Bénéfices de PRESENCE BIS
Bénéfices de l'entreprise PRESENCE BIS situé à AJACCIO (20000), BAT Q HLM ST JEAN.
Numéro de téléphone :
BIC – Interessement et participation - Participation ...
15 juin 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ... BNC - Champ d'application - Activites et revenus imposables - Exploitations lucratives et sources de profits - Professions ou activites dont la classification ... En resume: avant un transfert d'entreprise, les travailleurs doivent etre informe des consequences juridiques du transfert. Donc ce transfert ne peut se faire ... Dans la meme rubrique : Chap. Ier - Contribution supplementaire a l’impot sur les des societes et des autres personnes morales Au cours de ma formation, j'ai decouvert le monitorage de la profondeur de l'anesthesie et plus precisement l'index pectral. J'ai alors trouve interessant de
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2163-PGP
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Code general des impots - Article 120 | Legifrance
15 juin 2025
Sont consideres comme revenus au sens du present article : 1° Les dividendes, interets, arrerages et tous autres produits des actions de toute nature et des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024453198&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20110731&oldAction=rechCodeArticle
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Cours: Accidents des anticoagulants - Service de ...
15 juin 2025
INTRODUCTION. Les accidents lies aux anticoagulants sont domines par les hemorragies ...
À suivre sur http://www.besancon-cardio.org/cours/56-accidents-anticoagulants.php
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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besancon-cardio.org
Presentation
15 juin 2025
L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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profiscal.com
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
15 juin 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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dcalin.fr
Formation au Tantra Integral - Developpement Integral
15 juin 2025
5 modules proposant une formation au Tantra Integral. Comment vivre pleinement et faire l'amour a la Vie.
À suivre sur http://developpementintegral.com/formation-au-tantra-integral/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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developpementintegral.com
Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
15 juin 2025
Mesdames, Messieurs, La commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-479/l14-479.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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senat.fr
projet de loi relatif a l'adaptation de la societe au ...
15 juin 2025
N° 83 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. 19 mars 2015 : PROJET DE LOI. relatif a l'adaptation de la societe au vieillissement. Le Senat a modifie, en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas14-083.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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senat.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
15 juin 2025
Titre ; 8 JUIN 1867. - CODE PENAL. (NOTE 1 : Voir la loi du 10 juillet 1996 portant abolition de la peine de mort et modifiant les peines criminelles, notamment l ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1867060801
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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ejustice.just.fgov.be
Chez Manon
15 juin 2025
Scrapbooking virtuel, crochet, enfants, graphisme, decos de papier, au fil des saisons etc etc... Ce blog sera egalement une vitrine qui annoncera les nouveautes ...
À suivre sur http://chezmanon.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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canalblog.com
Texte adopte n° 623 - Projet de loi de finances ...
15 juin 2025
texte adoptE n° 623 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0623.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Version imprimable : DADS - RF Paye - L'information au ...
15 juin 2025
De meme, les entreprises, societes ou associations qui procedent a l’encaissement et au versement de droits d’auteur ou d’inventeur sont tenues de ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/special/dads/index.php?format=imprimer&fichier=20131127150240947
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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grouperf.com
Memorial Normandie Niemen
15 juin 2025
Нормандия-Неман: ATTENTION Le Musee des Andelys est definitivement ferme depuis decembre 2010 contact. Memorial Normandie-Niemen
À suivre sur http://normandieniemen.free.fr/Musee_Normandie_Niemen_sommaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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free.fr
Salon des Fusions Acquisitions.com - La holding …
15 juin 2025
Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la holding de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible».
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-animatrice-dans-lbo
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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salondesfusionsacquisitions.com