Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à AURILLAC (15000), 16 RUE ROBERT D'HUMIERES.
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BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
21 avril 2024
Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. Mise en production du systeme d'analyse de risque propre aux senegalaises denomme TAME L’annexe fiscale 2015 est entree en vigueur depuis le 03 janvier 2015 et est disponible a la Direction generale des Impots, a la Tour E, 11eme etage, porte 49. Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ... Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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impots.gouv.fr
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement …
21 avril 2024
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html?ftsq=article+44+quaterdecies&identifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-80-20120912
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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impots.gouv.fr
eDouane - et accises
21 avril 2024
Portail internet de l'Administration des et accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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do.etat.lu
Enregistrer dans ciel une facture ups TVA et droits de
21 avril 2024
Je voudrais savoir comment enregistrer dans ciel compta une facture (ups) avec avec taxes et droits de , j'ai deja enregistrer ma facture fournisseur en ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/enregistrer-dans-ciel-une-facture-ups-tva-droits--t20283
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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compta-online.com
Concours Controleur des et droits indirects ...
21 avril 2024
Concours Controleur des et droits indirects Annales du concours de controleur des 2010 Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://www.forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=56570
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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forum-concours.cap-public.fr
FAQ | Amener son argent, Declaration de l'argent aux
21 avril 2024
De newcomer Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd'hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l'argent a faire entrer au Canada et la procedure a suivre.
À suivre sur http://www.immigrer.com/faq/sujet/declaration-de-largent-aux-.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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immigrer.com
Calculer le resultat imposable d'une entreprise ...
21 avril 2024
Calculer le resultat imposable d'une entreprise individuelle ou d'une societe de personnes transparente
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/-entrepr-individuelle-soc-personne/calcul-resultat-imposable/index.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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guichet.public.lu
Les face au commerce en ligne : une fraude …
21 avril 2024
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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senat.fr
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
21 avril 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …
21 avril 2024
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
La suite sur le site :
paixetdeveloppement.net
D17-1-10 - Codage des documents de declaration en …
21 avril 2024
22/11/2012 · Memorandum D17-1-10 . Codage des documents de declaration en detail des . Ottawa, le 28 novembre 2012. Ce document est disponible en format …
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d17/d17-1-10-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
La suite sur le site :
cbsa-asfc.gc.ca
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
21 avril 2024
Les personnes mentionnees au IV de l'article 33 de la loi n° 2004-1484 du 30 decembre 2004 de finances pour 2005 beneficient d'un remboursement partiel de la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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legifrance.gouv.fr
Mutuelle Nationale des Metiers : Mutuelle sante ...
21 avril 2024
Mutuelle Nationale des Metiers (MNM) Numero RNM : 784 451 585 Date de creation : 1955 Siege social : CG LA VILLETTE - TSA 91905 170 boulevard de la Villette
À suivre sur http://www.mutuellefr.info/mutuelle-nationale-des-metiers-mutuelle-sante-prevoyance-et-retraite-s378.html
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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mutuellefr.info
Facture droit et taxes a l'importation - Compta Online, s ...
21 avril 2024
Je dois enregistrer une facture DHL de droits et taxes a l'importation (achat d'un auto-radio a Hong Kong pour le vehicule d'un client). Il y a 18 euros de droits ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/facture-droit-taxes-importation-t13184
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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compta-online.com
ACTualites reglementation douaniere et fiscale > ACTE ...
21 avril 2024
ORIGINE: PRODUIT: OBJET: CHINE TAIWAN: Produits plats lamines a froid en aciers inoxydables: Rectificatif au reglement d'execution instituant un droit antidumping ...
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_reglementation_douaniere_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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acte-international.com