Bénéfices de CAISSE CENTRALE D'ACTIVITES SOCIALES
Bénéfices de l'entreprise CAISSE CENTRALE D'ACTIVITES SOCIALES situé à AUBAGNE (13400), 929 AVENUE PALUDS.
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[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
05 mai 2024
La (CCAS) est l'organisme qui gere les activites dont les sejours de vacances, les assurances et la restauration d ... La d’Epargne Rhone Alpes, votre banque cooperative, reaffirme annee apres annee son engagement en faveur de la solidarite. Historiquement engagee sur ... Presentation: La Banque des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO) est l’Institut d’emission commun aux huit (8) Etats membres de l’Union Monetaire ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le present statut s'applique a l'ensemble du personnel (ouvriers, employes, agents de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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projet de loi relatif a l'adaptation de la societe au ...
05 mai 2024
TITRE PRELIMINAIRE. DISPOSITIONS D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION Article 1 er. L'adaptation de la societe au vieillissement est un imperatif national et une ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas14-083.html
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
05 mai 2024
N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 581 - Projet de loi, adopte avec ...
05 mai 2024
Le rapport definissant les objectifs de la politique d’adaptation de la societe au vieillissement de la population, annexe a la presente loi, est approuve.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0581.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
ADELS - TERRITOIRES
05 mai 2024
Les fiches de lecture en ligne depuis 2000 classees par annees et mois de parution : 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
À suivre sur http://www.adels.org/territoires/lectures.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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adels.org
Les 8 approches de financement d'un revenu universel de …
05 mai 2024
Differents philosophes et economistes ont propose des schemas de financement d'un revenu de base pour tous. En voici la synthese !
À suivre sur http://revenudebase.info/comprendre-le-revenu-de-base/financement/
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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revenudebase.info
Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
05 mai 2024
BANA: Budget annexe de la navigation aerienne. BAPSA: Budget annexe des prestations agricoles. BCA: Bureau central d'alerte.
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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ensemble.free.fr
La Revue Fiduciaire - La liasse fiscale BIC-IS - Les ...
05 mai 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1060/20130208113918305_som.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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grouperf.com
Controle des structures et medico- ...
05 mai 2024
... Le controle au regard des procedures administratives applicables aux structures et ... par l’administration du ministere ...
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/DTRM2013-177P_-_cahier_no6.doc
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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igas.gouv.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
05 mai 2024
Titre ; 4 AVRIL 2014. - Loi relative aux assurances (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 30-04-2014 et mise a jour au 30-10-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2014040423&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
lexique de l'assurance, glossaire, definitions et termes ...
05 mai 2024
Assursite vous propose de retrouver dans ce lexique de l'assurance, l'ensemble des definitions et termes usites dans le domaine de l'assurance. Un lexique de l ...
À suivre sur http://www.assurance-site.fr/lexique-assurance-AZ.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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assurance-site.fr
Magazine Energie & Mines
05 mai 2024
Le Magazine energie/mines & carrieres met a la disposition du public l’integralite des conferences qui ont ete presentees lors des deux journees du ...
À suivre sur http://energiemines.ma/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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energiemines.ma