Bénéfices de MAIRIE ANNEXE
Bénéfices de l'entreprise MAIRIE ANNEXE situé à PORTICCIO (20166), SCAGLIONE.
Numéro de téléphone :
Impots.gouv.fr - Accueil
20 avril 2024
IV : de l'exploitation agricole. 1 : Definition du benefice de l'exploitation agricole. Article 63. Sont consideres comme de l ... de la Colle sur Loup - Travaux d'elagage et d'abattage d'arbres sur le territoire communal de la colle sur loup - E-marchespublics A la bibliotheque actuellement et ce jusqu’aux vacances, vous pouvez voir une petite exposition des photos faites lors du passage le 7 novembre dans le cadre de ... La ville de Pontorson (Manche), en baie du Mont-Saint-Michel, vous accueille. Hebergement, restauration, activites sportives et culturelles, balades, etc. En bref... Horaires de la . Accueil : du lundi au vendredi : de 09h a 12h et de 15h a 17h. Tel : 03.87.03.70.32. Fax : 03.87.03.75.90 / courriel : A ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/static/home.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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impots.gouv.fr
L'eglise du Nayrac - Le Nayrac, vie et vacances en Aveyron
20 avril 2024
Agenda des manifestation du Nayrac, l'eglise, la chapelle Del Dol, la bibliotheque les legendes du nayrac et le cabaret de Sylvie.
À suivre sur http://-le-nayrac.fr/nayrac_vie_culturelle/eglise.html
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
La suite sur le site :
mairie-le-nayrac.fr
dechets et collectes - Decines
20 avril 2024
La collecte des ordures menageres. Les jours et horaires de collecte des bacs gris sont differents suivant les quartiers. Renseignements a la ou aupres de ...
À suivre sur http://www.decines.fr/33-dechets-et-collectes.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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decines.fr
Presentation generale - accueil Hauteville ...
20 avril 2024
Hauteville-Lompnes est une petite ville dynamique de 4120 habitants au coeur d'une nature preservee de moyenne montagne, a une heure de Geneve, Lyon et Bourg-en ...
À suivre sur http://www.hauteville-lompnes.com/decouvrir/presentation-de-la-ville/79231-7320,presentation-generale.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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hauteville-lompnes.com
Formulaires | Droitissimo
20 avril 2024
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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droitissimo.com
Mourenx – Site officiel de la Ville de Mourenx ...
20 avril 2024
Site officiel de la Ville de Mourenx - Pyrenees Atlantiques (64) - actualites, evenements, droits et demarches, informations utiles sur la commune et son ...
À suivre sur http://www.mourenx.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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mourenx.fr
BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Determination ...
20 avril 2024
BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Determination des bases d'imposition individuelles - Determination du benefice forfaitaire agricole individuel
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3703-PGP
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
de Marly
20 avril 2024
Site officiel de la ville de Marly dans le Nord.
À suivre sur http://www.marly.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
La suite sur le site :
marly.fr
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
20 avril 2024
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Reglementaire)
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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gouv.fr
La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
20 avril 2024
Rapport d'information n° 344 (2002-2003) de M. Gerard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires economiques, depose le 11 juin 2003
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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senat.fr
Surpoids et obesite de l’adulte : prise en charge ...
20 avril 2024
Surpoids et obesite de l’adulte : prise en charge medicale de premier recours HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Septembre 2011
À suivre sur http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2011-09/2011_09_30_obesite_adulte_argumentaire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
La suite sur le site :
has-sante.fr
www.-provins.fr - ISSUU - Digital Publishing ...
20 avril 2024
Un nouveau contrat de ville La Ville de Provins a signe avec l’Etat, la Region, le Departement et la Caisse d’Allocations Familiales un contrat de ville ...
À suivre sur http://issuu.com/-provins/docs/provinois_09_2015_bd
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
La suite sur le site :
issuu.com
De la Toute Puissance a l'Humilite... (Jefta Compaijen)
20 avril 2024
De la Toute Puissance a l'Humilite ... Se decentrer de soi pour mieux accueillir l'Autre (Memoire d'educateur specialise de Jefta Compaijen)
À suivre sur http://dcalin.fr/publications/compaijen.html
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
La suite sur le site :
dcalin.fr
Comitedesfetes.org, Le portail des comites des fetes de ...
20 avril 2024
Comitedesfetes.org, annuaire de referencement des comites des fetes de France
À suivre sur http://comitedesfetes.org/faq.php?lng=fr
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
La suite sur le site :
comitedesfetes.org
La qualite de l'eau et l'assainissement en France (rapport)
20 avril 2024
Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 19 mars 2003. au proces verbal de la seance le 18 mars 2003
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-215-1/l02-215-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
La suite sur le site :
senat.fr