Bénéfices de MISSION INTERCOMMUNALE JEUNESSE
Bénéfices de l'entreprise MISSION INTERCOMMUNALE JEUNESSE situé à ARGENTEUIL (95100), 4 RUE NOTRE DAME.
Numéro de téléphone :
projet de loi de finances pour 2016
08 mai 2024
Mairie de Corbeil-Essonnes : 01 60 89 71 79, ville de l'Essonne, code postal 91100. N° 1946. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 30 septembre 2009 Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite, N°403. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 14 novembre 2012 Mise en place d'un reseau de suivi des pollutions liees aux produits phytosanitaires des eaux superficielles et souterraines de corse: de maitrise d'oeuvre ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-255.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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senat.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
08 mai 2024
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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atd31.fr
Presentation de l'Eurometropole - Accueil | Strasbourg.eu
08 mai 2024
Site officiel de la Ville et de l'Eurometropole de Strasbourg. Effectuez vos demarches administratives en ligne gratuitement. Toutes les infos pour obtenir votre ...
À suivre sur http://www.strasbourg.eu/fonctionnement-ville-cus/communaute-urbaine-strasbourg/presentation-cus
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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strasbourg.eu
Association Planete Urgence
08 mai 2024
Partez 15 jours en de Conge Solidaire sur un projet visant a renforcer l'autonomie des populations et la protection de leur environnement.
À suivre sur http://www.planete-urgence.org/conge-solidaire/les-pays-d-intervention-du-conge-solidaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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planete-urgence.org
LOI n° 2010-1657 du 29 decembre 2010 de finances pour ...
08 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Pour l'etablissement de l'impot sur le revenu, le montant des primes versees par l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023314376&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
08 mai 2024
BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
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senat.fr
LOI n° 2011-1977 du 28 decembre 2011 de finances pour ...
08 mai 2024
Article 39 En savoir plus sur cet article... Article 41 En savoir plus sur cet article... L'article L. 521-23 du code de l'energie est ainsi modifie : 1° Le debut ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025044460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
08 mai 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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juriseditions.fr