Bénéfices de CABINET ACTE
Bénéfices de l'entreprise CABINET ACTE situé à BONNEBOSQ (14340), ROUTE DIVES.
Numéro de téléphone :
Cessation d'activite associe SCM/SDF - compta-online.com
05 juin 2025
La marque est un signe distinctif unique, qui permet aux consommateurs de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux de ses concurrents et donc, de renouveler sans confusion une experience d’achat qui aurait ete satisfaisante. Nos activites personnelles et professionnelles ont un impact sur l'environnement et leurs effets se font deja sentir. La protection de l'environnement est donc devenu en quelques annees a peine un enjeu mondial prioritaire. Il a, aujourd’hui comme hier, toujours ete de la nature du commerce de passer outre les frontieres etatiques. En effet, le but de l’entrepreneur est, depuis la nuit des temps, de donner a son projet le rayonnement le plus large en conquerant sans cesse de nouveaux marches. d'Irrigation du colon ... Etant infirmiere, et m'etant formee a la technique d'Irrigation du colon, formation dispensee par AVS Formation a Paris en 2016, c'est de maniere naturelle que je m'interesse au fait d'essayer d'ameliorer certains desagrements ressentis par les personnes... Le scellement electronique est un cachet lie a une personne morale : le . Un document scelle garantit l’identite de l’emetteur et l’integrite du document.
À suivre sur https://www.compta-online.com/cessation-activite-associe-scmsdf-t51724
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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compta-online.com/cessation-activite-associe-scmsdf-t51724
Jurisprudence
05 juin 2025
Code. Code; Code de Commerce, Code de Procedure Civile, Loi instituant les Tribunaux de commerce; Code de Procedure Civile, Dahir du 2 octobre 1984 relatif a l’indemnisation des victimes d’accidents causes par des vehicules terrestres a moteur
À suivre sur http://www.jurisprudence.ma/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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jurisprudence.ma
Lens: Un d’ophtalmologie ouvrira debut 2019 rue ...
05 juin 2025
Premieres consultations en vue des le 14 janvier pour le d’ophtalmologie des Flandres, qui sera situe au 118, rue Emile-Zola. La structure, qui a son siege a Lille, est deja ...
À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/509588/article/2018-12-19/un--d-ophtalmologie-ouvrira-debut-2019-rue-emile-zola
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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lavoixdunord.fr
NOMINATION : Definition de NOMINATION
05 juin 2025
1. Des procedes multiples de recrutement [des fonctionnaires] (cooptation, election, patronage, choix par l'administration, concours), c'est le concours qui a prevalu (...) corrige et complete par le stage, qui se situe entre la nomination et la titularisation...
À suivre sur http://www.cnrtl.fr/definition/nomination
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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cnrtl.fr
Fiducie Familiale-Information
05 juin 2025
Questions et reponses. Qu'est-ce qu'une fiducie ? La fiducie est une institution, introduite en 1879 en droit quebecois, qui permet a un donateur (ou testateur) de mettre des biens sous l'administration independante de personnes de confiance, les «Fiduciaires» et ainsi de les mettre a l'abri de tiers.
À suivre sur http://fiduciefamiliale.net/information.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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fiduciefamiliale.net
IMPLANT DENTAIRE 77 - Val d'europe - Marne-la-Vallee - Dr ...
05 juin 2025
L’implantologie dentaire permet de remplacer des dents, mais ce n’est pas seulement un esthetique. Cela permet aussi de retrouver un bien-etre certain aux patients souffrant de la …
À suivre sur https://dr-benisty-yoan.chirurgiens-dentistes.fr/implant-dentaire-77/
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
chirurgiens-dentistes.fr/implant-dentaire-77/
Soutien Social et psychosocial — Le Centre des femmes de ...
05 juin 2025
Use the form on the right to contact us. You can edit the text in this area, and change where the contact form on the right submits to, by entering edit mode using the modes on the bottom right.
À suivre sur https://centredesfemmesdemtl.org/soutien-social/
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
La suite sur le site :
https://centredesfemmesdemtl.org/soutien-social/
Sofirex | Expertise-comptable, Gestion, Conseil et Formation
05 juin 2025
Dans ce bilan en demi-teinte, certains segments font neanmoins preuve de vitalite.
À suivre sur http://www.sofirex.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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sofirex.fr
Que devient le domicile apres une rupture de concubinage
05 juin 2025
Selon Napoleon : « Les concubins ignorent la loi, la loi les ignorent ». Cela ne semble plus d’actualite ! En effet, si le concubinage est une union de fait permettant aux couples de vivre loin des regles juridiques entourant le mariage ou le PACS, le legislateur a du finalement intervenir au …
À suivre sur https://-avocat-daude.fr/que-devient-le-domicile-apres-une-rupture-de-concubinage/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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Sci - augmentation de capital par compensation de cc et ...
05 juin 2025
Bonjour, L'augmentation du capital de la sci est soumis aux memes regles que celle des societes. En consequence une A.G.E. doit d'abord se tenir et ensuite il faudra effectuer les formalites au greffe y compris l'annonce legale.
À suivre sur https://www.compta-online.com/sci-augmentation-capital-par-compensation-demembrement-t36813
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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compta-online.com/sci-augmentation-capital-par-compensation-demembrement-t36813
IS - Base d’imposition - Regime des plus-values de cession ...
05 juin 2025
IS - Base d’imposition - Regime des plus-values de cession de locaux professionnels transformes en logements ou de terrains a batir sur lesquels sont construits des logements - Modalites d'imposition - Engagement de transformation ou de construction
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8293-PGP
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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impots.gouv.fr
SCM - FBLS.net
05 juin 2025
Copiez votre code dans la fenetre "ticket" pour acceder immediatement aux modeles a telecharger ou copier coller.
À suivre sur http://www.fbls.net/SCMINFO.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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fbls.net
BNC - Champ d'application - Exonerations specifiques ...
05 juin 2025
La quote-part de remuneration exoneree est alors de 10 360 €. b. Modalites d'application 1° Une exoneration personnelle. 250. Seuls les praticiens ayant participe personnellement a la permanence des soins peuvent beneficier de cette exoneration.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2818-PGP
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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impots.gouv.fr
Dissoudre et liquider une SCI - lecoindesentrepreneurs.fr
05 juin 2025
La dissolution anticipee d’une SCI. Les associes peuvent, a tout moment, decider la dissolution anticipee de la societe. Il s’agit de la premiere etape a effectuer pour proceder a la radiation de la societe du registre du commerce et des societes.
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/dissolution-liquidation-sci/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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Bail commercial : modalites de renouvellement
05 juin 2025
En principe, le professionnel qui conclut un bail commercial dispose d’un droit au renouvellement a son terme. L’exercice de ce droit n’est cependant pas automatique et des regles l’encadrent.
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/renouvellement-du-bail-commercial/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr/renouvellement-du-bail-commercial/