Bénéfices de ART MICRO
Bénéfices de l'entreprise ART MICRO situé à CAEN (14000), 24 PLACE MAURICE FOUQUE.
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Les du Cannabis - Graines de Cannabis ...
25 avril 2024
Le regime reel simplifie s'applique aux entreprises dont le chiffre d'affaires n'excede pas un certain seuil. Quelles sont les entreprises beneficiant du ... I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impots DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-BIC-BASE-10-20-20130109 BNC - Regime declaratif special - Champ d'application. 1. Le regime declaratif special dit « -BNC » concerne les contribuables dont les recettes n ... Bonjour Installe comme info-graphiste en -entreprise, je travaille depuis plusieurs mois pour une entreprise dans le cadre d’un contrat de sous-traitance.
À suivre sur http://www.zamnesia.fr/blog-les--du-cannabis-n31
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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zamnesia.fr
ANNEXE 974 1 ETAPE 2 : CHOIX D’UN REGIME D ...
25 avril 2024
- 3 - ETAPE 2 : CHOIX D’UN REGIME D’IMPOSITION – ACTIVITE DE TYPE 1 BIC • activite «ventes» (2): superieures a 783 000 € • prestations de ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_6820/fichedescriptiveformulaire_6820.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Declaration des revenus de la location meublee : bic ...
25 avril 2024
Comment declarer les revenus issus de la location meublee ? Logisneuf vous aide a choisir entre le -BIC ou le regime BIC simplifie. Les formulaires a ...
À suivre sur http://www.logisneuf.com/declarer-ses-revenus-bic--bic.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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logisneuf.com
L'imposition des de l'entreprise, Le regime ...
25 avril 2024
Trois regimes d'imposition cohabitent : le regime -entreprise, reserve aux tres petites structures ; le regime simplifie, ouvert aux petites entreprises ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils-et-services/guides/guide-de-la-creation/2487/2486-1-l-imposition-des--de-l-entreprise-24618.php
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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lesechos.fr
Les deputes remplacent le regime du forfait agricole ...
25 avril 2024
Les deputes remplacent le regime du forfait agricole par un regime de « -BA » Mettant en oeuvre les preconisations issues des travaux des assises de la ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Les-deputes-remplacent-le-regime,8139.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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fiscalonline.com
Code general des impots, CGI. | Legifrance
25 avril 2024
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Pie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
ANNEXE 974 2 ETAPE 2 : CHOIX D’UN REGIME D ...
25 avril 2024
- 1 - Etape 2 : choix d’un rEgime d’imposition – activitE de type 2 bnc bnc les obligations comptables et dEclaratives sont les suivantes
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_6821/fichedescriptiveformulaire_6821.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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impots.gouv.fr
RFPI - Revenus fonciers - Regime -foncier - BOFIP-I
25 avril 2024
RFPI - Revenus fonciers - Regime -foncier. 1. Afin d’alleger les obligations declaratives des contribuables titulaires de revenus fonciers de faible montant ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3973-PGP
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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impots.gouv.fr
et risques de la chirurgie de l'obesite ...
25 avril 2024
03/07/2012 · Une liste de 55 centres specialises vient d'etre etablie par les autorites de sante. Vingt, trente, quarante kilos! Personne ne conteste l ...
À suivre sur http://sante.lefigaro.fr/actualite/2012/07/03/18541--risques-chirurgie-lobesite
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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lefigaro.fr
Code general des impots - icle 234 | Legifrance
25 avril 2024
I. ― Il est institue une taxe annuelle due a raison des loyers percus au titre de logements situes dans des communes classees dans des zones geographiques se ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeicle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idicle=LEGII000029041863
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000029041863
Le regime du -entrepreneur | Guichet Entreprises
25 avril 2024
Un -entrepreneur est une personne physique exercant une activite commerciale (lien vers le bloc -entrepreneur commercant), isanale (lien vers le bloc ...
À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/le-regime-du--entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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guichet-entreprises.fr/le-regime-du-micro-entrepreneur/
Creer une entreprise Devenir auto entrepreneur
25 avril 2024
Le guide des -entreprises: auto-entrepreneurs, independants, freelance, travailleurs a domicile et TPE (tres petites entreprises)
À suivre sur http://-entreprise.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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-entreprise - Accueil - APCE, agence pour la ...
25 avril 2024
Votre regime "normal" : le regime fiscal de la -entreprise. Ce regime s'applique de plein droit, sauf option pour le versement fiscal liberatoire (voir ci ...
À suivre sur http://www.apce.com/apce3/auto-entrepreneur/index.php?&rubID=1&page=10377
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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La prime d’activite pour le -entrepreneur ...
25 avril 2024
La prime d'activite, qui entre en vigueur le 1er janvier 2016, remplace le RSA "Activite" et la prime pour l'emploi (PPE).
À suivre sur http://www.me-services.fr/la-prime-dactivite-pour-le--entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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me-services.fr
Calcul du BFR pour -creche - Compta Online, s ...
25 avril 2024
Je suis en pleine creation d'une -creche et il me reste a faire le business plan. Cependant, apres de multiples recherches, je n'arrive toujours pas a ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/calcul-bfr-pour-creche-t45207
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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compta-online.com