Bénéfices de L'ANNEXE
Bénéfices de l'entreprise L'ANNEXE situé à CORTE (20250), 1 RAMPE SAINTE CROIX.
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BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
23 avril 2024
IFEC - L’Annexe - Avril 2007 page 3 Preambule Ce guide pratique, elabore par la commission expertise comptable de l’IFEC, a pour objectif d’aborder n° 2035 – imprimerienationale – 2014 01 49946 po – fevrier 2014 – 136 074 n° 2035 – 2014 revenus non commerciaux et assimilEs rEgime de la dEclaration Quantite d’activite physique requise pour en retirer des pour la sante Redaction : Claude Bouchard, president du Comite scien- Le guide complet pour votre declaration fiscale 2015 des BNC ( non commerciaux). Redige par des fiscalistes experts. Telechargement immediat.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-20-20140218
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Code general des impots, annexe 2 - Article 22 | Legifrance
23 avril 2024
Les entreprises passibles de l'impot sur les societes ou de l'impot sur le revenu au titre des industriels et commerciaux peuvent amortir suivant un ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006293688&cidTexte=LEGITEXT000006069569&dateTexte=19960718&oldAction=rechCodeArticle
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
23 avril 2024
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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impots.gouv.fr
comptable, obligation liee aux comptes annuels ...
23 avril 2024
comptable est un document obligatoire pour les entreprises ayant la qualite de commercant, qui comporte des informations obligatoires et d'autres
À suivre sur http://www.compta-facile.com/annexe-comptable/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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compta-facile.com
Code general des impots, annexe 3 - Article 38 ...
23 avril 2024
Les materiels et equipements utilises par les entreprises agricoles peuvent etre amortis suivant un systeme degressif dans les conditions fixees par le 1 de l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006297669&cidTexte=LEGITEXT000006069574&dateTexte=19790701&oldAction=rechCodeArticle
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Le bilan fonctionnel - Preparer le dpecf decf descf
23 avril 2024
Le bilan fonctionnel. Le bilan fonctionnel est un bilan dans lequel les ressources et les emplois sont classes par fonction (fonctions financement, investissement ...
À suivre sur http://www.decformations.com/finance/bilan_fonctionnel.php
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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decformations.com
Le bilan - la finance pour tous
23 avril 2024
Le bilan. Le bilan est une photographie de l’entreprise a un moment donne. Voici de maniere tres simplifiee, une structure de bilan d’une entreprise :
À suivre sur http://www.lafinancepourtous.com/Decryptages/Dossiers/Comptes-de-l-entreprise/Comprendre-le-bilan-le-compte-de-resultat-et-l-annexe/Le-bilan
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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lafinancepourtous.com
Referentiel de competences pour dispenser l ...
23 avril 2024
Referentiel de competences pour dispenser l’education therapeutique du patient dans le cadre d’un programme Document complementaire a l’annexe no 1
À suivre sur http://www.inpes.sante.fr/FormationsEpS/pdf/dispenser-ETP.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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inpes.sante.fr
Reglement de l’impot sur le revenu - Justice Laws ...
23 avril 2024
Table des matieres. Reglement de l’impot sur le revenu. 1 - TITRE ABREGE; 2 - INTERPRETATION; 100 - PARTIE I - DEDUCTIONS DE L’IMPOT. 100 - Interpretation
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._945/index.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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justice.gc.ca
Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
23 avril 2024
Toute entite (entreprise, centre de recherche, institution,…), qui dans le cadre des Poles de Competitivite souhaite intervenir dans un appel a projets.
À suivre sur http://www.wallonie.be/fr/formulaire/detail/2183
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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wallonie.be
Glossaire de la RS&DE - Canada Revenue Agency Web …
23 avril 2024
Glossaire de la RS&DE. Date : 15 juillet 2015. Le glossaire de la recherche scientifique et developpement experimental (RS&DE) est fourni a des fins informatives ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/clmng/glssry-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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cra-arc.gc.ca
Les Antilles Francaises : zone franche globale ?
23 avril 2024
Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ...
À suivre sur http://zonefranche.net/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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zonefranche.net
ARCHIVEE - , gains en capital et pertes ...
23 avril 2024
ARCHIVEE - , gains en capital et pertes provenant de la vente de biens immeubles, y compris les terres agricoles et les terres transmises par deces et ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tp/it218r/it218r-f.html
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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cra-arc.gc.ca
Creation et imposition SARL marchand de biens / …
23 avril 2024
Creation et imposition SARL marchand de biens : tous et merci a celles et ceux qui pourront eclairer ma lanterne.J'ai le projet de creer une SARL de marchands de ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/creation-imposition-sarl-marchand_111092_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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experatoo.com
RS 220 Loi federale du 30 mars 1911 completant le code ...
23 avril 2024
220 Loi federale completant le Code civil suisse (Livre cinquieme: Droit des obligations) du 30 mars 1911 (Etat le 1 er juillet 2015)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/220/index2.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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admin.ch