Bénéfices de TFP
Bénéfices de l'entreprise TFP situé à ROCHEFORT (17300), 23 AVENUE CHARLES DE GAULLE.
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Loi de finances pour la gestion 2013 - investir en tunisie ...
20 avril 2024
- Taxe sur les vehicules de societes (TVS) 1. Les dispositions de l'article 1010 du code general des impots (CGI) a l'article 1010 B du CGI prevoient la ... Depuis le 12 septembre 2012, l'administration fiscale a mis a la disposition des usagers une base documentaire unique denommee « BOFiP-Impots » regroupant l ... Section 2 : Notion de recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en ... 3 - l’exoneration des autres droits et taxes (contribution au FOPROLOS – – TCL– Droits d’enregistrement et de timbre …) non exclus par Documentation de base (DB) BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 3 A. Division A Champ d'application
À suivre sur http://bdo.com.tn/upload/Loi%20de%20finances%20pour%20la%20gestion%202013(1).pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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com.tn
Photovoltaique.info | Centre de ressources sur les ...
20 avril 2024
Liste des textes regissant la fiscalite, correspondant a l'activite de production d'electricite photovoltaique (TVA, imposition, credit d'impot, taxe, CET, etc.)
À suivre sur http://www.photovoltaique.info/Fiscalite-du-photovoltaique.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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photovoltaique.info
EXTENDE - Les experts de la Simulation en Controle non ...
20 avril 2024
Extende, Simulation en controle non destructif, logiciel CIVA, ultrasons, courants de Foucault, Radiographie, conception de sondes, POD, Qualifications
À suivre sur http://www.extende.com/fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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extende.com
SEANCE 8
20 avril 2024
1 Un arbre a palabre pour echanger, apprendre et construire SEANCE 8 NOTE DE DISCUSSION Contacts : Secretariat permanent Tel : (00223) 20 20 63 30/ 76 42 02 80
À suivre sur http://base.afrique-gouvernance.net/docs/note_de_discussion_-_s_ance_8_fma.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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afrique-gouvernance.net
SureColor SC-F2000 (4C) - Epson - Bienvenue sur Epson …
20 avril 2024
Caracteristiques principales Impression rapide Peut imprimer un seul et unique t-shirt en 27 secondes 1 Technologie Epson Tete d'impression MicroPiezo, nouveau ...
À suivre sur http://www.epson.fr/fr/fr/viewcon/corporatesite/products/mainunits/overview/13680
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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epson.fr
Legislation comptable : Norme Comptable Generale
20 avril 2024
TROISIEME PARTIE. Nomenclature des comptes et fonctionnement general des comptes . Presentation. 1. Cette partie de la norme comporte une nomenclature des ...
À suivre sur http://www.procomptable.com/normes/nc1_partie3.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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procomptable.com
MINISTERE DES FINANCES Declaration Mensuelle des …
20 avril 2024
3/12 Taxe de Formation Professionnelle () Assiette de la taxe (D) Taux Taxe due (D) I Taxe deductible (D)II * Industrie manufacturiere ………………… 1%
À suivre sur http://www.portail.finances.gov.tn/formulaires/FISC/imp2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
La suite sur le site :
portail.finances.gov.tn
Commission d'enquete sur les sectes – Assemblee nationale
20 avril 2024
Pour tout savoir sur les commissions d’enquetes de l'Assemblee nationale et notamment ceux relatives aux sectes en France : agenda, travaux en cours (amendements ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r2468.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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assemblee-nationale.fr
FISCALITE DES ENTREPRISES DU MALI | izf.net
20 avril 2024
L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/fiscalit-des-entreprises-mali
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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izf.net
LA SITUATION MONDIALE DE L'ALIMENTATION ET DE L ...
20 avril 2024
Rentabilite de l'investissement dans la productivite agricole. Une autre methode pour determiner les sources de la PTF consiste a mesurer la croissance de la ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/x4400f/x4400f12.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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fao.org
N° 1328 - Rapport d'information de M. Christian Eckert ...
20 avril 2024
N ° 1328 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1328.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
20 avril 2024
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/News/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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fidu.fr