Bénéfices de AB PARTICIPATIONS
Bénéfices de l'entreprise AB PARTICIPATIONS situé à ST MARTIN (97150), LOTISSEMENT DU LOT 104 GRISELL LOTISSEMENT 6 CARIBBEAN PRINCE.
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Pas d'information
4 — Wikipedia
22 mai 2024
BIC - Base d'imposition - Definition de la part de imposles en cas de dans une societe de personnes. I. Determination du benefice ... BIC - Champ d'application - Personnes imposles - Societes anonymes (SA), societes par actions simplifiees (SAS) et societes a responsilite limitee (SARL ... EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT 1B 1C 1D 1E N° 2051 - IMPRIMERIE NATIONALE Fevrier 2011 – 106 342 BILAN -PASSIFavant repartition N° … Loi n° 90-1258 du 31 decembre 1990 relative a l'exercice sous forme de societes des professions liberales soumises a un statut legislatif ou reglementaire ou ... Creation d'une procedure de regularisation applicle aux transferts de . Art. L. 62 A [nouveau] du livre des procedures fiscales
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/4
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/AB4
Code general des impots, CGI. | Legifrance
22 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
La strategie d' InBev derriere l'offre de rachat de ...
22 mai 2024
Si l'on parle rentilite, InBev est l'Apple de la biere. Cela explique l'accueil positif de son projet de rachat du n°2 mondial, SMiller. Le brasseur belgo ...
À suivre sur http://trends.levif.be/economie/entreprises/la-strategie-d--inbev-derriere-l-offre-de-rachat-de-smiller/article-normal-426663.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2024
La suite sur le site :
levif.be
Formulaires | Droitissimo
22 mai 2024
Puis-je resilier l'onnement a la TV payante (Canal plus, CanalSat, Sat, Orange) avant la date anniversaire ? Lire
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
La suite sur le site :
droitissimo.com
Confederation des Betteraviers Belges
22 mai 2024
Eviter le scenario de la crise du lait dans le secteur des betteraves Pour la CBB, il y a 2 recettes pour eviter un tel scenario catastrophe :
À suivre sur http://www.cbb.be/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
La suite sur le site :
cbb.be
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.037 ...
22 mai 2024
Ordonnance n. 3.037 du 19/08/1963 rendant executoire a Monaco la Convention fiscale signee a Paris le 18 mai 1963
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/db3b0488a44ebcf9c12574c7002a8e84/a77aa3f21e31c3c1257c5a002f1824!OpenDocument&Highlight=0,rendant,ex%C3%A9cutoire,%C3%A0,Monaco,la,Convention,fiscale,sign%C3%A9e,%C3%A0,Paris,le,18,mai,1963
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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legimonaco.mc
article-155-a : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
22 mai 2024
21 juillet 2015 L’article 155 A ne porte atteinte a aucune des libertes communautaires (CAA LYON)
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/article-155-a/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
Ipsos — Wikipedia
22 mai 2024
Logo d’Ipsos Creation Creation 1975 Fondateurs Didier Truchot , Jean-Marc Lech Donnees cles Slogan Game Changers Siege social Paris (France) Direction Didier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ipsos
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Ipsos
Donnees boursieres, donnees financieres, chiffres ...
22 mai 2024
milliers EUR 12.10 12.11 12.12 12.13 12.14; Resultat de la gestion du portefeuille (Titre de et Immobilisations) 59 395: 73 859: 53 332: 28 659
À suivre sur http://www.boursorama.com/bourse/profil/resume_societe.phtml?symbole=1rPCA
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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boursorama.com
Formulaires electroniques - Canada Revenue Agency Web ...
22 mai 2024
Cette page fournit des liens aux formulaires electroniques a remplir en direct de l'Agence du revenu du Canada (ARC) classes par numero de formulaire.
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/menu/FIL-f.html
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
La suite sur le site :
cra-arc.gc.ca
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
22 mai 2024
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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senat.fr
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT …
22 mai 2024
A . n ANDONS DE CREANCES . Aides financieres consenties par une entreprise a une autre avec laquelle elle est liee par des relations commerciales, financieres ...
À suivre sur http://www.ohada.com/actes-uniformes/693/788/section-2-definitions.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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ohada.com
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
22 mai 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
La suite sur le site :
senat.fr