Bénéfices de INVENTIONS PRODUCTION
Bénéfices de l'entreprise INVENTIONS PRODUCTION situé à LA CIOTAT (13600), TRAVERSE MATTES ZI ATHELIA 1.
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Egaliser les conditions de - par Frederic Bastiat
10 juin 2025
Mobilite durable. Les politiques publiques visent a reduire la dependance energetique et a resoudre les problematiques de couts, de sante publique et de climat associees a la et a la consommation d’energie. Article 6 .- 1. - L'impot s'applique aux obtenus pendant l'annee d'imposition ou dans la periode de douze mois dont les resultats ont servi a l'etablissement du dernier bilan, lorsque cette periode ne coincide pas avec l'annee civile. Chapitre 1. Rappel historique sur le regime des de salaries. Avec la loi du 2 janvier 1968 (loi n°68-1 1 tendant a valoriser l’activite inventive et a modifier le regime des brevets des brevets d’invention), il n’existait aucune disposition particuliere concernant les de salaries (meme si … BNC - Champ d'application - Activites et revenus imposables - Droits d'auteur et proprietes industrielles. I. Droits d'auteur. 1. L'article 92-2 du code general des impots (CGI) range dans la categorie des des professions non commerciales les produits de droits d'auteur percus par les ecrivains ou compositeurs et par leurs ... En novembre 1963, Yvon et Lucien Gattaz inaugurent le premier site de Radiall a Voiron, en Isere. La premiere unite industrielle de l'entreprise fait 2 500 m 2 et est specialisee dans les activites d'usinage et d'assemblage.
À suivre sur http://bastiat.org/fr/egaliser_les_conditions_de_.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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bastiat.org
YKK, la marque que vous portez sans le savoir | Slate.fr
10 juin 2025
Temps de lecture: 4 min. C omme la bicyclette, la fermeture a glissiere fait partie de ces dont on se dit qu’elles auraient pu voir le jour bien plus tot.
À suivre sur http://www.slate.fr/story/54851/ykk
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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slate.fr
Histoire des bourses de valeurs — Wikipedia
10 juin 2025
L’histoire des bourses de valeurs retrace les etapes de l'emergence d'espaces de valorisation des obligations, qui dominent ainsi jusqu'au milieu du XIX e siecle.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_des_bourses_de_valeurs
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Histoire_des_bourses_de_valeurs
Les leviers de l'innovation | Innover en France
10 juin 2025
Le Capital Risque a pour objectif principal de renforcer les fonds propres des entreprises par des prises de participation. Les entreprises beneficiaires sont les entreprises industrielles ou de services a l’industrie en creation, en developpement ou en transmission.
À suivre sur https://www.innover-en-france.com/Les-leviers-de-l-innovation_r15.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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innover-en-france.com/Les-leviers-de-l-innovation_r15.html
Biographie | Musee de l'ingeniosite J. Armand Bombardier
10 juin 2025
Les sept premieres autoneiges de sortent de la nouvelle usine a l'hiver 1936-1937. Elles portent la designation B7, soit B pour Bombardier et 7 pour le …
À suivre sur http://www.museebombardier.com/fr/biographie
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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museebombardier.com
Vers un nouveau traitement pour le cancer de la prostate | JDM
10 juin 2025
Un des faits saillants du dernier congres de l’American Society of Clinical Oncology (ASCO) est l’identification d’un nouveau protocole de chimiotherapie qui ameliore significativement la ...
À suivre sur https://www.journaldemontreal.com/2017/07/09/vers-un-nouveau-traitement-pour-le-cancer-de-la-prostate
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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journaldemontreal.com/2017/07/09/vers-un-nouveau-traitement-pour-le-cancer-de-la-prostate
Petit guide d’achat de l’electromenager made in France ...
10 juin 2025
VOIR ARTICLE MIS A JOUR. Partout du bleu, du blanc et du rouge ! Les petits drapeaux tricolores poussent en effet sur les rayonnages de certains grands magasins, comme les fruits sur les arbres.
À suivre sur http://www.lafabriquehexagonale.com/2014/06/lelectromenager-made-in-france-saffiche/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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lafabriquehexagonale.com
CHAPITRE 1 - hermet.org
10 juin 2025
Une nouvelle specialisation, imposee par les sieges principaux de la grande industrie, convertit de cette facon une partie du globe en champ de agricole pour l’autre partie qui devient, par excellence, le champ de industrielle.
À suivre sur http://hermet.org/pages/textes/le_commerce_international.doc
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
La suite sur le site :
hermet.org
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
10 juin 2025
En cas de renovation d’un logement locatif, le montant investi fait l’objet d’un amortissement distinct sur la base des taux indiques ci-dessus, a condition toutefois que les depenses engagees depassent 20% du prix d’acquisition.
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
La suite sur le site :
fontaneau.com
http://www.fossiliraptor.be/carboniferesocial
10 juin 2025
8. L'aspect social de la vie du mineur. Les nouveaux riches La Conditions de vie des mineurs Les divertissements Les conditions de travail
À suivre sur http://www.fossiliraptor.be/carboniferesocial.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
fossiliraptor.be
TPE sur l'IA (Intelligence Artificielle) et la robotique ...
10 juin 2025
Une Decouverte : En ce debut d’annee scolaire 2010/2011 tous les eleves de premiere ont eu une nouvelle heure dans leur emploi du temps, q ui etait une heure de TPE (Travaux Personnels Encadres).
À suivre sur http://ia-tpe.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
La suite sur le site :
over-blog.com
Tests, examens, Concours, quiz : reviser gratuitement en ...
10 juin 2025
Vous vous appretez a passer un examen ou un concours ? Pour mettre toutes les chances de votre cote, Studyrama vous accompagne.
À suivre sur http://qcm.studyrama.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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N° 3631 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez depose ...
10 juin 2025
sous–partie 1 : la dEfiscalisation en faveur de l’investissement locatif neuf 13. sous–partie 2 : l’Evaluation du poids de l’impOt sur les sociEtEs et de sa rEpartition entre les entreprises 42
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3631.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Comparateur Presidentielle | Fondation IFRAP
10 juin 2025
Creation d'un "pass culture" de 500 euros pour chaque Francais l'annee de ses 18 ans. Creer des centres artistiques inter-etablissements en lien avec les acteurs culturels locaux.
À suivre sur http://www.ifrap.org/node/6093
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
La suite sur le site :
ifrap.org
Cours de droit commercial - Cours de droit
10 juin 2025
DROIT COMMERCIAL. Le droit commercial est l'ensemble des regles applicable aux commercants dans l'exercice de leur activite professionnelle et regissant l'activite commerciale.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-commercial-a121606178
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net