Bénéfices de PRESTATIONS HIPPIQUES INTERNATIONALES
Bénéfices de l'entreprise PRESTATIONS HIPPIQUES INTERNATIONALES situé à FALAISE (14700), 14 PLACE DOCT PAUL GERMAN.
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Plan de classement - BOFIP-I
11 mai 2024
Activites . Qu'ils soient utilises pour les loisirs, le spectacle, l’elevage, les courses ou tout autre motif commercial, les chevaux presentent des ... Assurance invalidite de longue duree. En cas d’invalidite, les d’assurance emploi sont payables pour une periode maximum de 15 semaines apres le ... Introduction au systeme fiscal congolais Le systeme fiscal congolais est declaratif en contrepartie duquel le fisc exerce un droit de controle et un droit de ... Arrete du 24 fevrier 2010 portant modification de l'arrete du 30 janvier 2008 pris en application du decret n° 2001-859 du 19 septembre 2001 modifie relatif ... Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/planClassement/planclassement
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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impots.gouv.fr
CODE DE LA SECURITE SOCIALE 2011 - LEXINTER.NET LE …
11 mai 2024
Code de la securite sociale. Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie des. regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/code_de_la_securite_sociale_2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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lexinter.net
Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ?
11 mai 2024
Extrait du communique de l'Autorite de la concurrence du 21 janvier 2011 relatif aux conditions de concurrence dans le secteur des paris
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-017/r11-017_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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senat.fr
Fisconetplus 5.9.14 - Service Public Federal Finances
11 mai 2024
Numero 8 . La T.V.A. est transparente. Dans un systeme de T.V.A., la charge d'impot en amont n'est plus occulte comme elle l'etait dans un systeme cumulatif.
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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minfin.fgov.be
N° 1860 - Rapport de M. Jean-Francois Lamour sur le ...
11 mai 2024
a) Les paris sportifs a cote fixe, sous conditions 45. b) Les paris sous la forme mutuelle 47. c) Le poker, seule forme de jeu de cercle autorise 48
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1860.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
11 mai 2024
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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Le Soler
11 mai 2024
Ville du Soler ... Abattement Abrogation Absence de livraison a la date prevue, verifications a effectuer lors de la livraison, livraison non conforme
À suivre sur http://www.lesoler.com/comark.php?categorie=particulier&location=-Ressources
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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lesoler.com
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
11 mai 2024
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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N° 2060 - Projet de loi relatif a la simplification de ...
11 mai 2024
N° 2060 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2060.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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LA REVUE DE PRESSE INTERNATIONALE DE PIERRE …
11 mai 2024
LA GUERRE EST DECLAREE ENTRE L'ALLEMAGNE ET GOLDMAN-SACHS, PARDON, LA BANQUE CENTRALE EUROPEENNE du 11 au 15 avril 2016 : …
À suivre sur http://www.jovanovic.com/blog
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
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sport hippique - Histoire du Trot
11 mai 2024
Les champions trotteurs de legende en France . 15 - Les annees 1990 (Reine du Corta, Reve d’Udon) Reine du Corta, par Ura et Legende du Corta, entrainee par ...
À suivre sur http://trot.over-blog.com/tag/sport%20hippique/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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Decouverte Culturelle Reunion Profonde
11 mai 2024
Parmi les rendez-vous culturels de la semaine ‘’Kabarliv La Kreolite’’ Voici quelques informations sur des rendez-vous culturels de la semaine a venir (la ...
À suivre sur http://dcrp.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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