Bénéfices de SOCIETE FRONTONAISE D'APPLICATION ET DE RECHERCHE
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE FRONTONAISE D'APPLICATION ET DE RECHERCHE situé à NEUILLY ST FRONT (02470), MOULIN NEUF ZONE INDUSTRIELLE.
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IS - Champ territorialite - Collectivites ...
28 septembre 2025
Alain RITTIE dirige 1 entreprise (1 mandat), son mandat principal est Gerant au sein l'entreprise . Alain RITTIE evolue dans le secteur d'activite la R&D. 04/10/2016 · Alain RITTIE est Gerant la situee 18 RUE JOSEPH LOUER 02470 NEUILLY SAINT FRONT au capital : 33 540 €. Alain RITTIE evolue dans le secteur : -veloppement en autres sciences physiques naturelles (Co APE 7219Z).
À suivre sur https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4222-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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impots.gouv.fr/bofip/4222-PGP.html
BIC - Champ - Personnes imposables ...
28 septembre 2025
BIC - Champ - Personnes imposables - s personnes assimilees - Regles generales d'imposition concernant les associes. I. Repartition s resultats entre les associes A. Modalites generales la repartition. 1. Les resultats sont …
À suivre sur https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3134-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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impots.gouv.fr/bofip/3134-PGP.html
IS - Liquidation taux - Taux reduit applicable au ...
28 septembre 2025
Enfin, pour les s ayant la qualite mere d'un groupe fiscal au sens l'article 223 A du CGI, le taux reduit s'applique au benefice d'ensemble rmine dans les conditions mentionnees aux articles 223 B suivants du CGI. 30
À suivre sur https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2065-PGP
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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impots.gouv.fr/bofip/2065-PGP
BIC - Champ territorialite - Exonerations ...
28 septembre 2025
- exoneration s realises dans les autres ablissements en application du regime faveur applicable hors s ZRR, avec comme point part la perio d’application s allegements la date creation ou la date but d’activite l’entreprise. c. Zones concernees. 110
À suivre sur https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4591-PGP
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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impots.gouv.fr/bofip/4591-PGP
fitraces (Brindas, 69126) : sir, TVA, adresse, bilan ...
28 septembre 2025
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/fitraces-69/entreprise-384622031
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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lefigaro.fr
BIC - Champ territorialite - Exonerations ...
28 septembre 2025
Une moins cinq salaries, remplissant par ailleurs toutes les conditions posees par l’article 44 octies du CGI est creee le 15 novembre N cloture ses exercices comptables au 31 cembre chaque annee (la premiere fois le 31 cembre N+1).
À suivre sur https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5900-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/bofip/5900-PGP.html
Anne NICOLAS - Dirigeant la Toxilabo ...
28 septembre 2025
22/09/2015 · Anne NICOLAS est Gerant la TOXILABO situee RUE PIERRE ADOLPHE BOBIERRE 44300 Nantes au capital : 274 000 €. Anne NICOLAS evolue dans le secteur : -veloppement en autres sciences physiques naturelles (Co APE 7219Z). L'effectif cte est 20 le nombre Dirigeant est 1.
À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Anne-NICOLAS-4526455/
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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bfmtv.com/Anne-NICOLAS-4526455/
Philippe IGIGABEL - Dirigeant la Alti-sm3 ...
28 septembre 2025
19/08/2015 · Philippe IGIGABEL est Gerant la ALTI-SM3 situee 60 RUE MONTESQUIEU 49000 ANGERS au capital : 7 700 €. Philippe IGIGABEL evolue dans le secteur : -veloppement en autres sciences physiques naturelles (Co APE 7219Z). L'effectif cte est 1 le nombre Dirigeant est 1.
À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Philippe-IGIGABEL-4708996/
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
bfmtv.com/Philippe-IGIGABEL-4708996/
Alain JACOT - Dirigeant la Galrma Research ...
28 septembre 2025
19/03/2019 · Alain JACOT est Gerant la GALRMA RESEARCH & VELOPMENT situee 2400 ROUTE S COLLES 06410 Biot au capital : 30 322 852 €. Alain JACOT evolue dans le secteur : -veloppement en autres sciences physiques naturelles (Co APE 7219Z). L'effectif cte est N.C le nombre Dirigeant est 1.
À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Alain-JACOT-3874921/
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
La suite sur le site :
bfmtv.com/Alain-JACOT-3874921/
Laurent CLAUX - Dirigeant la Lab4you ...
28 septembre 2025
Laurent CLAUX est Gerant la LAB4YOU situee 11 RUE D ISLY 59420 MOUVAUX au capital : 15 000 €. Laurent CLAUX evolue dans le secteur : -veloppement en autres sciences physiques naturelles (Co APE 7219Z). L'effectif cte est N.C le nombre Dirigeant est 1.
À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Laurent-CLAUX-2946311/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
La suite sur le site :
bfmtv.com/Laurent-CLAUX-2946311/
IS : l’imposition s divins percus s ...
28 septembre 2025
29/03/2018 · Les entreprises soumises a l’impot sur les s peuvent beneficier sous conditions, au titre s divins percus, d’un regime faveur, appele « mere filiale ». Ce dispositif perm d’eviter la double imposition s correspondants.4/5(6)BIC - Champ - Personnes imposables ...https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3121-PGPBIC - Champ - Personnes imposables - s personnes assimilees. 1. En vertu l'article 8 du co general s impots (CGI) d'autres dispositions particulieres visees aux articles 239 ter du CGI, 239 quater du CGI, 239 quater A du CGI, 239 quater B du CGI, 239 quater C du CGI 239 quater D du CGI, les ...
À suivre sur https://www.legifiscal.fr/impots-entreprises/impot-/calcul-is/is-imposition-divins-percus-s-francaises.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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legifiscal.fr/impots-entreprises/impot-benefices/calcul-is/is-imposition-dividendes-percus-societes-francaises.html
clarer payer l'impot sur les / Impots sur ...
28 septembre 2025
Champ d’application. En application l’article premier la convention fiscale franco-monegasque du 18 mai 1963, l’impot sur les (ISB) a e institue en Principaute par l’ Ordonnance n. 3.152 du 19/03/1964 instituant un impot sur les .
À suivre sur http://service-public-entreprises.gouv.mc/Fiscalite/Autres-impots--taxes/Impots-sur-le-benefice/clarer--payer-l-impot-sur-les-
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
La suite sur le site :
gouv.mc
Alain QUERRIOUX - Dirigeant la Anrmatt France ...
28 septembre 2025
17/07/2019 · Alain QUERRIOUX est Gerant la KERJAL situee MAISON BATXOKI 64240 BRISCOUS au capital : 4 000 €. Alain QUERRIOUX evolue dans le secteur : -veloppement en autres sciences physiques naturelles (Co APE 7219Z). L'effectif cte est N.C le nombre Dirigeant est 1.
À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Alain-QUERRIOUX-4696033/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
bfmtv.com/Alain-QUERRIOUX-4696033/
| impots.gouv.fr
28 septembre 2025
Les entreprises domiciliees dans un DOM (Gualoupe, Martinique, Guyane, La Reunion Mayotte) sont soumises,en raison leur forme ou leur obj, a …
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/recherche/B%25C3%25A9n%25C3%25A9fices%2520exploitation%2520agricole