Bénéfices de COOPÉRATIVE MARITIME GROUPEMENT
Bénéfices de l'entreprise COOPÉRATIVE MARITIME GROUPEMENT situé à CHARRON (17230), 57 R GROIES.
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Question par E-mail « Fontaneau
14 mai 2024
protheses auditives 76, Delphis en normandie, centrale de referencement, materiel pour audioprothesistes, d’achat de prothese auditive en seine- ... Nous appelons d Achat un groupe de personnes se constituant dans le but d acheter en commun a des producteurs et/ou des intermediaires des produits ... Une de credit, ou banque mutualiste [1] est une banque , c'est-a-dire une entite dans laquelle les societaires ont la double-qualite d ... Les s agricoles d'exploitation en commun (GAEC) Definition . Le Agricole d’Exploitation en Commun (GAEC) est une societe civile … BA - Base d'imposition - Regimes reels d'imposition - Periode d'imposition et determination du benefice imposable. I. Periode d'imposition
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Abeille34-GDSA34 - les Apiculteurs de l'Herault - Blog ...
14 mai 2024
Entreprise : apicole basee a Carcassonne et disposant de points de vente dans le sudouest de la France, cherche son responsable de .
À suivre sur http://abeille34.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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Un agriculteur peut-il vendre en direct sa production?
14 mai 2024
Un agriculteur peut-il vendre en direct sa production? Quelles sont les conditions pour pouvoir vendre directement sa production ? Ø Le statut social d ...
À suivre sur http://www.cabinet-tonin.com/un-agriculteur-peut-il-vendre-en-direct-sa-production-_ad202.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
14 mai 2024
CLPS FOUGERES - CLPS L'enjeu competences - Fougeres CEFCM - LORIENT - Centre Europeen de Formation Continue IUT LORIENT - Institut universitaire de ...
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/rechOrgForm/recherche_simple.asp?id=7
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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BIC – Interessement et participation - Participation ...
14 mai 2024
BIC – Interessement et participation - Participation des salaries aux resultats de l'entreprise – Modalites de calcul de la participation globale des ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2163-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
14 mai 2024
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
14 mai 2024
Etude d'impact au format PDF (2,1 Moctets) PROJET DE LOI . relatif a l'economie sociale et solidaire. NOR : ESSX1315311L/Bleue. ETUDE D'IMPACT. 24 juillet 2013
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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senat.fr
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
14 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
14 mai 2024
Les objectifs de la politique agricole nationale ne figurent pas dans le code rural et de la peche , mais a l'article 1 er de la loi n° 99-574 du 9 juillet ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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senat.fr
CAEF - Inspection generale des finances - Rapports | Le ...
14 mai 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
14 mai 2024
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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Texte adopte n° 402 - Projet de loi, adopte, dans les ...
14 mai 2024
I. – Avant le livre I er du code rural et de la peche , il est ajoute un livre preliminaire ainsi redige : « LIVRE PRELIMINAIRE
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0402.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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Societe en commandite — Wikipedia
14 mai 2024
Une societe en commandite, ou societe en commandite simple (SCS) est une forme d'entreprise aujourd'hui relativement rare [1], mais neanmoins presente dans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_commandite
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_commandite
LOI n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l ...
14 mai 2024
I. ― Le livre II du code rural et de la peche est ainsi modifie : 1° L'intitule est ainsi redige : « Alimentation, sante publique veterinaire et ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022521587&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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