Bénéfices de VB FINANCES
Bénéfices de l'entreprise VB FINANCES situé à CAEN (14000), 15 RUE DE LA COTONNIERE.
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Projet de loi de pour 2004, adopte par l ...
04 juin 2025
26/02/2014 · Video incorporee · Inspiree d'une conference du professeur-chercheur Alain Deneault, cette capsule web d'une vingtaine de minutes demystifie les paradis fiscaux. … Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... LOI n° 2011-1977 du 28 decembre 2011 de pour 2012 (1) NOR: BCRX1125684L Version consolidee au 12 decembre 2015 L'Assemblee nationale et le Senat ont ... Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2011-644 DC du 28 decembre 2011 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-073-21/l03-073-219.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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Projet de loi de de pour 2015 : Les ...
04 juin 2025
Projet de loi de de pour 2015 : Les conditions generales de l'equilibre financier (premiere partie de la loi de )
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-108-2-1-1/l14-108-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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Decision n° 2013-685 DC du 29 decembre 2013
04 juin 2025
Loi de pour 2014 | Le Conseil constitutionnel a ete saisi, dans les conditions prevues a l'article 61, deuxieme alinea, de la ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2013/2013-685-dc/decision-n-2013-685-dc-du-29-decembre-2013.139024.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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I. Champ d'application Positionnement du document dans …
04 juin 2025
Extrait du Bulletin Officiel des Publiques-Impots DIRECTION GENERALE DES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-RPPM-PMC-10-20120912
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/pdf/DO/BOI-RPPM-PMC-10_x12_sept._2012x.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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8 m-1-04 n° 7 du 14 janvier 2004
04 juin 2025
Presentation. L’article X 10 de la loi de pour 2004 reforme le regime d’imposition des plus-values realisees par les particuliers lors de la cession ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/8fipub/textes/8m104/8m104.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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minefi.gouv.fr
8 M-1-05 n°135 du 4 aout 2005
04 juin 2025
Presentation. L’article 10 de la loi de pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 decembre 2003) a simplifie le regime d’imposition des plus-values immobilieres ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2005/8fipub/textes/8m105/8m105.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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N° 3655 - Rapport de M. Xavier de Roux sur la …
04 juin 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de , le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3655.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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Retraite : reformes radicales a venir pour les regimes ...
04 juin 2025
La publication du rapport de la Cour des comptes consacre a l’avenir des retraites complementaires des salaries (1) a provoque, en decembre dernier, un ...
À suivre sur http://www.lerevenu.com/retraites/retraite-reformes-radicales-venir-pour-les-regimes-agirc-et-arrco
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Mes Convictions :
04 juin 2025
Suite a la proposition du ministre des de reorienter l’epargne des Belges vers la Bourse a coup d’incitants fiscaux. Mon collegue, le senateur ...
À suivre sur http://www.arenablog.be/?page_id=10
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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2621 FORMATIONS DIF CPF | Rhone-Alpes - Bilan de ...
04 juin 2025
Formations en Rhone-Alpes : trouvez en 3 clics une formation partout en France grace a l'annuaire de la formation et du bilan de competences ICI Formation
À suivre sur http://www.iciformation.fr/formations-dif-region-rhone-alpes.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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iciformation.fr
56 FORMATIONS DIF CPF | Reunion (974) - Bilan de ...
04 juin 2025
Formations a la Reunion (974) : trouvez en 3 clics une formation partout en France grace a l'annuaire de la formation et du bilan de competences ICI Formation
À suivre sur http://www.iciformation.fr/formations-dif-dept-reunion.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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Liaison Seine-Escaut — Wikipedia
04 juin 2025
Liaison Seine-Escaut Canal Seine-Nord Europe: Carte du projet Seine-Nord Europe: Geographie; Pays France: Debut: Oise a Compiegne: Fin: Canal Dunkerque-Escaut a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liaison_Seine-Escaut
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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Simulateur de plus value immobiliere apres le 01 ...
04 juin 2025
Comment calculer la plus value immobiliere ? La plus value immobiliere est la difference entre le prix de vente de l’immeuble et son prix d’acquisition.
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/impot/simulateur-de-plus-value-immobiliere-apres-le-01-fevrier-2012.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Andre FREDERIC
04 juin 2025
Certains soins dentaires restent extremement chers. Avec des collegues du Groupe PS, j’ai depose une proposition de resolution pour que les traitements ...
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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ALGIERS | Alger Medina | Waterfront development | …
04 juin 2025
ALGIERS | Alger Medina | Waterfront development | Under Construction Grand Alger
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