Bénéfices de DINDAR CONFORT

Societe DINAN DISTRIBUTION CENTRE LECLERC a DINAN, 22100 ...

08 mai 2024

Le 18 novembre, Nassimah abattait ses cartes, un peu maigres sur le papier, etonnament sans aucun tenor de la plateforme de droite et du centre sur la photo.

À suivre sur https://corporama.com/fr/societe/dinan-distribution-centre-leclerc/027250323

Seance du 29 octobre 2019 (compte rendu integral des debats)

08 mai 2024

C’est le scenario de l’escalade : d’un cote, Dijon et son conseiller regional haineux, indigne, qui la nourrit ; de l’autre, la coalition des naifs qui laissent prosperer l’islam politique, abandonnent celles et ceux qui resistent et choisissent le moral du deni.

À suivre sur http://www.senat.fr/seances/s201910/s20191029/s20191029_mono.html

L’octroi de mer et l’Union europeenne : on s’etait dit ...

08 mai 2024

La decision du Conseil 17 decembre 2014 fixe le nouveau cadre juridique pour l'octroi de mer, a partir du 1 er janvier 2015. L’octroi de mer est une imposition specifique des departements d’outre-mer dont l'origine remonte au « droit de poids » institue sous le regle de Louis XIV, en 1670, en Martinique.

À suivre sur https://revue-jade.eu/article/view/647

Sur le financement de la dependance - Senat.fr

08 mai 2024

En outre, l'article R. 314-182 du CASF prevoit bien une possibilite de moduler le tarif hebergement, mais uniquement en fonction de criteres relatifs a la qualite du service rendu (nombre de lits par chambre, chambre pour couple, localisation et de la chambre, caractere sequentiel de l'accueil), et non du niveau de ressources ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r18-428/r18-428_mono.html

Taxe speciale additionnelle sur le prix des entrees des ...

08 mai 2024

Mme Nassimah attire l'attention de Mme la ministre de la culture sur la taxe speciale additionnelle (TSA) concernant les prix des entrees des seances organisees par les exploitants d'etablissements de spectacles cinematographiques.

À suivre sur https://www.senat.fr/questions/base/2018/qSEQ180505104.html

EUROPEAN AUSTRAL SERVICES INDUSTRIE (SAINT-DENIS) Chiffre ...

08 mai 2024

À suivre sur https://www.societe.com/societe/european-austral-services-industrie-391958873.html

LM 05082015 by LeMatinal - Issuu

08 mai 2024

Nassimah , la presidente du Conseil departemental de La Reunion, chargee de remettre les medailles, s’est, elle, drapee du drapeau tricolore qu'elle a depose devant le podium en ...

À suivre sur https://issuu.com/le_matinal/docs/lm_20150805

Projet de loi de finances pour 2019 : Anciens combattants ...

08 mai 2024

Au benefice de ces observations, je vous propose de donner, comme nos collegues de la commission des finances, un avis favorable a l'adoption des credits de la mission. Je vous propose egalement de donner un avis favorable a l'adoption de l'article 73, qui est la traduction legislative du plan « harkis ». Mme Jocelyne Guidez. - Je remercie le rapporteur pour son excellent travail.

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a18-150-1/a18-150-1_mono.html

CJCE, n° C-130/93, Arret de la Cour, Lamaire NV contre ...

08 mai 2024

CJCE, n° C-363/93, Arret de la Cour, Rene Lancry SA contre Direction generale des douanes et Societe , Christian Ah-Son, Paul Chevassus-Marche, Societe Conforeunion et Societe Autos contre Conseil regional de la Reunion et Direction …

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CJUE/1994/CJUE61993CJ0130

Mal-logement a La Reunion - Senat

08 mai 2024

Mme Nassimah attire l'attention de Mme la ministre des outre-mer sur le probleme du mal-logement a La Reunion. La fondation Abbe Pierre a presente recemment son rapport annuel regional sur le mal-logement et le constat est alarmant car 80 000 menages sont concernes par …

À suivre sur https://www.senat.fr/questions/base/2018/qSEQ180504956.html

Grenelle de l'environnement — Wikipedia

08 mai 2024

Le gain en matiere de et de securite pour l’automobiliste a aussi fait l'objet de controverses. Enfin, de nombreux sondages ont montre depuis 10 ans que l'automobile est l'objet sur lequel les citoyens veulent le moins agir pour l'environnement.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Grenelle_Environnement

CJCE-Systeme MINIDOC Notes aux arrets de la Cour Edition du 17

08 mai 2024

Commentaires . Transcription . CJCE-Systeme MINIDOC Notes aux arrets de la Cour Edition du 17

À suivre sur http://doczz.fr/doc/1840645/cjce-syst%C3%A8me-minidoc-notes-aux-arr%C3%AAts-de-la-cour-edition-...

Dictionnaire provencal-francais, ou Dictionnaire de langue ...

08 mai 2024

VOCABULAIRE . FRANCAIS-PROVENCAL. PREFACE. Le principal but que j'ai eu en tue, eii composant le Dictionnaire Provencal-Francais, a ete de mettre les personnes qui, comme moi, ont ete elevees sous l'influence de la langue provencale, en etat de profiter de celte langue meme , pour arriver a la Francaise ; car celle-ci a peu de ...

À suivre sur https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58159975/texteBrut

CJCE, n° C-279/93, Arret de la Cour, 14 fevrier 1995 ...

08 mai 2024

CJCE, n° C-363/93, Arret de la Cour, Rene Lancry SA contre Direction generale des douanes et Societe , Christian Ah-Son, Paul Chevassus-Marche, Societe Conforeunion et Societe Autos contre Conseil regional de la Reunion et Direction …

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CJUE/1995/CJUE61993CJ0279_SUM

Grenelle Environnement : definition de Grenelle ...

08 mai 2024

Le gain en termes de et de securite pour l’automobiliste a aussi fait l'objet de controverses. Enfin, de nombreux sondages ont montre depuis 10 ans que l'automobile est l'objet sur lequel les citoyens veulent le moins agir pour l'environnement.

À suivre sur http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr/Grenelle%20Environnement/fr-fr/