Bénéfices de DIRECTION DEPARTEMENTAL EQUIPEMENT
Bénéfices de l'entreprise DIRECTION DEPARTEMENTAL EQUIPEMENT situé à ST GEORGES DES COTEAUX (17810), LA BOBINERIE.
Numéro de téléphone :
Republique democratique du Congo
15 juin 2025
Archives anciennes (anterieures a 1790) A - Actes du pouvoir souverain et domaine public voir l'inventaire; B - Cours et juridictions. Des inventaires detailles sont disponibles pour les fonds qui ont ete classes, notamment celui du bailliage de Chaumont. Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette sociale II : Contribution sociale generalisee percue au profit de la Caisse nationale des allocations familiales, du fonds de Taxe d'amenagement : a quoi correspond la taxe d'amenagement ? Tout savoir sur la taxe d'amenagement et son montant pour votre projet Bienvenue sur le site de la commune de Remilly les Marais dans la Manche, dans le Parc des Marais du Cotentin et du Bessin. Commune de plus de 1000 habitants, regroupant Remilly sur lozon, Les champs de losque et Le Mesnil Vigot. JORF n°183 du 8 aout 2004 page 37087 texte n° 37086 Decret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions reglementaires) du code de la sante publique et modifiant certaines dispositions de ce code NOR: SANP0422530D
À suivre sur http://www.ambardcparis.com/pdf/Codes%20Larciers%20Tables%20G%C3%A9n%C3%A9rales.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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ambardcparis.com
Liste des abreviations juridiques - SCD UT1 Capitole
15 juin 2025
Derniere mise a jour le 19 mai 2016: A. Revue Administrer: A. Arrete... ministeriel, municipal, prefectoral: A.A.A. American arbitration association
À suivre sur http://ressscd.ut-capitole.fr/scd/abrev/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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ut-capitole.fr
J'aime Beynac et sa vallee – Preserver et mettre en valeur ...
15 juin 2025
Il se passe toujours quelque chose a Beynac. Alors que la veille au soir, le traditionnel feu d’artifice du 15 aout a connu un beau succes, le lendemain, la vie du village revient a la normale ; la traverse de Beynac voit, comme tous les jours, passer sa cohorte de poids lourds et de vehicules en tous genres.
À suivre sur https://jaimebeynac.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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https://jaimebeynac.com/
Corridor biologique — Wikipedia
15 juin 2025
L’expression corridor biologique (ou « biocorridor ») ou corridor ecologique designe un ou des milieux reliant fonctionnellement entre eux differents habitats vitaux pour une espece, une population, une metapopulation [1] ou un groupe d’especes ou metacommunaute . Ce sont des infrastructures naturelles necessaires au deplacement ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Corridor_biologique
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Corridor_biologique
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
15 juin 2025
L’Institut national de la statistique et des etudes economiques collecte, produit, analyse et diffuse des informations sur l’economie et la societe francaises
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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insee.fr/fr/accueil
Comment preparer une manifestation sportive
15 juin 2025
Vous envisagez d’organiser un rallye automobile, une course a pied, un enduro, un bapteme de l’air, une fete nautique et vous vous demandez comment faire pour monter ce projet.
À suivre sur https://demarchesadministratives.fr/demarches/organiser-une-manifestation-sportive
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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https://demarchesadministratives.fr/demarches/organiser-une-manifestation-sportive
JE RACCORDE MA MAISON AU RESEAU PUBLIC d'EAU POTABLE ...
15 juin 2025
1 Aspect Legal 1.1 L'eau potable 1.1.1 Responsabilites et limites La distribution de l'eau potable est de la responsabilite des Maires des Communes ou du President de la structure (Privee ou Publique) a laquelle le maire a delegue sa mission.
À suivre sur http://bricolsec.canalblog.com/archives/2007/08/16/5908945.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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canalblog.com
Ugine — Wikipedia
15 juin 2025
la D 1212. Pistes cyclables. Une piste cyclable relie les villes d'Albertville, d'Ugine et Annecy en voie separee de la nationale. Transport ferroviaire. Il n'existe plus de desserte assuree par la SNCF sur la commune, celle-ci etant dorenavant reservee d'Ugine a Albertville au …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ugine
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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wikipedia.org/wiki/Ugine
Legislation - LEGANET.CD
15 juin 2025
Ce site est en construction - pour toutes informations; remarques [adressez nous un courriel] Les textes ne font que refleter les textes en possession de l'association qui n'engage pas sa responsabilite.
À suivre sur http://www.leganet.cd/legislation.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
La suite sur le site :
leganet.cd
Programme des conferences - Salon des Maires et des ...
15 juin 2025
Programme des conferences. Informez-vous de maniere approfondie sur chacune des conferences, les intervenants et animateurs et tous les details pour avoir un apercu clair et …
À suivre sur https://www.salondesmaires.com/visiter/programme-synthetique/programme-des-conferences/
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
La suite sur le site :
salondesmaires.com/visiter/programme-synthetique/programme-des-conferences/
RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux de terrains nus ...
15 juin 2025
RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux de terrains nus devenus constructibles instituee par les communes et les EPCI - Champ d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4270-PGP
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Annuaire des associations – Ville de Brive
15 juin 2025
Activite : Rassembler des personnes pratiquants les jeux de strategie a caractere historique, de facon a reconstituer les combats en tenant compte des donnees politiques, sociales, economiques et technologiques en employant des pions ou des figurines representatives des conflits dans lesquels elles sont sensees etre impliquees. les ...
À suivre sur http://www.brive.fr/index.php/accueil/vie-associative/annuaire-des-associations/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
brive.fr
Le CGF
15 juin 2025
Le CGF, Centre de Gestion et de Formation
À suivre sur http://www.cgf.pf/
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
La suite sur le site :
cgf.pf
N° 2272 - Projet de loi de finances pour 2020
15 juin 2025
I. Les grands equilibres du projet de loi de finances pour 2020. Le projet de loi de finances pour 2020 consacre l’acte 2 du quinquennat, dont il traduit les ambitions politiques : baisser massivement les impots et preparer l’avenir.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl2272.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Code de la construction et de l'habitation - Partie ...
15 juin 2025
Code de la construction et de l'habitation : Partie reglementaire ... Les dispositions du present chapitre sont applicables dans toutes les communes a la construction des batiments d'habitation nouveaux ainsi qu'aux surelevations de batiments d'habitation anciens et aux additions a de tels batiments.
À suivre sur https://www.codes-et-lois.fr/code-de-la-construction-et-de-l-habitation/toc-partie-reglementaire-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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codes-et-lois.fr/code-de-la-construction-et-de-l-habitation/toc-partie-reglementaire-texte-integral