Bénéfices de CREDIT SERVICE 16
Bénéfices de l'entreprise CREDIT SERVICE 16 situé à ANGOULEME (16000), 1 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE.
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Impots.gouv.fr - Accueil
22 mai 2024
Jurisprudence de Ruyter. Les modalites de depot des reclamations permettant d’obtenir le remboursement des sommes acquittees par des personnes affiliees dans ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/static/home.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Une assiette europeenne commune de l’impot sur les ...
22 mai 2024
2. Le projet d’assiette commune et ses errements 2.1. Le projet ACCIS. C’est dans ce contexte qu’intervient la proposition de la Commission Europeenne, ci ...
À suivre sur http://fr.irefeurope.org/Une-assiette-europeenne-commune-de-l-impot-sur-les--des-societes-est-elle-souhaitable,a3219
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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Stop-Tabac: Les temoignages - Motivations/ de ...
22 mai 2024
"Le plus simple pour ne pas faire quelque chose...est justement de ne pas le faire. Partant de ce principe, il est tres simple d'arreter de fumer, il suffit...de ne ...
À suivre sur http://www.stoptabac.ch/cgi-bin/aff_tem2.pl?aff_all+OPT23
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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stoptabac.ch
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
22 mai 2024
Article 7 .- (Modifie par l' ordonnance n° .222 du 20 fevrier 2004 ; par l' ordonnance n° 3.529 du 14 novembre 2011 ; par l' ordonnance n° 4.335 du 13 juin ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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BIC - Reductions et s d'impot - d'impot ...
22 mai 2024
BIC - Reductions et s d'impot - d'impot pour la competitivite et l'emploi - Champ d'application. 1. Le d’impot pour la competitivite ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8427-PGP?datePubl=04/06/2013
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Comment conjurer la malediction des ressources …
22 mai 2024
IntroductionL’Afrique enregistre sa plus forte croissance economique depuis vingt ans. Un rapport presente a l’Assemblee annuelle de la Banque africaine de ...
À suivre sur http://aspd.revues.org/123
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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L'option a l'IR des societes imposables a l'IS | Le ...
22 mai 2024
Depuis la loi de modernisation de l’economie du 4 aout 2008, les SA, SAS et SARL peuvent desormais opter pour l’impot sur le revenu (IR)
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/option-ir/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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lecoindesentrepreneurs.fr
Code general des impots - Article 38 | Legifrance
22 mai 2024
1. Sous reserve des dispositions des articles 33 ter, 40 a 43 bis et 151 sexies, le benefice imposable est le benefice net, determine d'apres les resultats ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000020008501&dateTexte
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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legifrance.gouv.fr
COMMENT OBTENIR POUR PLUS D’INFORMATION …
22 mai 2024
Direction regionale Rhone-Alpes Auvergne Echangeur de Valence nord BP 325 26503 Bourg-les-Valence cedex Tel. : 04 75 75 20 00 www.asf.fr 400 places en
À suivre sur http://www.montelimar-sesame.com/flyer_02.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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Agricole Sud Rhone Alpes - Isere Drome Ardeche ...
22 mai 2024
Couvre l'Ardeche, la Drome et l'Isere : organisation et resultats financiers, gestion de comptes en ligne, produits et s offerts, liste des agences ...
À suivre sur http://www.ca-sudrhonealpes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
22 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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Le vendeur : pour qui, et comment ?
22 mai 2024
Le vendeur permet de completer avantageusement les economies et le bancaire au moment de reprendre une entreprise. C’est avant tout une histoire ...
À suivre sur http://ekonomia.fr/4011/-vendeur/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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ekonomia.fr
- UFC Que Choisir - Association de consommateurs ...
22 mai 2024
Entendue par la justice, une ancienne directrice regionale de BNP Personal Finance confirme que la banque a deliberement cache les risques inherents au pret en ...
À suivre sur http://www.quechoisir.org/argent-assurance/banque-/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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quechoisir.org
immobilier par ACE calcul pret et assurance ...
22 mai 2024
de negociation de prets immobiliers en ligne. Propose en complement assurances et rachat de s. Espace presse, emploi, demande en ligne. Paris 17e.
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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acecredit.fr