Bénéfices de AGENCE IMMOBILIERE AGI
Bénéfices de l'entreprise AGENCE IMMOBILIERE AGI situé à ST FLOUR (15100), 13 RUE DOCT LIONNET.
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L'OPTIMALISATION FISCALE DE LA VENTE D'UN …
25 mai 2025
LA TAXATION DES REVENUS DE LA SPECULATION A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES Par Muriel IGALSON Avocat au Barreau de Bruxelles Les informations juridiques gratuites sur la promesse et le compromis de vente avec les modeles actualises Nous avons rdv a la caisse d'epargne pour un pret immo par une sci. D'avance par telephone, nous avons precise que la sci est logee dans une autre ville par ... Les nuisances environnementales de l'automobile : Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ? Mandel Szkolnikoff, dit Michel Szkolnikoff, ne le 28 janvier 1895 a Szarkowszczyzna dans l'Empire russe (aujourd'hui Sharkowshchyna en Bielorussie), presume mort ...
À suivre sur http://www.idefisc.be/themes/optimalisation-fiscale.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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VEFA en residence de tourisme (LMNP) annulee, notaire ...
25 mai 2025
Les epoux P ont souhaite realiser une operation d’investissement et sont entres en relation avec la SARL HERIOS FINANCE, Cabinet de conseil en gestion de ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/VEFA-en-residence-de-tourisme-LMNP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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jurisprudentes.net
Hebergeur - hebergement web
25 mai 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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hebergement-hebergeur.fr
DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
25 mai 2025
strasbourg - france. cours . droit commercial. annee academique 2006-2007. semestre 5 . droit commercial. plan du cours de droit commercial. introduction
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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cours-univ.fr
SAS (Societe par actions simplifiee) - Statuts d'une ...
25 mai 2025
Le statut de la societe par actions simplifiee (SAS) est encadre par les articles L 227-1 a L 227-20 du Code de commerce. Il se caracterise par sa souplesse ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/sas-societe-par-actions-simplifiee-statuts-d-une-societe-par-actions-simplifiee_1533369.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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lexpress.fr
La Tunisie et l’impot : quelle fiscalite, pour quelle ...
25 mai 2025
A l’evidence les elites politiques et administratives pensent que les universitaires sont des theoriciens, coupes des realites. Ils sont peu enclins
À suivre sur http://www.leaders.com.tn/article/16824-la-tunisie-et-l-impot-quelle-fiscalite-pour-quelle-societe
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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leaders.com.tn
ADCSTP - TempsPartage.org
25 mai 2025
ARRESTATIONS MAFIA ESPAGNE (decembre 2004, fusillade a Marbella, reglement de comptes. Sud de l'espagne: region attractive pour les trafiquants en tous genre ...
À suivre sur http://www.tempspartage.org/arrestations.php
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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tempspartage.org
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
25 mai 2025
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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senat.fr
BAIL D'HABITATION NUE - FBLS.net
25 mai 2025
Les informations juridiques gratuites sur le bail concernant l'habitation ou le logement avec le modele gratuit de bail actualise
À suivre sur http://www.fbls.net/contratlocationvide.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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fbls.net
[Gref Bretagne] Trouver un lieu d'information et …
25 mai 2025
L'annuaire regional des structures d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement pour vous renseigner sur l'emploi, la formation, l'insertion, la ...
À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/rechStructure/recherche_simple.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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lieux.gref-bretagne.com
Cours ... Droit penal
25 mai 2025
COURS DE FISCALITE CHAPITRE 1: Definition de l'impot. Pas de definition normaliste en droit francais comme en droit etranger. Definition la plus classique de ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours/cours,r1523036.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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cours-de-droit.net
Cours de droit de l'entreprise
25 mai 2025
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise/cours-de-droit-de-l-entreprise,r424588.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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cours-de-droit.net
Questions / reponses | Audecco et RBA
25 mai 2025
Dans une situation de divorce, sachez que la reponse a votre question differe selon la date a laquelle les avantages matrimoniaux prennent effet.
À suivre sur http://audecco-rba.fr/content/questions-r-ponses
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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audecco-rba.fr
L’effet retroactif des obligations conditionnelles en ...
25 mai 2025
L’effet retroactif des obligations conditionnelles en droit fiscal. Auteure : Marie-Pierre Allard. Table des matieres. Preface; Introduction; 1. Les obligations ...
À suivre sur http://www.justice.gc.ca/fra/pr-rp/sjc-csj/harmonization/allard_m/rapport.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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justice.gc.ca
N° 1670 tome I - Rapport sur le projet de loi , modifie ...
25 mai 2025
N ° 1670 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1670-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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assemblee-nationale.fr