Bénéfices de CHANGEUR JEAN-FRANCOIS

Bénéfices de l'entreprise CHANGEUR JEAN-FRANCOIS situé à ANGOULEME (16000), 74 RUE HERGE.

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Communaute de Communes du Canton de Rosheim - Site ...

13 novembre 2025

Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-920 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ... Lire : l’HEBDOLETTRE n°45 – 19 janvier 2016. Edito de l’HebdoLettre n°45. En ce debut d’annee 2016, j’ai plaisir a vous annoncer que la dotation d ... La famille DEL BENE / d'ELBENE / D'ELBENE et les seigneuries de LA MOTTE TILLY et VILLECEAU Suite 2 : RDV avec Meteo-France, 01/10/2013. Nous avons eu une reunion au siege de Meteo-France. Etaient presents : C. Givone (MF/Aero), G. Delacote (FFVL ... Inventaire des archives de la serie C. Archives civiles : Tome 4, articles C 4440 a C 5020.: supplement du fonds de l'intendance. Inventaire du supplement des ...

À suivre sur http://www.cc-cantonrosheim.fr/association.php

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

La suite sur le site :

cc-cantonrosheim.fr

2

Charles-Prouvost-18-generations - Histoire de la famille ...

13 novembre 2025

Chevaliers et Capitaines. Tableau genealogique de Charles 3 Prouvost Marie avec Helene Dalle. Dix-huit generations Prouvost. Laus Deo Semper

À suivre sur http://www.thierryprouvost.com/Charles-Prouvost-18-generations.html

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

La suite sur le site :

thierryprouvost.com

3

Virnot-de-Lamissart

13 novembre 2025

1° Alexandrine-Charlotte-Joseph-Marie VIRNOT de LAMISSART (1761-1832) nee le 28 Decembre 176r, de Charles et de Marie Lenglart, decedee le 8 Avril 1832, epousa ...

À suivre sur http://www.virnot-de-lamissart.com/Virnot-de-Lamissart.html

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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025

La suite sur le site :

virnot-de-lamissart.com

4

Fiscalite-Impositions liees a la Premiere Guerre ...

13 novembre 2025

Dates extremes : 1911-1979 Importance materielle : 363,8 m.l. + 1 registre Conditions d'acces : librement communicable Historique du producteur Les marches de ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-impositions-liees-a-premiere-guerre-mondiale

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

La suite sur le site :

economie.gouv.fr

5

LOI n° 2003-706 du 1er aout 2003 de securite ...

13 novembre 2025

Resume APPICATION DECISION N°2003-479 DC DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL EN DATE DU 30-07-2003MODIFICATION LOI N°2002-1577 DU 30-12-2002 relative a la …

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000428977&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

6

Arrete du 14 mai 2007 relatif a la reglementation des ...

13 novembre 2025

Arrete du 14 mai 2007 relatif a la reglementation des jeux dans les casinos. NOR: INTD0754510A Version consolidee au 16 janvier 2016

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000278899

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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

7

Royaume de France — Wikipedia

13 novembre 2025

481, 843 ou 987 – 21 septembre 1792 4 juin 1814 – 24 fevrier 1848 Drapeau du royaume de France Armoiries du royaume de France a partir des annees 1370. Le ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Royaume_de_France

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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Royaume_de_France

8

LA REVUE DE PRESSE INTERNATIONALE DE PIERRE …

13 novembre 2025

L A R E V U E D E P R E S S E D E L ' A P O C A L Y P S E F I N A N C I E R E" J'ai commence cette revue de presse le 20 fevrier 2008 a cause de la ...

À suivre sur http://www.jovanovic.com/blog

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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025

La suite sur le site :

jovanovic.com

9

Charles V le Sage — Wikipedia

13 novembre 2025

Charles V [1], dit « Charles le Sage » (21 janvier 1338 - Vincennes, 16 septembre 1380 - Beaute-sur-Marne), est roi de France de 1364 a 1380. Son regne marque la ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Charles_V_le_Sage

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Charles_V_le_Sage

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FRAD033_NUMIR01_C-I_fasc1 - Calameo - Publishing …

13 novembre 2025

Departement de la Gironde _____ INVENTAIRE-SOMMAIRE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ANTERIEURES A 1790 _____ SERIE C. (Administrations …

À suivre sur http://www.calameo.com/books/000500912d9c08c88d5cc

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %

Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2025

La suite sur le site :

calameo.com

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