Bénéfices de DDSF
Bénéfices de l'entreprise DDSF situé à VILLIEU LOYES MOLLON (01800), 2 RUE DE LA GARE 1 LOT DU CANAL.
Numéro de téléphone :
SOCIETE CIVILE D’EXPLOITATION AGRICOLE (S.C.E.A)
26 mai 2025
La passion de la truffe. Forum dedie a la truffe, la facon de la produire, sa recherche, son commerce, sa cuisine... Le Point Info Installation Poitou-Charentes aide dfinir le projet d'installation de jeunes agriculteurs,expliquant les dmarches suivre, orientant vers les bonnes ... La Cour des comptes europeenne epingle les mauvaises allocations de la Politique Agricole Commune. Un article d’Open Europe. Les derniers jours ont ete assez ... Coordonne par l’Office de l’Environnement de la Corse, ce groupe fera egalement appel a differentes institutions (DDAF, DDSV, Conseils Generaux ... A telecharger : Eleveurs de chiens et chats - 14/01/2016, 281 ko; Formalites d'entreprise : a vous de choisir. Le CFE agricole assure gratuitement :
À suivre sur http://www.aude.chambagri.fr/fileadmin/Pub/CA11/Internet_CA11/Documents_internet_CA11/APEX/societe/scea.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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aude.chambagri.fr
Fiche Technique n°2 Les chartes de qualite ...
26 mai 2025
Les chartes de qualite peuvent avoir un champ d’application territorial ou local, en fonction de ses objectifs et des porteurs de cet outil.
À suivre sur http://www.oree.org/docs/groupes-de-travail/gt-parcs-d-activites/ft2-charte-qualite-.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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oree.org
Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri
26 mai 2025
Le ministere de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la foret assure le controle des structures agricoles. Il definit les formes juridiques individuelles ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/exploitations-agricoles-structures-et-statuts
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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gouv.fr
Projet de loi d'orientation agricole - senat.fr
26 mai 2025
Elements pouvant faire l'objet d'un nantissement. Fonds de commerce. Fonds agricole. Enseigne. oui (+ nom commercial) oui (+ denominations) Droit au bail
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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senat.fr
Statut agricole ** - Haras-nationaux
26 mai 2025
La chambre d’Agriculture est le centre de formalites des entreprises (CFE) competent pour les activites agricoles. La DDAF (direction departementale de l ...
À suivre sur http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/entreprises/statut-agricole.html
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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haras-nationaux.fr
Les aides et subventions pour createur d'entreprise
26 mai 2025
Il existe un certain nombre de dispositifs publics visant a soutenir les projets entrepreneuriaux. Le point sur les aides et les subventions a la creation d ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-aides-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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petite-entreprise.net
Trame verte — Wikipedia
26 mai 2025
« Nous comprenons intuitivement que la trame verte est une notion biogeographique qui, par analogie a la trame d'une etoffe, evoque a la fois un etat et des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Trame_verte
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Trame_verte
Zone humide — Wikipedia
26 mai 2025
Une zone humide (ou milieu humide), denomination derivant du terme anglais wetland, est une region ou le principal facteur d'influence du biotope et de sa ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Zone_humide
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Zone_humide
LEGISLATION sur Les Travaux pour l'eau Potable : …
26 mai 2025
Legislation sur Les Travaux pour l'eau potable : Domaines Publics et Prives (V2) 1 Domaine Prive / Domaine Public 1.1 Les principales notions
À suivre sur http://lokistagnepas.canalblog.com/archives/2007/11/22/6977455.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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canalblog.com
Senat - Petit dictionnaire des sigles
26 mai 2025
DAGIC. Direction des affaires generales, internationales et de la cooperation . DALO. Droit opposable au logement
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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senat.fr
Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
26 mai 2025
ACAATA: Allocation de cessation anticipee d'activite des travailleurs de l'amiante. ACCA: Associations communales de chasse agreees.
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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ensemble.free.fr
Cour des Comptes : Rapport de decembre 2003 sur la …
26 mai 2025
Cour des Comptes Rapport de decembre 2003 sur la gestion des services publics d'eau et d'assainissement (rapport au president de la Republique suivi des reponses ...
À suivre sur http://www.cace.fr/jurisprudence/ccomptes/cour/cdc2003.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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cace.fr
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
26 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/propriete-intellectuelle-contrefacon-copyright/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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documentissime.fr
Rapport de la commission d'enquete sur les causes des ...
26 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r3386-04.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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assemblee-nationale.fr