Bénéfices de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Bénéfices de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à SEGONZAC (16130), 15 RUE PIERRE VIALA.
Numéro de téléphone :
Abeilles GSA-GDSA 94 et 75 - Telecharger
29 mai 2025
Vous souhaitez vous inscrire ? Vous avez oublie votre mot de passe ? Particulier, exploitant ou entreprise, inscrivez-vous a Mon espace prive et accedez ... BA - Champ d'application - Revenus imposables - Revenus exclus de la categorie des s. 1. Les produits d'activites purement s peuvent ... Les sujets evoques ici sont plus largement developpes dans le dossier (qui sera publie sur deux numeros de Science et pseudo-sciences). Les references a l ... Specificite de la fiscalite en agriculture : s (BA), industriels et commerciaux (BIC), TVA ... Une exploitation , dans le domaine de l'economie , est une entreprise, ou partie d'une entreprise, constituee en vue de la production et ...
À suivre sur http://gdsa94-gdsa75.org/download.php?lng=fr&pg=450
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
gdsa94-gdsa75.org
Construire sur terrain
29 mai 2025
Pour construire sur terrain , les porteurs de projets doivent delivrer des informations precises et prouver la necessite a l’exploitation .
À suivre sur https://droitsurterrain.com/construire-sur-terrain-/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
https://droitsurterrain.com/construire-sur-terrain-agricole/
Ordre du Merite - Nominations et promotions …
29 mai 2025
Ministere de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Foret. Arrete du 31 janvier 2016 portant promotion et nomination dans l'Ordre du Merite
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/oma_promo_01-2016.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
france-phaleristique.com
UNAF - Informations reglementaires
29 mai 2025
Les apiculteurs de toutes les familles sont soumis a des obligations s et fiscales. Vous trouverez ici les principales obligations. Numeros obligatoires des ...
À suivre sur http://www.unaf-apiculture.info/la-pratique-de-l-apiculture/informations-reglementaires.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
unaf-apiculture.info
epltroyesstpouange.fr - EPLEFPA de l'Aube : Accueil
29 mai 2025
Lycee de St-Pouange - Mardi 7/02, sortie au stade de l'Aube pour 50 supporters en herbe du lycee
À suivre sur http://www.epltroyesstpouange.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
epltroyesstpouange.fr
Vanessa Lalo | Psychologue specialiste des usages ...
29 mai 2025
Psychologue des medias numeriques, Vanessa Lalo travaille sur les problematiques liees aux addictions et au numerique, jeux videos, serious games, reseaux sociaux
À suivre sur http://vanessalalo.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
La suite sur le site :
vanessalalo.com
Exploitations s : structures et statuts | Alim'agri
29 mai 2025
Le reglement amiable, le redressement et la liquidation judiciaire. Vous etes exploitant a titre personnel ou a titre societaire, vous rencontrez des ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/exploitations-s-structures-et-statuts
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour ...
29 mai 2025
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour la competitivite et l'emploi - Obligations declaratives et controle. I. Obligations declaratives
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8436-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Economie — Wikipedia
29 mai 2025
L'economie ou economie et solidaire (ESS) est la branche de l'economie regroupant les organisations privees (entreprises, cooperatives ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
PLFSS (Projet de Loi de Financement de la Securite )
29 mai 2025
I. – La loi n° 2015-1702 du 21 decembre 2015 de financement de la securite pour 2016 est ainsi modifiee : 1° Au premier alinea de l’article 25, le ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0829.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Projet de loi n° 3106 - Securite : loi de ...
29 mai 2025
Expose des motifs. La loi de financement de la securite pour 2015 avait fixe l’objectif national de depenses d’assurance maladie a 182,3 milliards d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Lexique des acronymes et termes employes dans le …
29 mai 2025
DIIESES >> Delegation Interministerielle a l Innovation, a l Experimentation et a l Economie (integree a la DGCS) SCE >> Societe ...
À suivre sur http://www.dla-ca.org/lexique2.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
dla-ca.org
Les metiers de l'economie et solidaire - Metiers ...
29 mai 2025
Les metiers de l'economie et solidaire - Lesmetiers.net vous propose des dossiers dans lesquelles vous decouvrirez plus en detail un metier ou un secteur ...
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p1_425125/les-metiers-de-l-economie--et-solidaire?dossiercomplet=true
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
La suite sur le site :
lesmetiers.net
Declaration et comptabilisation du CICE - Rue de la Paye
29 mai 2025
Quelles sont les obligations declaratives aupres des organismes sociaux ? Faites appel a nos gestionnaires de paie pour la comptabilisation de votre CICE.
À suivre sur http://www.ruedelapaye.com/actualites-de-la-paie/cice-credit-impot-competitivite-emploi-declaration-comptabilisation-cice.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
La suite sur le site :
ruedelapaye.com