Bénéfices de CEE GUADELOUPE
Bénéfices de l'entreprise CEE GUADELOUPE situé à LES ABYMES (97139), HABITATION DOTHEMARE.
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Entraineur vaginal pour renforcer le plancher pelvien ...
08 mai 2024
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ... Afrique du Sud Albanie Algerie Andorre Anguilla Antigua et Barbuda Argentine Armenie Australie Azerbaidjan Bahamas Bahrein Bangladesh Belize Benin Bermudes Aides travaux renovation : prime energie, , RGE, ANAH, CITE, subvention de 1350 euros, ... Decryptage ! Realiser une chaine nationale grace aux televisions - (canal 10), Martinique (KMT), Guyane (acg) - , ou l'on pourrait avoir de vraies emissions ...
À suivre sur http://www.vivre-mieux.com/fr/beaute-hygiene/1032-entraineur-vaginal-pour-renforcer-le-plancher-pelvien-pelvic-toner-kegel-5060122760003.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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Fisconetplus 5.9.11 - Service Public Federal Finances
08 mai 2024
I. INTRODUCTION. 1. La presente circulaire commente la L 17.5.2004 transposant en droit belge la directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 du Conseil de l'Union ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=0eca17ac-2f07-4e47-aa9e-7d8ed8560538
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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N° 2128 - Rapport d'information de MM. Rene Dosiere et ...
08 mai 2024
N ° 2128 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2128.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
N° 71 - Projet de loi de finances rectificative pour 2012
08 mai 2024
N°71. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 4 juillet 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0071.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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Financer mon projet, Renovation, Contribution du ...
08 mai 2024
Depuis novembre 2009, un bailleur (social ou prive) peut demander a son locataire de reverser une partie des economies de charges et de l'aider ainsi a realiser ...
À suivre sur http://www.ademe.fr/particuliers-eco-citoyens/financer-projet/renovation/contribution-locataire-travaux-deconomies-denergie
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Financer mon projet, Renovation, Credit d'impot pour la ...
08 mai 2024
Depuis le 01/09/2014, le credit d’impot developpement durable a evolue pour devenir le credit d’impot pour la Transition energetique. Ce dispositif ...
À suivre sur http://www.ademe.fr/particuliers-eco-citoyens/financer-projet/renovation/dossier/credit-dimpot/credit-dimpot-transition-energetique-0
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
08 mai 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
08 mai 2024
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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quebec import export quebec EspaceAgro
08 mai 2024
IMPORT quebec EXPORT. ESPACEAGRO, annonce de quebec fournisseurs, grossistes fabricants ou acheteurs de quebec dans le monde entier
À suivre sur http://www.espaceagro.com/quebec/exp-quebec.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
08 mai 2024
I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites territoriales, aux etablissements publics et organismes divers ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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Cat | Pelle hydraulique 390F L | Caterpillar
08 mai 2024
Grace a un circuit hydraulique polyvalent, de multiples configurations et de nombreux outils de travail et options de commande d'outils, la Pelle hydraulique 390F L ...
À suivre sur http://www.cat.com/fr_FR/products/new/equipment/excavators/large-excavators/18580717.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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Dictionnaire de +2000 sigles et abreviations
08 mai 2024
Dans les sigles de ce dictionnaire, retrouvez la signification de ceux qui sont parfois utilises couramment comme des noms (cliquez sur l'image ci-dessus)!
À suivre sur http://abreviations-et-sigles.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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Bulletin Officiel n°2000-25 - Ministere des Affaires ...
08 mai 2024
QUATRIEME PARTIE PROFESSIONS DE SANTE LIVRE Ier PROFESSIONS MEDICALES TITRE Ier EXERCICE DES PROFESSIONS MEDICALES Chapitre Ier …
À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2000/00-25/a0251813.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
08 mai 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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Hebergeur - hebergement web
08 mai 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
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