Bénéfices de DB LOCATION
Bénéfices de l'entreprise DB LOCATION situé à ANGOULEME (16000), 21 PLACE DE LA GARE.
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Qu'est-ce qu'une cessation partielle d'activite article ...
14 novembre 2025
SECTION 2 PORTEE DU REGIME DE L'ARTICLE 239 TER DU CGI [ 8E332] 3 industriels et commerciaux, soit a l'impot sur les societes lorsque l'associe ... Le seche-mains Dyson Airblade , dont l'acoustique a ete optimisee, est 50% plus silencieux que le seche-mains Dyson Airblade™ original, et seche toujours ... BIC - Regles particulieres d'imputation des deficits. 1. La regle de l'imputation des deficits issus d'activites exercees a titre non professionnel sur les ... EFI2Aoctobre 2008 6/11 C) Societe civile exclue du champ d’application de l’IS 4H1132 CIRC 28.06.99/1. Circulaire n° AAF/98-0003 dd. 28.06.1999. Bull. Contr. , n° 796, aout-septembre 1999. DIRECTIVES EN MATIERE DE PRIX DE TRANSFERT
À suivre sur http://www.de-bassan.com/questions/Cessation_partielle.php
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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de-bassan.com
Tables de concordance & BOI > BOFIP-Impots
14 novembre 2025
Documentation de base () BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 3 A. Division A Champ d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7203-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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impots.gouv.fr
Impots.gouv.fr - Documentation
14 novembre 2025
Retrouvez dans la rubrique « Documentation fiscale » la documentation fiscale doctrinale (bulletin officiel des finances publiques / BOFiP-Impots) et la ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/documentation?pageId=documentation&espId=-1&sfid=40
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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impots.gouv.fr
Cloisons de bureau -
14 novembre 2025
En guise de rappel, ci-dessous la liste des caracteristiques majeures que vous devrez determiner pour vos futures cloisons de bureaux.
À suivre sur http://www.cloison-de-bureau.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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cloison-de-bureau.fr
Fisconetplus 5.9.12 - Service Public Federal Finances
14 novembre 2025
CIRC 14.03.03/1. Circulaire n° AAF/2002-0097 (AAF 5/2003) dd. 14.03.2003. Bull. n° 836, p. 878-1050. CONVENTION PREVENTIVE DE LA DOUBLE IMPOSITION
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=fa809f5d-93a0-45-9c87-5d9421c3e90d
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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minfin.fgov.be
meublee et donation de l’immeuble loue.
14 novembre 2025
L’investissement en meublee est une activite civile fiscalement consideree comme commerciale : l’imposition de cette activite est realisee au ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/-meublee/-meublee-et-donation-de-limmeuble-loue.html
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2025
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leblogpatrimoine.com
Seche-mains Dyson Airblade™ - site officiel
14 novembre 2025
Decouvrez la derniere technologie de sechage des mains Dyson Airblade™ avec des informations sur la gamme, des etudes de cas de nos clients et notre simulateur ...
À suivre sur http://www.dyson.fr/seche-mains
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
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dyson.fr
LMNP / LMP : Les consequences fiscales catastrophiques …
14 novembre 2025
L’investissement en meublee, professionnelle ou non professionnelle, n’est definitivement pas un investissement immobilier comme les autres.
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/lmnp-les-consequences-arret--vente-deces-succession-donation.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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leblogpatrimoine.com
Lave-vaisselle 45 coloris inox ELECTROLUX ESF6512LG ...
14 novembre 2025
Lave-vaisselle 45 coloris inox ELECTROLUX ESF6512LG - pas cher ? C'est sur Conforama.fr - large choix, prix discount et des offres exclusives ELECTROLUX sur ...
À suivre sur http://www.conforama.fr/gros-electromenager/encastrable/lave-vaisselle-encastrable/lave-vaisselle-45--coloris-inox-electrolux-esf6512lg/p/539143
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
conforama.fr
Instruction DU 29 Decembre 2009 5B-2-10 ...
14 novembre 2025
impot sur le revenu. reduction d’impot en faveur des investissements immobiliers realises dansle secteur de la meublee non professionnelle.
À suivre sur http://www.defiscalisation-france.fr/instruction-du-29-decembre-2009----------5b-2-10-txt1281.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
La suite sur le site :
defiscalisation-france.fr
B.O.I. N° 7 DU 14 JANVIER 2004 [BOI 8M-1-04 ]
14 novembre 2025
Section 1 : Imposition selon le regime des plus-values des particuliers. 3.Lorsqu'une societe ou un groupement, qui releve des articles 8 a 8 ter du CGI ...
À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/22350-AIDA.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Investissements corporels et incorporels - ABC de la ...
14 novembre 2025
LA DES IMMOBILISATIONS EN CREDIT-BAIL. Lo. rsqu'une entreprise n'a pas les moyens de financer elle-meme une immobilisation, ...
À suivre sur http://abcgestion.free.fr/_/OC/OC6_Immos_corp_incorp.doc
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
La suite sur le site :
free.fr
L'etablissement stable en fiscalite internationale ...
14 novembre 2025
Le principe de l'article 209 cgi . la doctrine administrative 4 h 1 4. les mesures anti evasion. etablissement stable, fraude fiscale et droit penal
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2010/11/01/l-etablissement-stable-en-fiscalite-internationale.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
Tous nos produits vente et d'instruments de ...
14 novembre 2025
Sud Musique a Arles vous propose un grand choix de guitares electriques (Fender, Ibanez,...) et de batteries acoustiques ou electroniques (Pearl, Roland ...
À suivre sur http://www.sudmusique.eu/tous-nos-produits.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
La suite sur le site :
sudmusique.eu
Deduction fiscale pour un travail a domicile - Ooreka
14 novembre 2025
Emploi a domicile : deduction fiscale applicable aux primo-beneficiaires. Pour les primo-beneficiaires de la reduction d'impot au titre de l'emploi d'un ...
À suivre sur http://impot-sur-le-revenu.comprendrechoisir.com/comprendre/emploi-a-domicile-deduction-fiscale
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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comprendrechoisir.com