Bénéfices de TP FINANCES
Bénéfices de l'entreprise TP FINANCES situé à ST PALAIS SUR MER (17420), 15 R DU CHAMP DES OISEAUX VILLA LES GENETS.
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Impots.gouv.fr - Professionnels
24 mai 2025
En 2016, la Prime pour l'emploi n'existe plus. Pour verifier si vous avez le droit a la nouvelle prime d'activite, rendez-vous sur le site caf.fr. Dossier : Loi de rectificative pour 2014 : FH n°3576 du 08/01/2015: Dossier : Loi de pour 2015 : FH n°3575 du 01/01/2015: Dossier : Loi de ... Serie 5 Fiscalite directe des personnes et dispositions communes en matiere d'impots directs... Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI) l'APCE, agence pour la creation d'entreprises, creation d'entreprise, creer sa societe,l'auto-entrepreneur, autoentrepreneur, auto-entrepreneur, auto ... direction gEnErale des publiques instruction du 8 juillet 2011 6 e-7-11 contribution economique territoriale. cotisation fonciere des entreprises.
À suivre sur ht://www.impots.gouv.fr/portal/static/pro/pro.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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impots.gouv.fr
N° 189 - Projet de loi de pour 2008
24 mai 2025
Le projet de loi de pour 2008 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert de recettes, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4,3 ...
À suivre sur ht://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl0189.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1946 - Projet de loi de pour 2010
24 mai 2025
V. Mesures envisagees pour assurer en gestion le respect du plafond global des depenses du projet de loi de pour 2010. La capacite de l’Etat a ...
À suivre sur ht://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
24 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur ht://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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senat.fr
redutax - optimisez votre fiscalite
24 mai 2025
Optimisez votre fiscalite. nous sommes votre partenaire fiscal pour optimiser vos projets. en savoir +
À suivre sur ht://www.redutax.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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redutax.com
LOI n° 2009-1673 du 30 decembre 2009 de pour ...
24 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur ht://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021557902&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Les Antilles Francaises : zone franche globale ?
24 mai 2025
Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ...
À suivre sur ht://zonefranche.net/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
zonefranche.net
Collectivites locales | :: Le portail de l'Etat au ...
24 mai 2025
La loi de pour 2016 a ete promulguee le 29 decembre 2015 et publiee au Journal officiel le 30 decembre. Les principales mesures concernant les ...
À suivre sur ht://www.collectivites-locales.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
Finance — Wikipedia
24 mai 2025
Etymologie et Histoire [modifier | modifier le code] Le terme « finance » est derive du mot latin finis qui signifie « le terme ». En francais du XIII e ...
À suivre sur hts://fr.wikipedia.org/wiki/Finance
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Finance
Dotations - Subventions - locales - Fiscalite ...
24 mai 2025
Telechargements : Circulaire dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) (PDF - 444.7 ko) Decret relatif aux dotations de l’Etat aux collectivites ...
À suivre sur ht://www.paysdalencon.fr/actualites-developpement-local-dotations-subventions--locales-fiscalite_358_fr.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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paysdalencon.fr
ARCHIVEE - Transferts de fonds entre regimes
24 mai 2025
De maniere generale, ce bulletin d'interpretation s'applique a 1991 et aux annees d'imposition suivantes
À suivre sur ht://www.cra-arc.gc.ca/F/pub//it528/it528-f.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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cra-arc.gc.ca
Taxe professionnelle-location meublee non pro [Resolu]
24 mai 2025
Bonjour, Je loue actuellement un appartement en location meublee NON PROFESSIONNELLE Les impots m'envoie une declaration de debut d'activite dans le …
À suivre sur ht://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-4005886-taxe-professionnelle-location-meublee-non-pro
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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commentcamarche.net
Bourse, cours actions, derives, CAC 40, Nasdaq, Dow ...
24 mai 2025
Suivez l'actualite de la Bourse en direct : cours des actions, indices, devises, matieres premieres cotees en bourse produits derives et les conseils boursiers ...
À suivre sur ht://www.boursorama.com/bourse/
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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boursorama.com
Insee - Tableau - 3.212 - Principaux impots par ...
24 mai 2025
3.212 - Principaux impots par categorie (En milliards d'euros)
À suivre sur ht://www.insee.fr/fr/themes/comptes-nationaux/tableau.asp?sous_theme=3.2&xml=t_3212
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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insee.fr