Bénéfices de N ET ELLES

Ue associatio peut-elle realiser des ? | Le ...

24 avril 2024

Par leur teeur e mieraux, dot le phosphore le calcium, cotribu a reforcer les os les ds. Riches e magesium, potassium vitamie B9, les amades ot u impact positif sur le systeme erveux l’activite cerebrale. Les socies groupems, o soumis a l'IS places sous le regime de la declaratio cotrolee doiv souscrire ue aexe ° 2035-AS-SD a la declaratio ° 2035-SD. Celle-ci est destiee a faire apparaitre la repartitio des resultats re les associes. Pour les autres, elle 'est que facultative. La coditio d'effectif doit re atteite pedat au mois 12 mois, cosecutifs ou o, au cours des trois deriers exercices. Pour les reprises ayat coclu u accord de participatio, le beefice de la participatio peut parfois re coditioee a ue aciee miimale du salarie. Il 'est pas teu compte des dates de reglem mais de la date de la realisatio effective de l'operatio. Aisi, par exemple, ue ve est rattachee a l'exercice comptable au cours duquel la marchadise est livree o a celui pedat lequel le reglem de la facture est percu. De meme, si des prestatios sot redues avat la cloture d'u exercice, mais qu' 'ot pas ... Il ’existe pas de motat legal de la prime de participatio, cepedat elle est plafoee e 2017 a 29.421€ par salarie. Les salaries peuv alors faire le choix de recevoir la prime immediatem, ou qu’elle soit bloquee. Das le deuxieme cas,

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