Bénéfices de COPIE CONFORME

Bénéfices de l'entreprise COPIE CONFORME situé à BIGUGLIA (20620), LDT SAN LORENZU.

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1

Avis d'Expert - Les d'une certification ISO 50001

22 avril 2024

non commerciaux Reductions d'impots Baremes kilometriques Amortissements Plus-values Recettes Depenses 2035... G ui D e fisca L 2015 … Le principe. Pour lutter contre certaines formes d’evasion fiscale, l’article 57 du C.G.I. stipule que : « pour l’etablissement de l’impot sur le revenu ... CF – Procedures de rectification et d'imposition d'office – Controle des comptabilites informatisees - Presentation de la comptabilite par la remise d'une ... BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle et obligation documentaire en matiere de ... Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...

À suivre sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/avis-expert-afnor--certification-iso-50001-23771.php4

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024

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actu-environnement.com

2

Essy« Le programme infrastructurel de Ouattara est une ...

22 avril 2024

Cote d’Ivoire -Essy« Le programme infrastructurel de Ouattara est une »de Gbagbo

À suivre sur http://abidjantv.net/economie/cote-divoire-essy-amara-le-programme-infrastructurel-de-ouattara-est-une---de-gbagbo/

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024

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abidjantv.net

3

Le regime fiscal des professions liberales

22 avril 2024

Section 2 : Notion de recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en ...

À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maba.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023

La suite sur le site :

profiscal.com

4

KALYMAR

22 avril 2024

CONDITIONS D’UTILISATION. Contrat. Logiciels Sportifs Kalymar inc. (ci-apres « Kalymar ») est une societe constituee aux termes de la Loi sur les societes ...

À suivre sur http://klsw01.groupegt.ca/KALYMAR/

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023

La suite sur le site :

groupegt.ca

5

Non conformite du certificat du tout a l'egout

22 avril 2024

Merci de votre reponse. La maison que nous devons acquerir est bien raccordee au tout a l'egout. Seulement raccorder ne veut pas dire .

À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/phorum/read.php?3,9355

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024

La suite sur le site :

jurisprudentes.net

6

Chapitre 3 : Les augmentations de capital dans la SA

22 avril 2024

Chapitre 7 : Les augmentations de capital dans la SA « Le principe de la fixite du capital n'a jamais mis obstacle a l'augmentation de ...

À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/AugmentationK_SA.htm

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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023

La suite sur le site :

prosocietes.com

7

MailInBlack - V5

22 avril 2024

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE MAINTENANCE POUR PRODUITS MailInBlack La societe MAILINBLACK, societe anonyme, immatriculee sous le …

À suivre sur http://inddigo.mailinblack.com/

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024

La suite sur le site :

mailinblack.com

8

bullesdegones.com

22 avril 2024

Evenements, spectacles et activites pour les enfants.

À suivre sur http://www.bullesdegones.com/

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023

La suite sur le site :

bullesdegones.com

9

Bourse : cours, cotations des actions et conseils ...

22 avril 2024

Analyse du marche et conseils sur les valeurs francaises, les warrants et les introductions. Des analyses graphiques et des interviews de dirigeants.

À suivre sur http://www.boursier.com/

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023

La suite sur le site :

boursier.com

10

Loi sur les assurances

22 avril 2024

1. Dans la presente loi et dans les reglements, et a moins que le contexte n'indique un sens different, on entend par: «

À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/A_32/A32.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023

La suite sur le site :

publicationsduquebec.gouv.qc.ca

11

Colle pour dentier | Tout Dentaire

22 avril 2024

Faites une a l'identique de votre dentier. Avez-vous le Double de votre Dentier en cas de Probleme ? : Desormais, Vous Pouvez Avoir le Double de votre ...

À suivre sur http://www.toutdentaire.com/fixer-sans-colle-dentaire/1-colle-pour-dentier-dentaire.html

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024

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toutdentaire.com

12

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE

22 avril 2024

J 6853 Lettre du ministre de la police generale au prefet de la Moselle, concernant Clement Duquesnoy, de Briey, d’epoque An VIII.

À suivre sur http://www.archives57.com/archives/gallery/recherche/Repertoires/SERIE_J/J__pieces_isolees_.doc

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024

La suite sur le site :

archives57.com

13

restitution igr maroc - Tifawt - Pour Votre Autoformation

22 avril 2024

Le regime du resultat net permet une taxation plus aux realisations. Ces considerations mises a part, le regime du benefice forfaitaire presente ...

À suivre sur http://www.tifawt.com/informations/

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024

La suite sur le site :

tifawt.com

14

Conditions Generales de Vente, CGV - Adamence

22 avril 2024

Conditions generales de Vente (CGV) d'Adamence.com, joaillerie en ligne situee Rue de la Paix, Paris. Livraison 48h. Satisfait ou rembourse 30 jours. Garantie 2 ans.

À suivre sur http://www.adamence.com/cgv

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023

La suite sur le site :

adamence.com

15

Bienvenue au Centre de Documentation

22 avril 2024

Centre de Ressources et d'Information du Benevole cree par l'UDBA 68.

À suivre sur http://centredoc.benevolat.org/

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023

La suite sur le site :

benevolat.org

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