
À suivre sur http://droitcultures.revues.org/816
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
22 avril 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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Final exit tax », un impot sur la mort en 2015
22 avril 2024
La BCE a depeche un observateur, charge d’etablir un rapport sur la mesure. En cas de succes, le principe de la « final exit tax » pourrait etre applique ...
À suivre sur http://www.funeraire-info.fr/final-exit-tax-un-impot-sur-la-mort-en-2015-9701/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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Commerces et Artisanat
22 avril 2024
Article servant a initier Yoo carousel pour l'annuaire des commerces.(ne doit pas etre categorise)
À suivre sur http://www.villars-le-terroir.ch/index.php/commerces-et-artisanat
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le portail ...
22 avril 2024
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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economie.gouv.fr