Bénéfices de REGIS LOCATION
Bénéfices de l'entreprise REGIS LOCATION situé à LISIEUX (14100), RUE NADAR.
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Transmission : La sortie de la -gerance : les ...
03 mai 2024
CHAMP D’APPLICATION; Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... INT - Convention fiscale entre la France et l'Allemagne en matiere d'impots sur le revenu et sur la fortune - Champ d'application - Regles d'imposition des revenus ... a) les entreprises, autres que les etablissements stables des societes n’ayant pas leur siege au Maroc attributaires de marches de travaux, de ... L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ... LOI DE PROMULGATION Loi n° 93-120 du 27 decembre 1993, portant promulgation du code d'incitations aux investissements Au nom du peuple,
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Transmission-sortie--gerance,9850.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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LMNP : Investir en meublee LMNP en 2017
03 mai 2024
Investir en LMNP 2017 : Conseils pour l'investissement immobilier meublee LMNP ancien, neuf, residence services ou longue, saisonniere.
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en--meublee-lmnp-le-bon-choix/
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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Loueurs en Meuble non professionnels : Attention aux ...
03 mai 2024
Bonjour, J’ai commence a declarer 3 studios meubles en micro-bic en 2013(les revenus 2012 etaient faibles car debut de en septembre), j’ai de ...
À suivre sur http://www.compta.com/blog/metiers/immobilier/_meublee/attention-aux-pieges-du-regime-micro/1581
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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compta.com
meublee professionnelle : le regime fiscal du LMP
03 mai 2024
Definition. Rappelons tout d'abord les caracteristiques de la meublee. Pour etre considere comme « meuble », un local d'habitation doit etre ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/706--meublee-professionnelle-le-regime-fiscal-du-lmp
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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L’EVALUATION DE L’INDEMNITE D’EVICTION : DE LA PRATIQUE ...
03 mai 2024
... » de loyer consistant a rechercher quel serait le montant du loyer que le locataire devrait payer pour prendre en des locaux libres equivalents ...
À suivre sur http://www.fjpansier.com/resources/article_$C3$A9victionvv2.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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fjpansier.com
Code general des Impots - Business in Cameroon
03 mai 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.businessincameroon.com/investment-conditions/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
03 mai 2024
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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economie.gouv.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
03 mai 2024
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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senat.fr
STATUTS GRATUITS DE SCI - fbls.net
03 mai 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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fbls.net
Gestion immobiliere | LesAffaires.com
03 mai 2024
Arrimez besoins d'espace et strategies d'affaires . Votre etes en mode decroissance, on demande a votre equipe de gestion immobiliere de trouver de nouvelles ...
À suivre sur http://www.lesaffaires.com/evenements/conferences/gestion-immobiliere/568381
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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lesaffaires.com
Pages Perso - Fermeture - SFR
03 mai 2024
Pages Perso - Fermeture. Le service de Pages Perso SFR est ferme depuis le 21/11/2016 Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture ...
À suivre sur http://www.sfr.fr/fermeture-des-pages-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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sfr.fr
BAIL D'HABITATION - fbls.net
03 mai 2024
Les informations juridiques gratuites sur le bail concernant l'habitation ou le logement avec le modele gratuit de bail actualise
À suivre sur http://www.fbls.net/contratvide.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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fbls.net
Charges deductibles SCI - Creation SCI
03 mai 2024
Detail des charges deductibles d'une SCI (et des revenus fonciers) a reporter sur la declaration n°2072.
À suivre sur http://www.creationsci.info/Charges-deductibles-SCI
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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creationsci.info
DPE : Diagnostic de performance energetique
03 mai 2024
Le diagnostic performance energetique est-il obligatoire ? Aujourd'hui, tout bien immobilier mis en vente ou a la doit disposer d’un diagnostic de ...
À suivre sur http://www.toutsurlisolation.com/Isolation-thermique/Reglementation-thermique/Diagnostic-de-performance-energetique
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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toutsurlisolation.com
Air Mediterranee — Wikipedia
03 mai 2024
Air Mediterranee (code OACI : BIE) etait une compagnie aerienne francaise charter fondee en 1997. Elle operait ses vols au depart de Paris, Lyon et Nantes ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Air_M%C3%A9diterran%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Air_M%C3%A9diterran%C3%A9e