Bénéfices de MAIRIE
Bénéfices de l'entreprise MAIRIE situé à AMPRIANI (20272), VILLAGE.
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Les fonctions d’un maire| Vie publique
03 juin 2025
Gilets jaunes, Bruno Le Maire au chevet des entreprises 6 decembre 2018 6 fevrier 2019 Aucun commentaire gilet jaune , le maire , medef Apres trois semaines de mouvement des gilets jaunes, les consequences economiques se font sentir. Les s produisent, exploitent, echangent et archivent de nombreux documents, dossiers, pieces administratives dans le cadre de leur activite, tout en etant soumises a des exigences de plus en plus strictes de qualite de service envers les administres et administrations tierces.
À suivre sur https://www.vie-publique.fr/fiches/19617-les-fonctions-dun-maire
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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vie-publique.fr/fiches/19617-les-fonctions-dun-maire
La commune | Collectivites locales
03 juin 2025
Le maire fixe l’’ordre du jour qui doit etre communique avant le debut de la seance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblee decide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de "police des seances", notamment en cas d’agitation, et restreint l’acces du public aux debats. En cas de dysfonctionnement grave, le conseil municipal peut etre dissous par decret en Conseil des ministres.
À suivre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/commune
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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collectivites-locales.gouv.fr/commune
– SOLIERS.FR
03 juin 2025
La de Soliers a fait le choix de s’abonner a cet outil dans le seul but d’etre encore plus proche des Solariens. Citykomi est une application gratuite qui fonctionne sur toutes les tablettes et les smartphones sous android, windows ou IOS .
À suivre sur https://www.soliers.fr/soliers/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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Accueil | impots.gouv.fr
03 juin 2025
Coronavirus - Covid 19 : Particuliers, limitez vos deplacements. Afin de respecter les consignes sanitaires liees au COVID-19, les accueils des services de la DGFiP ne sont ouverts au public que sur demande de rendez-vous depuis votre espace particulier ou par telephone (0809 401 401 - appel non surtaxe) Vous pouvez effectuer l'essentiel de vos demarches et poser toutes vos questions ...
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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impots.gouv.fr/portail/
Demarches en ligne : agricoles
03 juin 2025
Site officiel de la de Pertuis dans le Luberon Les agricoles composent une categorie de l'impot sur le revenu et font partie, comme les autres revenus, du revenu imposable. Ils sont soumis a des obligations declaratives qui dependent du regime d'imposition applicable : forfaitaire, normal ou simplifie.
À suivre sur https://www.ville-pertuis.fr/la--a-votre-service/services-en-ligne-pertuis/droits-et-demarches-en-ligne?audience=Professionnels&tmpl=component&xml=F24315
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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Fiscalite des indemnites des elus - Maire-info
03 juin 2025
À suivre sur https://www.maire-info.com/finances-et-fiscalites-locales/fiscalite/fiscalite-des-indemnites-des-elus-ce-qui-change-aprs-le-vote-de-la-loi-de-finances-pour-2019-article-22568
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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maire-info.com/finances-et-fiscalites-locales/fiscalite/fiscalite-des-indemnites-des-elus-ce-qui-change-aprs-le-vote-de-la-loi-de-finances-pour-2019-article-22568
Une association peut-elle realiser des ? | Le ...
03 juin 2025
Le fondement de l’association est sa gestion desinteressee, et ce desinteret a souvent ete traduit, a tort, comme l’interdiction de realiser des .
À suivre sur https://www.pro-bono.fr/2012/05/une-association-peut-elle-realiser-des-/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
pro-bono.fr/2012/05/une-association-peut-elle-realiser-des-benefices/
Pourquoi adopter une demarche RSE ?, La responsabilite ...
03 juin 2025
À suivre sur https://business.lesechos.fr/entrepreneurs/gestion-finance/dossiers/10033719/10033719-la-responsabilite-sociale-et-environnementale-un-enjeu-majeur-pour-les-entreprises-57243.php
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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lesechos.fr/entrepreneurs/gestion-finance/dossiers/10033719/10033719-la-responsabilite-sociale-et-environnementale-un-enjeu-majeur-pour-les-entreprises-57243.php
Impot sur le revenu : BIC, BNC, comment ca marche ...
03 juin 2025
Le mariage entraine des consequences legales, qui se traduisent pour partie en obligations, pour partie en avantages. Les avantages du mariage se retrouvent en matiere de droits sociaux, de droit du travail et en matiere fiscale. Il implique egalement des consequences en termes de logement et de nom.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/impot-sur-revenu-bic-bnc
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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economie.gouv.fr/entreprises/impot-sur-revenu-bic-bnc
Prolongement de la ligne 14 a de Saint-Ouen ...
03 juin 2025
Prolongement de la ligne 14 a de Saint-Ouen Le prolongement de la ligne 14 a de Saint-Ouen s’inscrit dans le cadre du projet Grand Paris. La ligne 14 constitue l’epine dorsale de ce nouveau reseau de transport en commun francilien.
À suivre sur https://www.ratp.fr/groupe-ratp/metro-ferre/prolongement-de-la-ligne-14-a--de-saint-ouen
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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ratp.fr/groupe-ratp/metro-ferre/prolongement-de-la-ligne-14-a-mairie-de-saint-ouen
Associations loi 1901 : comment gerer votre
03 juin 2025
07/09/2018 · Associations loi 1901 : comment gerer votre ? By laurent samuel on 7 septembre 2018 4 Souvent, le comportement de certaines associations loi 1901 vis-a-vis de leur partenaire public me rappelle un peu celui d’un adolescent , revendiquant farouchement son independance mais handicape par un terrible manque d’autonomie.
À suivre sur http://association1901.fr/pouvoirs-publics/associations-loi-1901-comment-gerer-votre-/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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association1901.fr
Idee.paris - Ville de Paris
03 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/madame-la-maire-j-ai-une-idee-3971/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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Loueurs en meuble non professionnels impots 2019
03 juin 2025
chambres d’hotes, une declaration destinee a la de la commune du lieu de situation du bien loue (article L324-4 du Code du tourisme). Le numero d’identification au repertoire Sirene delivre (n° SIRET) doit etre reporte sur la declaration de revenus complementaires n° 2042 C PRO.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/3_Documentation/depliants/part_loueurs_meuble_non_professionnel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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