Bénéfices de CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALES
Bénéfices de l'entreprise CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALES situé à BASTIA (20200), AVENUE JEAN ZUCCARELLI.
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La securite sociale est un domaine ou regne le ...
19 mai 2024
Denoncez les fraudes aux allocations qui coutent a notre pays et que vous finissez par payer par des hausses d'impots ! 2 CADRE JURIDIQUE Le RCAR est : • Dote de la personnalite morale et de l’autonomie financiere • Cree par le 4 octobre 1977 et mis en application le Vous avez des questions en matiere de: PENSIONS. Dispositions concernant les travailleurs salaries; Dispositions concernant les travailleurs independants Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public La nationale de solidarite pour l’autonomie (CNSA) est un etablissement public cree par la loi du 30 juin 2004. Depuis sa creation, elle a vu ses ...
À suivre sur http://www.cipav-retraite.fr/cipav/rubrique-4-lexique.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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LOI - WET
19 mai 2024
Texte Table des matiAšres Debut; Article 1. Le present arrete organise le statut social en faveur des travailleurs independants et des aidants.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967072701&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024
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ejustice.just.fgov.be
Decret n° 2009-404 du 15 avril 2009 relatif au revenu de ...
19 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020521930&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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legifrance.gouv.fr
algoneurodystrophie, algodystrophie, sdrc, crps, rsd, vos ...
19 mai 2024
Toutefois, la duree de versement de l’indemnisation complementaire est egalement plafonnee par periode de douze mois.
À suivre sur http://algoneurodystrophie.pagesperso-orange.fr/vos.droits.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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Profession photographe : presentation du statut social du ...
19 mai 2024
IRCEC : de retraite complementaire obligatoire . Qu’est ce que l'IRCEC ? N’oubliez surtout pas que, dans votre regime obligatoire de securite sociale ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=social
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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upp-auteurs.fr
Circulaire CNAF + annexes - Calameo - Publishing …
19 mai 2024
1 Paris, le 20 juin 2012 Mesdames et Messieurs les Directeurs des s d’allocations Objet : Circulaire relative a l’animation de la vie sociale ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000347987628a87c3b505
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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CAEF - Inspection generale des finances - Rapports | Le ...
19 mai 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Les 8 approches de financement d'un revenu universel de …
19 mai 2024
parce que la TVA est un impot degressif favorisant les plus riches par rapport aux plus pauvres ( les riches pouvant epargner une plus grande part de revenu et ne ...
À suivre sur http://revenudebase.info/comprendre-le-revenu-de-base/financement/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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revenudebase.info
Les charges sociales patronales sur les salaires
19 mai 2024
Retour haut de page. Les charges versees a l'URSSAF. Les cotisations d'assurance maladie sont calculees sur la totalite du salaire brut, et assujetties a un taux ...
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/7APJB8
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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lesclesdelabanque.com
Questions reponses - mdph33
19 mai 2024
Questions reponses Quelles sont les missions et que peut m’apporter la « Maison Departementale des Personnes Handicapees » ? ///// Depuis 2006, la Maison ...
À suivre sur http://www.mdph33.fr/questions_reponses.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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La prestation compensatoire - ElleDivorce.com
19 mai 2024
Que devient la prestation compensatoire en cas de deces de celui qui la verse ? En cas de deces du debiteur, le montant de la prestation compensatoire est ...
À suivre sur http://www.elledivorce.com/html/juridique/La-prestation-compensatoire.php5
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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elledivorce.com
N° 2252 - Projet de loi de financement de la securite ...
19 mai 2024
N° 2252 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2252.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Retraite pour invalidite - Dossier special : Retraite ...
19 mai 2024
Retraite pour invalidite. sur un autre poste, peut, apres avis favorable de la CNRACL, etre mis en retraite pour invalidite... etablie peut etre admis a la ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/retraite-pour-invalidite
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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weka.fr