Bénéfices de DIRECTION AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
Bénéfices de l'entreprise DIRECTION AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES situé à CORTE (20250), 2 RUE COLONEL FERRACCI.
Numéro de téléphone :
Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
30 mai 2025
Le site du ministere des , de la Sante des Droits des femmes Mercredi 15 avril 2015 - Presidence de M. Alain Milon, president - Nouveaux droits en faveur des malades des personnes en fin de vie - Audition de MM. Alain ... Le site du ministere des , de la Sante des Droits des femmes en conclusion des travaux de la mission sur l’organisation de la permanence des soins, PRESENTE PAR RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES . en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-703/r11-703_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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Enque sur la remuneration des medecins ...
30 mai 2025
Inspection generale des RM2008-147P - Janvier 2009 - abli par Laurent CHAMBAUD Mustapha KHENNOUF Christophe LANNELONGUE
À suivre sur http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/094000043.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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ladocumentationfrancaise.fr
Personne chargee du dossier : Gil GAUDILLER tel. : 01 40 ...
30 mai 2025
CIRCULAIRE N°DSS/2A/2006/314 du 11 juill 2006 Ministere de la Sante des Solidarites de la securite sociale Sous- de l’acces aux soins,
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_6086.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
10 QUESTIONS SUR la gouvernances des associations …
30 mai 2025
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À suivre sur http://www.gazte-sante-social.fr/6729/10-questions-sur-la-gouvernances-des-associations-medico-
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
30 mai 2025
Section 0I : Contributions prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale au remboursement de la dte ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
ZONES
30 mai 2025
Lyber Zones. Vous avez ici gratuitement acces au contenu des livres publies par Zones. Nous esperons que ces lybers vous donneront envie d’acher nos livres ...
À suivre sur http://www.editions-zones.fr/spip.php?page=lyberplayer&id_article=21
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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HAITI. CODE DU TRAVAIL,1961 MODIFIE
30 mai 2025
natlex - haiti. code du travail,1961 modifie ... dispositions gEnErales. du contrat de travail- dEfinitions modalitEs du contrat de travail
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/135/64790/F61HTI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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Loi Cadre « CNOM
30 mai 2025
EXPOSE DES MOTIFS. Le droit a la sante est un droit fondamental du citoyen une responsabilite inalienable de l’at. Depuis l’epoque coloniale jusque vers ...
À suivre sur http://www.cnom-rdc.org/m/?page_id=92
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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cnom-rdc.org